<xsd:complexType xmlns:xsd="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" name="DonneesTelechargeables">
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        <xsd:documentation source="Libelle">
Données téléchargeables</xsd:documentation>
        <xsd:documentation source="Definition">Le champ “ Données téléchargeables ” permet de préciser si les données sont disponibles en ligne sur l’une des banques précédemment décrites.

Les valeurs possibles sont les suivantes :
	0 (vrai) : les données sont téléchargeables
	1 (faux) : les données ne sont pas téléchargeables


</xsd:documentation>
    </xsd:annotation>
    <xsd:simpleContent>
        <xsd:restriction base="cct:IndicatorType"/>
    </xsd:simpleContent>
</xsd:complexType>