{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/QUL\/1.3","CdDictionnaire":"QUL","VersionDictionnaire":"1.3","NomDictionnaire":"Mesure de la qualit\u00e9 des eaux souterraines","ComDictionnaire":"Description des donn\u00e9es relatives aux mesures de la qualit\u00e9 des eaux souterraines","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/qul\/1.3\/sandre_fmt_xml_qul.xsd","ResEnv":{"AuteurResEnv":"Syst\u00e8me d\u2019Information sur l\u2019Eau - Sandre","EditResEnv":"Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'environnement","ContResEnv":"OIEau, Onema, DREAL, Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'environnement, DDTM, IGN, CEREMA","CovResEnv":"France enti\u00e8re","StResEnv":"Valid\u00e9"},"Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/QUL\/1.3\/AppQualitometreReseauMesure","CdConcept":"AppQualitometreReseauMesure","NomConcept":"PERIODE D'APPARTENANCE D'UN QUALITOMETRE A UN RESEAU","DefConcept":"Les qualitom\u00e8tres sont g\u00e9n\u00e9ralement cr\u00e9\u00e9s \u00e0 la suite de la mise en place d'un r\u00e9seau de mesure.\n\t\t\nToutefois, un qualitom\u00e8tre peut \u00eatre rattach\u00e9 \u00e0 plusieurs r\u00e9seaux, et ceci de fa\u00e7on variable dans le temps. Auquel cas, toutes les p\u00e9riodes d'appartenance d'un qualitom\u00e8tre \u00e0 un r\u00e9seau seront pr\u00e9cis\u00e9es. \n\t\t\nCette information est sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui utilisent le qualitom\u00e8tre.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/QUL\/1.3\/DateDebAppartenance","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/qul\/1.3\/sandre_fmt_xml_qul.xsd","CdPropriete":"DateDebAppartenance","CdConcept":"DateDebAppartenance","NomConcept":"Date de d\u00e9but d'appartenance du qualitom\u00e8tre \u00e0 un r\u00e9seau","DefConcept":"La date de d\u00e9but de la p\u00e9riode d'appartenance d'un qualitom\u00e8tre \u00e0 un r\u00e9seau est la date, exprim\u00e9e au jour pr\u00e8s, \u00e0 laquelle un qualitom\u00e8tre est rattach\u00e9 \u00e0 un r\u00e9seau de mesure.\n\nCette information est sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui utilisent le qualitom\u00e8tre.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/QUL\/1.3\/DateFinAppartenance","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/qul\/1.3\/sandre_fmt_xml_qul.xsd","CdPropriete":"DateFinAppartenance","CdConcept":"DateFinAppartenance","NomConcept":"Date de fin d'appartenance du qualitom\u00e8tre \u00e0 un r\u00e9seau","DefConcept":"La date de fin de la p\u00e9riode d'appartenance d'un qualitom\u00e8tre \u00e0 un r\u00e9seau est la date, exprim\u00e9e au jour pr\u00e8s, \u00e0 laquelle un qualitom\u00e8tre n'appartient plus \u00e0 un r\u00e9seau de mesure.\n\nCette information est sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui utilisent le qualitom\u00e8tre.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/QUL\/1.3\/ComAppartenance","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/qul\/1.3\/sandre_fmt_xml_qul.xsd","CdPropriete":"ComAppartenance","CdConcept":"ComAppartenance","NomConcept":"Commentaire d'appartenance du qualitom\u00e8tre \u00e0 un r\u00e9seau","DefConcept":"Zone textuelle libre dans la quelle des pr\u00e9cisions suppl\u00e9mentaires peuvent \u00eatre mentionn\u00e9es au sujet de l'appartenance du qualitom\u00e8tre \u00e0 un r\u00e9seau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/INT\/2.0\/Intervenant","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/int\/2\/sandre_ref_int.xsd","CdPropriete":"AppQualitometreReseauMesure","CdConcept":"Intervenant","NomConcept":"INTERVENANT","DefConcept":"Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs r\u00f4le(s) en tant qu\u2019acteur de l\u2019eau et qui sont r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s dans les bases de donn\u00e9es respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifi\u00e9s dans les \u00e9changes de donn\u00e9es par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d\u2019identifier de mani\u00e8re