{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/STI\/2.0","CdDictionnaire":"STI","VersionDictionnaire":"2.0","NomDictionnaire":"Site industriel","ComDictionnaire":null,"URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/sti\/2\/sandre_fmt_xml_sti.xsd","ResEnv":{"AuteurResEnv":"Syst\u00e8me d\u2019Information sur l\u2019Eau - Sandre","EditResEnv":"Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'environnement","ContResEnv":"OIEau, Onema, DREAL, Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'environnement, DDTM, IGN, CEREMA","CovResEnv":"France enti\u00e8re","StResEnv":"Valid\u00e9"},"Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/STI\/2.0\/HistExploitSiteIndustriel","CdConcept":"HistExploitSiteIndustriel","NomConcept":"HISTORIQUE DES EXPLOITANTS DU SITE INDUSTRIEL","DefConcept":"Liste des intervenants qui ont par le pass\u00e9, ou bien encore actuellement, assur\u00e9 la fonction d'exploitant du site industriel pour une p\u00e9riode donn\u00e9e. L'intervenant est indiqu\u00e9 via le code SIRET. \n\nL'exploitant du site industriel est la personne qui utilise le site comme moyen de production.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/STI\/2.0\/DateDebExploitSiteIndustriel","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/sti\/2\/sandre_fmt_xml_sti.xsd","CdPropriete":"DateDebExploitSiteIndustriel","CdConcept":"DateDebExploitSiteIndustriel","NomConcept":"Date de la prise de fonction de l'exploitant du site industriel","DefConcept":"La date de la prise de fonction de l'exploitant est la date, exprim\u00e9e au jour pr\u00e8s \u00e0 laquelle un intervenant devient exploitant du site industriel.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/STI\/2.0\/DateFinExploitSiteIndustriel","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/sti\/2\/sandre_fmt_xml_sti.xsd","CdPropriete":"DateFinExploitSiteIndustriel","CdConcept":"DateFinExploitSiteIndustriel","NomConcept":"Date de la fin de fonction de l'exploitant du site industriel","DefConcept":"La date de la fin de fonction de l'exploitant est la date, exprim\u00e9e au jour pr\u00e8s \u00e0 laquelle un intervenant cesse sa fonction d'exploitant du site industriel.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/INT\/2.0\/Intervenant","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/int\/2\/sandre_ref_int.xsd","CdPropriete":"Exploitant","CdConcept":"Intervenant","NomConcept":"INTERVENANT","DefConcept":"Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs r\u00f4le(s) en tant qu\u2019acteur de l\u2019eau et qui sont r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s dans les bases de donn\u00e9es respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifi\u00e9s dans les \u00e9changes de donn\u00e9es par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d\u2019identifier de mani\u00e8re univoque l\u2019intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus g\u00e9n\u00e9rale), il est alors identifi\u00e9 par son code SANDRE. \n\nIls se partagent entre plusieurs cat\u00e9gories dont :\n- laboratoire d'analyse,\n- pr\u00e9leveur,\n- op\u00e9rateur en hydrom\u00e9trie,\n- laboratoire d'hydrobiologie,\n- organisme charg\u00e9 de la police des eaux,\n-  producteur\/ gestionnaire,\n- \u2026\n\nDeux informations sont utilis\u00e9es pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l\u2019organisme auquel il est rattach\u00e9 : \n- Cas 1 : l\u2019organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilis\u00e9, aucun code SANDRE n\u2019est indiqu\u00e9. L\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d n\u2019est pas rempli,\n- Cas 2 : l\u2019organisme n\u2019a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribu\u00e9 un code SANDRE. L\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d n\u2019est pas rempli,\n- Cas 3 : l\u2019organisme n\u2019a pas de code SIRET en tant qu\u2019\u00e9tablissement mais est rattach\u00e9 \u00e0 une structure, par exemple le SATESE rattach\u00e9 au Conseil G\u00e9n\u00e9ral. Dans ce cas, il est attribu\u00e9 un code SANDRE et l\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d est rempli avec le code SIRET, dans l\u2019exemple, celui du Conseil G\u00e9n\u00e9ral. \n\nLa liste nationale des codes SANDRE des intervenants est \u00e9tablie sous la responsabilit\u00e9 du SANDRE. Le code SIRET est \u00e9tabli par l'INSEE.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"}]}}]}}]}