{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PTE\/2","CdDictionnaire":"PTE","VersionDictionnaire":"2","NomDictionnaire":"Point d'eau","ComDictionnaire":null,"URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pte\/2\/sandre_fmt_xml_pte.xsd","Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PTE\/2\/PeriodeUtilisationEau","CdConcept":"PeriodeUtilisationEau","NomConcept":"PERIODE D'UTILISATION DE L'EAU AU DROIT DU POINT D'EAU","DefConcept":"L'eau issue du point d'eau peut \u00eatre destin\u00e9e pour une p\u00e9riode donn\u00e9e \u00e0 un ou plusieurs usages qui rel\u00e8vent de la nomenclature n\u00b0481.\n\nLa ou les p\u00e9riodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des gestionnaires des diff\u00e9rentes fonctions du point d'eau.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PTE\/2\/DateDebUtilisationEau","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pte\/2\/sandre_fmt_xml_pte.xsd","CdPropriete":"DateDebUtilisationEau","CdConcept":"DateDebUtilisationEau","NomConcept":"Date de d\u00e9but d'utilisation de l'eau au droit du point d'eau","DefConcept":"La date de d\u00e9but d'utilisation de l'eau au droit du point d'eau est la date fournie au jour pr\u00e8s \u00e0 laquelle d\u00e9but l'usage de l'eau issue du point d'eau pour une finalit\u00e9 donn\u00e9e.\n\nLa ou les p\u00e9riodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des gestionnaires des diff\u00e9rentes fonctions du point d'eau.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PTE\/2\/DateFinUtilisationEau","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pte\/2\/sandre_fmt_xml_pte.xsd","CdPropriete":"DateFinUtilisationEau","CdConcept":"DateFinUtilisationEau","NomConcept":"Date de fin d'utilisation de l'eau au droit du point d'eau","DefConcept":"La date de fin d'utilisation de l'eau au droit du point d'eau est la date fournie au jour pr\u00e8s \u00e0 laquelle termine l'usage de l'eau issue du point d'eau pour une finalit\u00e9 donn\u00e9e.\n\nLa ou les p\u00e9riodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des gestionnaires des diff\u00e9rentes fonctions du point d'eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PTE\/2\/UsageEau","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pte\/2\/sandre_fmt_xml_pte.xsd","CdPropriete":"UsageEau","CdConcept":"UsageEau","NomConcept":"USAGE DE L'EAU AU DROIT DES POINTS D'EAU","DefConcept":"L'eau issue du point d'eau peut \u00eatre destin\u00e9e \u00e0 un ou plusieurs usages qui rel\u00e8vent de la nomenclature n\u00b0481. \nCette nomenclature est administr\u00e9e par le SANDRE.\n\nLa ou les p\u00e9riodes d'utilisation de l'eau issue du point d'eau pour une ou plusieurs usages rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des gestionnaires des diff\u00e9rentes fonctions du point d'eau.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PTE\/2\/PointEau","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pte\/2\/sandre_fmt_xml_pte.xsd","CdPropriete":"PointEau","CdConcept":"PointEau","NomConcept":"POINT D'EAU","DefConcept":"Un point d'eau est un acc\u00e8s naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits\u2026) aux eaux souterraines.\n\nChaque point d'eau est dot\u00e9 d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitu\u00e9 de la concat\u00e9nation de l'indice BSS (10 caract\u00e8res) et de la d\u00e9signation BSS (6 caract\u00e8res) s\u00e9par\u00e9 par un caract\u00e8re \"\/\". Cette derni\u00e8re information s'applique toujours. Le code national peut-\u00eatre compl\u00e9t\u00e9, \u00e0 titre d'information, des codes dits 'locaux', \u00e0 savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propri\u00e9taire du point d'eau\u2026\n\nChaque point d'eau est localis\u00e9 par ses coordonn\u00e9es g\u00e9ographiques dans le cadre d'un syst\u00e8me de projection et rattach\u00e9 \u00e0 la commune sur le territoire de laquelle, il est situ\u00e9. L'affectation de la commune, altitude , les coordon\u00e9es  g\u00e9ographiques au point d'eau est  sous la responsabilit\u00e9 des services g\u00e9ologiques r\u00e9gionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. \n\n\nLes informations sur les points d'eau rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des gestionnaires des diff\u00e9rentes fonctions du point d'eau.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"}]}}]}}]}