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Commentaires sur point d'eau artificiel</xsd:documentation>
			<xsd:documentation source="Definition">Informations diverses non structurées sur l'ouvrage d'accès aux eaux souterraines que le dépositaire du dossier B.S.S. souhaite porter à connaissance.

La responsabilité des données sur l'ouvrage relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous Sol (B.S.S.).</xsd:documentation>
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