<xsd:complexType xmlns:xsd="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" name="CdSIRENEntr">
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			<xsd:documentation source="Libelle">
Code SIREN de l'entreprise</xsd:documentation>
			<xsd:documentation source="Definition">Le numéro SIREN est le numéro unique d'identification attribué à chaque entreprise par l'INSEE.
C'est un simple numéro d'ordre, composé de neuf chiffres non significatifs (excepté pour les organismes publics où celui-ci commence obligatoirement par 1 ou 2). Il n'a aucun lien avec les caractéristiques de l'entreprise.
Il est attribué une seule fois et n'est supprimé du répertoire qu'au moment de la disparition de la personne juridique (décès ou cessation de toute activité pour un entrepreneur individuel, dissolution pour une personne morale).</xsd:documentation>
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		<xsd:simpleContent>
			<xsd:restriction base="cct:IdentifierType">
				<xs:maxLength xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" value="9"/>
				<xsd:attribute ref="cct:schemeID" use="optional" fixed="Entreprise"/>
				<xsd:attribute ref="cct:schemeAgencyID" use="optional"/>
			</xsd:restriction>
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