univoque l\u2019intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus g\u00e9n\u00e9rale), il est alors identifi\u00e9 par son code SANDRE. \n\nIls se partagent entre plusieurs cat\u00e9gories dont :\n- laboratoire d'analyse,\n- pr\u00e9leveur,\n- op\u00e9rateur en hydrom\u00e9trie,\n- laboratoire d'hydrobiologie,\n- organisme charg\u00e9 de la police des eaux,\n-  producteur\/ gestionnaire,\n- \u2026\n\nDeux informations sont utilis\u00e9es pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l\u2019organisme auquel il est rattach\u00e9 : \n- Cas 1 : l\u2019organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilis\u00e9, aucun code SANDRE n\u2019est indiqu\u00e9. L\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d n\u2019est pas rempli,\n- Cas 2 : l\u2019organisme n\u2019a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribu\u00e9 un code SANDRE. L\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d n\u2019est pas rempli,\n- Cas 3 : l\u2019organisme n\u2019a pas de code SIRET en tant qu\u2019\u00e9tablissement mais est rattach\u00e9 \u00e0 une structure, par exemple le SATESE rattach\u00e9 au Conseil G\u00e9n\u00e9ral. Dans ce cas, il est attribu\u00e9 un code SANDRE et l\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d est rempli avec le code SIRET, dans l\u2019exemple, celui du Conseil G\u00e9n\u00e9ral. \n\nLa liste nationale des codes SANDRE des intervenants est \u00e9tablie sous la responsabilit\u00e9 du SANDRE. Le code SIRET est \u00e9tabli par l'INSEE.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PTE\/2\/Qualitometre","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pte\/2\/sandre_fmt_xml_pte.xsd","CdPropriete":"Qualitometre","CdConcept":"Qualitometre","NomConcept":"QUALITOMETRE","DefConcept":"La station de mesure de la qualit\u00e9 des eaux souterraines (ou qualitom\u00e8tre) est un point d'eau ou un ensemble de points d'eau o\u00f9 l'on effectue des mesures ou des pr\u00e9l\u00e8vements en vue d'analyses physico-chimiques, bact\u00e9riologiques\u2026, pour d\u00e9terminer la qualit\u00e9 de l'eau qui en est issue.\n\nQuand un qualitom\u00e8tre porte sur un ensemble de points d'eau, il est alors assimil\u00e9 \u00e0 un point d'eau dit 'principal' avec une information indiquant qu'il s'agit d'un groupement et listant tous les points d'eau secondaires.\n\nEn r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale un qualitom\u00e8tre est en relation avec une seule entit\u00e9 hydrog\u00e9ologique. Il est admis cependant, que l'eau analys\u00e9e au droit la station puisse provenir de plusieurs entit\u00e9s hydrog\u00e9ologiques (exemple des r\u00e9seaux de distribution d'eau potable de certaines collectivit\u00e9s).\n\nPour une exploitation cartographique, statistique ou autre des mesures effectu\u00e9es, les donn\u00e9es obtenues sont ramen\u00e9es \u00e0 un emplacement caract\u00e9ristique de la station comme le point d'eau 'principal'.\n\nLes qualitom\u00e8tres sont identifi\u00e9s par le code national du point d'eau auquel il se r\u00e9f\u00e8re (code BSS + D\u00e9signation BSS).\n\nQuant un qualitom\u00e8tre porte sur un champ captant, il est identifi\u00e9 par le code national du point d'eau d\u00e9sign\u00e9 comme principal.\n\nLes informations sur le qualitom\u00e8tre sont sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui utilisent le qualitom\u00e8tre.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/DC\/2.2\/DispositifCollecte","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/dc\/2.2\/sandre_fmt_rsx.xsd","CdPropriete":"DispositifCollecte","CdConcept":"DispositifCollecte","NomConcept":"DISPOSITIF DE COLLECTE","DefConcept":"Les dispositifs de collecte des donn\u00e9es sur l\u2019eau d\u00e9signent tout dispositif  (tout moyen) qui permet par mesure ou non d\u2019acqu\u00e9rir des donn\u00e9es (des connaissances) sur :\n                     - les milieux aquatique\n                     - les ressources en eau\n                     - les usages de l\u2019eau \n                     - les pressions (et impacts associ\u00e9s) qui s\u2019exercent sur les milieux \n                       et les ressources\n                     - les donn\u00e9es \u00e9conomiques aff\u00e9rentes\n\nLes donn\u00e9es ainsi collect\u00e9es doivent \u00eatre fiables, p\u00e9rennes et actualis\u00e9es.