REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-29 1987-03-20 2026-04-29 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC Dispositifs de collecte 1 Validé 2026-04-29T17:00:10 1 0600000171 2 Autres dispositifs Validé Inventaire départemental des plans d'eau du Jura (39) 0 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17390701500015 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 3.2 Plan d'eau 2 Départementale 39 JURA 06-123 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Inventaire tenu à jour lors des instructions de dossiers d'installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) ou lors de constatations faites par la direction départementale de l'agiculture (DDAF) ou le conseil supérieur de la pêche (CSP).