<xsd:complexType xmlns:xsd="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" name="TypeZoneSensible">
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			<xsd:documentation source="Libelle">
Type de zone sensible</xsd:documentation>
			<xsd:documentation source="Definition">La directive Eaux Résiduaires Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit dans son annexe II et l'annexe IV de son rapportage plusieurs types de zones sensibles. Tous ne sont pas appliqués en France. 
Ces types peuvent être répartis en deux grandes catégories « Masse d'eau sensible » et « Bassin versant de zone sensible ».
Ils sont décrits dans la nomenclature n°616.

Les utilisations des types de zones sensibles en fonction de chaque grande catégorie de zone sensible se récapitulent comme suit :
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- Zone sensible de rivière -&gt; Masses d'eau sensible
- Zone sensible de lac -&gt; Masses d'eau sensible
- Zone sensible côtière -&gt; Masses d'eau sensible
- Bassin versant de zone sensible -&gt; Bassin versant de zone sensible
- Zones sensible de transition -&gt; Masses d'eau sensible
#################################



 cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:616::::::referentiel:3.1:html</xsd:documentation>
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				<xsd:attribute ref="cct:listAgencyID" use="optional"/>
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