{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PTE\/2.1","CdDictionnaire":"PTE","VersionDictionnaire":"2.1","NomDictionnaire":"Point d'eau","ComDictionnaire":"Ce dictionnaire de donn\u00e9es permet de d\u00e9finir l\u2019ensemble de concepts se rapportant aux points d\u2019acc\u00e8s aux eaux souterraines ou points d\u2019eau.\n\nUn point d\u2019eau est un point d\u2019acc\u00e8s naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits\u2026) aux eaux souterraines. Il constitue le concept clef \u00e0 partir duquel des donn\u00e9es techniques sont recueillies pour suivre la qualit\u00e9 et la quantit\u00e9 des ressources en eaux souterraines.\n\nP\u00e9rim\u00e8tre du dictionnaire de donn\u00e9es :\n- Description g\u00e9n\u00e9rale d\u2019un point d\u2019eau (code national, typologie,...)\n- R\u00e9f\u00e9rences altim\u00e9triques\n- Les diff\u00e9rentes coupes g\u00e9ologiques, hydrog\u00e9ologiques et techniques d\u2019un point d\u2019eau\n- Fonctions d\u2019un point d\u2019eau (qualitom\u00e8tre, pi\u00e9zom\u00e8tre,...)\n- Connexions avec les entit\u00e9s hydrog\u00e9ologiques et les masses d\u2019eau souterraines.","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pte\/2.1\/sandre_fmt_xml_pte.xsd","ResEnv":{"AuteurResEnv":"Syst\u00e8me d\u2019Information sur l\u2019Eau - Sandre","EditResEnv":"Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'environnement","ContResEnv":"OIEau, Onema, DREAL, Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'environnement, DDTM, IGN, CEREMA","CovResEnv":"France enti\u00e8re","StResEnv":"Valid\u00e9"},"Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PTE\/2.1\/PeriodeAppPteMdo","CdConcept":"PeriodeAppPteMdo","NomConcept":"PERIODE D\u2019APPARTENANCE D\u2019UN POINT D\u2019EAU A UNE MASSE D\u2019EAU","DefConcept":"Dur\u00e9e pendant laquelle un point d'eau appartient \u00e0 une masse d'eau.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PTE\/2.1\/DateDebAttriPteMdo","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pte\/2.1\/sandre_fmt_xml_pte.xsd","CdPropriete":"DateDebAttriPteMdo","CdConcept":"DateDebAttriPteMdo","NomConcept":"Date de d\u00e9but d\u2019attribution d\u2019un point d\u2019eau \u00e0 la masse d\u2019eau","DefConcept":"Indication du jour, du mois et de l'ann\u00e9e o\u00f9 un point d'eau est attribu\u00e9 \u00e0 une masse d'eau.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PTE\/2.1\/DtFinAttrPteMdo","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pte\/2.1\/sandre_fmt_xml_pte.xsd","CdPropriete":"DtFinAttrPteMdo","CdConcept":"DtFinAttrPteMdo","NomConcept":"Date de fin d\u2019attribution d\u2019un point d\u2019eau \u00e0 la masse d\u2019eau","DefConcept":"Indication du jour, du mois et de l'ann\u00e9e, de fin d'attibution un point d'eau  \u00e0 une masse d'eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PTE\/2.1\/ComAttriPteMdo","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pte\/2.1\/sandre_fmt_xml_pte.xsd","CdPropriete":"ComAttriPteMdo","CdConcept":"ComAttriPteMdo","NomConcept":"Commentaire sur l\u2019attribution d\u2019un point d\u2019eau \u00e0 la masse d\u2019eau","DefConcept":"Zone textuelle libre dans la quelle des pr\u00e9cisions suppl\u00e9mentaires peuvent \u00eatre mentionn\u00e9es au sujet de l'appartenance du point d'eau \u00e0 une masse d'eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PTE\/2.1\/QualiteAssociationPteMdo","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pte\/2.1\/sandre_fmt_xml_pte.xsd","CdPropriete":"QualiteAssociationPteMdo","CdConcept":"QualiteAssociationPteMdo","NomConcept":"Qualit\u00e9 association point d'eau \u00e0 une masse d'eau","DefConcept":"Information definissant l'association point d'eau, masse d'eau. \nLes valeurs possibles sont d\u00e9crites dans la nomenclature n\u00b0607.