REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-03 1987-03-20 2026-04-03 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC Dispositifs de collecte 1 Validé 2026-04-03T16:00:06 1 0400000044 2 Autres dispositifs Validé Déclaration des prélèvements industriels dans le Bassin Loire-Bretagne 0 1987 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 18450301900012 AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 0 Inconnu Principales finalités : Gestion. Les données recueillies servent à déterminer les assiettes de prélèvement industriel et les redevances correspondantes. 5 Bassin 03 ALLIER 07 ARDECHE 15 CANTAL 16 CHARENTE 17 CHARENTE-MARITIME 18 CHER 22 COTES-D'ARMOR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 29 FINISTERE 35 ILLE-ET-VILAINE 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE 44 LOIRE-ATLANTIQUE 45 LOIRET 48 LOZERE 49 MAINE-ET-LOIRE 53 MAYENNE 56 MORBIHAN 58 NIEVRE 61 ORNE 63 PUY-DE-DOME 71 SAONE-ET-LOIRE 72 SARTHE 79 DEUX-SEVRES 85 VENDEE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 04-107 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Un rapport de contrôle des redevances est réalisé lors de la validation des données. Les données sont récupérées principalement auprès des industriels du bassin.