<xsd:complexType xmlns:xsd="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" name="OrgCdAlternatifPar">
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			<xsd:documentation source="Libelle">
Origine du code alternatif du paramètre</xsd:documentation>
			<xsd:documentation source="Definition">L'origine du code alternatif du paramètre est le contexte dans lequel le code alternatif du paramètre est couramment employé. Cette information est fournie par le ou les organismes qui déposent une demande d'enregistrement d'un nouveau paramètre auprès du SANDRE qui a la responsabilité de la liste des paramètres. Cette information peut être complétée par les mises à jour successives de la fiche descriptive du paramètre. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°930. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:930::::::referentiel:3.1:html</xsd:documentation>
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		<xsd:simpleContent>
			<xsd:extension base="cct:CodeType930">
				<xsd:attribute ref="cct:listID" use="optional" fixed="930"/>
				<xsd:attribute ref="cct:listAgencyID" use="optional"/>
			</xsd:extension>
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