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"1","CdNomenclature":"607"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/INT\/2.0\/Intervenant","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/int\/2\/sandre_ref_int.xsd","CdPropriete":"Int","CdConcept":"Intervenant","NomConcept":"INTERVENANT","DefConcept":"Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs r\u00f4le(s) en tant qu\u2019acteur de l\u2019eau et qui sont r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s dans les bases de donn\u00e9es respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifi\u00e9s dans les \u00e9changes de donn\u00e9es par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d\u2019identifier de mani\u00e8re univoque l\u2019intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus g\u00e9n\u00e9rale), il est alors identifi\u00e9 par son code SANDRE. \n\nIls se partagent entre plusieurs cat\u00e9gories dont :\n- laboratoire d'analyse,\n- pr\u00e9leveur,\n- op\u00e9rateur en hydrom\u00e9trie,\n- laboratoire d'hydrobiologie,\n- organisme charg\u00e9 de la police des eaux,\n-  producteur\/ gestionnaire,\n- \u2026\n\nDeux informations sont utilis\u00e9es pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l\u2019organisme auquel il est rattach\u00e9 : \n- Cas 1 : l\u2019organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilis\u00e9, aucun code SANDRE n\u2019est indiqu\u00e9. L\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d n\u2019est pas rempli,\n- Cas 2 : l\u2019organisme n\u2019a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribu\u00e9 un code SANDRE. L\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d n\u2019est pas rempli,\n- Cas 3 : l\u2019organisme n\u2019a pas de code SIRET en tant qu\u2019\u00e9tablissement mais est rattach\u00e9 \u00e0 une structure, par exemple le SATESE rattach\u00e9 au Conseil G\u00e9n\u00e9ral. Dans ce cas, il est attribu\u00e9 un code SANDRE et l\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d est rempli avec le code SIRET, dans l\u2019exemple, celui du Conseil G\u00e9n\u00e9ral. \n\nLa liste nationale des codes SANDRE des intervenants est \u00e9tablie sous la responsabilit\u00e9 du SANDRE. Le code SIRET est \u00e9tabli par l'INSEE.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PTE\/2.1\/PointEau","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pte\/2.1\/sandre_fmt_xml_pte.xsd","CdPropriete":"PointEau","CdConcept":"PointEau","NomConcept":"POINT D'EAU","DefConcept":"Un point d'eau est un acc\u00e8s naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits\u2026) aux eaux souterraines.\n\nChaque point d'eau est dot\u00e9 d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitu\u00e9 de la concat\u00e9nation de l'indice BSS (10 caract\u00e8res) et de la d\u00e9signation BSS (6 caract\u00e8res) s\u00e9par\u00e9 par un caract\u00e8re \"\/\". Cette derni\u00e8re information s'applique toujours. Le code national peut-\u00eatre compl\u00e9t\u00e9, \u00e0 titre d'information, des codes dits 'locaux', \u00e0 savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propri\u00e9taire du point d'eau\u2026\n\nChaque point d'eau est localis\u00e9 par ses coordonn\u00e9es g\u00e9ographiques dans le cadre d'un syst\u00e8me de projection et rattach\u00e9 \u00e0 la commune sur le territoire de laquelle, il est situ\u00e9. L'affectation de la commune, altitude , les coordon\u00e9es  g\u00e9ographiques au point d'eau est  sous la responsabilit\u00e9 des services g\u00e9ologiques r\u00e9gionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS. \n\n\nLes informations sur les points d'eau rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des gestionnaires des diff\u00e9rentes fonctions du point d'eau.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/MDO\/1.2\/MasseDEau","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/mdo\/1.2\/sandre_fmt_xml_mdo.xsd","CdPropriete":"MasseDEau","CdConcept":"MasseDEau","NomConcept":"MASSE D'EAU","DefConcept":"La masse d'eau est le d\u00e9coupage territorial \u00e9l\u00e9mentaire des Milieux aquatiques destin\u00e9e \u00e0 \u00eatre l'unit\u00e9 d'\u00e9valuation de la DCE.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"}]}}]}}]}