<xsd:complexType xmlns:xsd="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" name="TypeMasseDEauSouterraine">


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Type de la masse d'eau souterraine</xsd:documentation>
        <xsd:documentation source="Definition">Les classes de masse d’eau souterraine sont définies par l’arrêté du 12 janvier 2010 (publié au JORF n°0027 du 2 février 2010) relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement.
La liste des différentes classes de masse d’eau souterraines est définie au sein de la nomenclature n°322. cf. http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:322::::::referentiel:3.1:html </xsd:documentation>
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