REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-03 1987-03-20 2026-04-03 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC Dispositifs de collecte 1 Validé 2026-04-03T16:00:06 1 0600000109 2 Autres dispositifs Validé Inventaire de bassin des zones vulnérables en Rhône-Méditerranée 0 2002 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 1738 Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC 3 Eaux superficielles conti 4 Eaux souterraines La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole est prévue par la directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive nitrate, traduite en droit français par le décret n° 93-1038 du 27 août 1993. Cet inventaire en permet le suivi. 5 Bassin 01 AIN 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 06 ALPES-MARITIMES 07 ARDECHE 09 ARIEGE 11 AUDE 13 BOUCHES-DU-RHONE 2A CORSE-DU-SUD 21 COTE-D'OR 25 DOUBS 26 DROME 30 GARD 2B HAUTE-CORSE 52 HAUTE-MARNE 70 HAUTE-SAONE 74 HAUTE-SAVOIE 05 HAUTES-ALPES 34 HERAULT 38 ISERE 39 JURA 42 LOIRE 48 LOZERE 66 PYRENEES-ORIENTALES 69 RHONE 71 SAONE-ET-LOIRE 73 SAVOIE 90 TERRITOIRE DE BELFORT 83 VAR 84 VAUCLUSE 88 VOSGES 06-19 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Le nombre de sites correspond au nombre de communes classées en zone vulnérable.