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Code BSS</xsd:documentation>
        <xsd:documentation source="Definition">Le code BSS correspond au code national du dossier de l’ouvrage souterrain au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS) du Bureau de  Recherches Géologiques et Minières (BRGM). Il permet de désigner « tout objet ayant trait à la géologie » notamment tout point d’eau d’origine souterraine qu’il s’agisse d’un puit, d’une source ou d’un forage. 

Ce code est sous la responsabilité du BRGM.</xsd:documentation>
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