<xsd:complexType xmlns:xsd="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" name="DtCreatElemQual">
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Date de création de l'élément qualité</xsd:documentation>
			<xsd:documentation source="Definition">Indication du jour, du mois et de l'année où l'élément qualité est enregistré dans la liste nationale (cf. statut de l'élément de qualité). L'affectation de cette information à un élément qualité relève de la responsabilité du Sandre.
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			<xsd:restriction base="cct:DateType"/>
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