REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-29 1987-03-20 2026-04-29 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC Dispositifs de collecte 1 Validé 2026-04-29T17:00:10 1 0600000156 2 Autres dispositifs Validé Inventaire régional des zones inondables de Franche-Comté 0 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 13000901200019 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) 17250661000010 DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT (DDE) 17250661000010 DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT (DDE) 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) 17690630300019 SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) 17250701400014 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 17250701400014 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) 4 Eaux souterraines 3.1 Rivières, canaux <p>Connaissance de l'aléa inondation, impact sur les activités humaines, gestion de l'espace, information des citoyens et des Directions Départementales de l'Equipement (permis de construire).</p> 3 Régionale 25 DOUBS 70 HAUTE-SAONE 39 JURA 90 TERRITOIRE DE BELFORT 06-110 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 <p>L'inventaire est en cours. Réactualisation du fait de données complémentaires sur certains cours d'eau.</p>