<xsd:complexType xmlns:xsd="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" name="UsageAEPPointPrelevement">
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Usage AEP du point de prélèvement d'eau</xsd:documentation>
			<xsd:documentation source="Definition">Indique si le point de prélèvement d’eau est utilisé pour l’Alimentation en Eau Potable (AEP).
La valeur est vraie (1) lorsqu’au moins un volume prélevé rattaché à ce point est associé à l’usage AEP ; elle est fausse dans le cas contraire (0).
La valeur de cet attribut est dérivée des usages déclarés des volumes prélevés et ne constitue pas en elle-même une qualification réglementaire du point de prélèvement.</xsd:documentation>
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		<xsd:simpleContent>
			<xsd:restriction base="cct:IndicatorType"/>
		</xsd:simpleContent>
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