\n\nOn distingue :\n                     - les r\u00e9seaux de mesure\n                     - les dispositifs de l\u2019autosurveillance\n                     - les autres dispositifs de collecte rassemblant les enqu\u00eates, inventaires, recensements, d\u00e9clarations faites aupr\u00e8s des administrations et instructions administratives.\n\nLe dispositif de collecte doit \u00eatre organis\u00e9 afin de collecter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re ou suffisamment p\u00e9renne les informations. Ces donn\u00e9es produites par les dispositifs de collecte ne sont pas obligatoirement informatis\u00e9es.\n\nUn dispositif de collecte est associ\u00e9 \u00e0 un ou plusieurs d\u00e9partements qui correspondent \u00e0 son emprise de collecte. Plusieurs cas possibles :\n                     - Le dispositif de collecte appartient \u00e0 un d\u00e9partement et un seul,\n                     - Le dispositif de collecte appartient \u00e0 plusieurs d\u00e9partements,\n                     - Le dispositif de collecte appartient \u00e0 une partie de d\u00e9partement (communaut\u00e9 de communes,\u2026), dans ce cas, il est associ\u00e9 au d\u00e9partement. \n                     - Le dispositif de collecte est r\u00e9gional donc tous les d\u00e9partements de la r\u00e9gion concern\u00e9e.\n                     - Le dispositif de collecte est \u00e0 l\u2019\u00e9chelle du bassin. Dans ce cas, il est associ\u00e9 \u00e0 tous les d\u00e9partements du bassin,\n                     - Le dispositif de collecte est \u00e0 l\u2019\u00e9chelle nationale. Dans ce cas, il est associ\u00e9 \u00e0 tous les d\u00e9partements du territoire.\nExemple : Sites de r\u00e9f\u00e9rences des cours d'eau de la France\n \nUn ou plusieurs intervenants participent au fonctionnement du dispositif durant une p\u00e9riode d\u00e9termin\u00e9e ou indetermin\u00e9e. Chaque intervenant du dispositif est caract\u00e9ris\u00e9 par un r\u00f4le particulier : ma\u00eetre d\u2019ouvrage, ma\u00eetre(s) d\u2019\u0153uvre, financeur(s) ou producteur(s) de la donn\u00e9e. D\u2019apr\u00e8s la circulaire du 26 mars 2002 relative au Syst\u00e8me National d\u2019Information sur l\u2019eau, un seul ma\u00eetre d\u2019ouvrage est responsable du r\u00e9seau ou de la collecte de donn\u00e9es.\n\n\nCertains dispositifs de collecte sont nomm\u00e9s \"m\u00e9ta dispositif de collecte\". Ils correspondent \u00e0 un regroupement d\u2019un ensemble de dispositifs de collecte existant. Ce regroupement est r\u00e9alis\u00e9 en raison : \n                - soit d\u2019une agglom\u00e9ration \u00e0 une \u00e9chelle administrative plus importante. Par exemple, le RGA peut \u00eatre d\u00e9fini en tant que dispositif de collecte par d\u00e9partement, auquel s\u2019ajoute un m\u00e9ta dispositif de collecte RGA national regroupant l\u2019ensemble des RGA, \n                - soit d\u2019un niveau de bassin \u00e0 une \u00e9chelle nationale, par exemple le regroupement des RNB de chaque bassin constitue le RNB national b\u00e9n\u00e9ficiant d\u2019un protocole,\n                - soit d\u2019un regroupement technique ou th\u00e9matique comme le r\u00e9seau de mesure \u201c R\u00e9seau littoral M\u00e9diterran\u00e9en \u201d (RLM), \n\nLa coh\u00e9rence du m\u00e9ta dispositif provient de r\u00e8gles communes s\u2019appliquant \u00e0 l\u2019ensemble des dispositifs de collecte associ\u00e9s. De fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale, le m\u00e9ta dispositif de collecte n\u2019a pas de ma\u00eetre d\u2019ouvrage. Il lui correspond un ensemble de ma\u00eetres d\u2019ouvrage des r\u00e9seaux \u00e9l\u00e9mentaires constitutifs du m\u00e9ta dispositif.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"}]}}]}}]}