REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-29 1987-03-20 2026-04-29 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC Dispositifs de collecte 1 Validé 2026-04-29T17:00:10 1 0300000090 2 Autres dispositifs Validé Déclaration de la production conchylicole en Basse-Normandie 0 1992 1992-07-01 1496 Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados 1992-07-01 1496 Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados 1992-07-01 1496 Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados 1992-07-01 1496 Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados 1 Eaux littorales Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. Les éléments recueillis permettent de suivre l'évolution annuelle de l'activité économique de la conchyliculture du département du Calvados. Ils peuvent également être utilisés dans le cadre de ce contrôle sur certains dossiers administratifs pour établir une corrélation entre les productions déclarées. 2 Départementale 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 03-66 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 Il s'agit de données statistiques qui décrivent l'activité économique conchylicole. Elles sont récupérées directement auprès de la profession à l'échelle du département.