{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PRL\/2.1","CdDictionnaire":"PRL","VersionDictionnaire":"2.1","NomDictionnaire":"Pr\u00e9l\u00e8vements des ressources en eau","ComDictionnaire":null,"URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/prl\/2.1\/sandre_fmt_xml_prl.xsd","Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PRL\/2.1\/Ressource","CdConcept":"Ressource","NomConcept":"RESSOURCE EN EAU","DefConcept":"Une ressource en eau d\u00e9signe, sous un terme g\u00e9n\u00e9rique, une source potentielle d'approvisionnement en eau permettant de satisfaire des besoins en eau li\u00e9s \u00e0 certaines activit\u00e9s humaines, par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019actions de pr\u00e9l\u00e8vements r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 partir d\u2019ouvrages de pr\u00e9l\u00e8vement.\n\nCertaines ressources en eau peuvent \u00eatre, dans une certaine mesure, consid\u00e9r\u00e9es comme \u00e9tant de nature artificielle, d\u00e8s lors que leur r\u00e9partition territoriale \u00e9mane d\u2019une intervention humaine (exemple : plan d\u2019eau artificiel, bras d\u2019eau artificiel,\u2026).\nLe suivi des pressions exerc\u00e9es par les pr\u00e9l\u00e8vements d\u2019eau est r\u00e9alis\u00e9 \u00e0 la fois au niveau des ressources naturelles, mais aussi artificielles.\nEn tenant compte des concepts ayant \u00e9t\u00e9 d\u00e9finis jusqu\u2019ici dans le cadre de la mise en place du Syst\u00e8me d\u2019Information sur l\u2019Eau, une ressource en eau peut correspondre \u00e0 l\u2019un des concepts suivants :\n\u00b7\tun cours d\u2019eau (cours d\u2019eau naturel ou am\u00e9nag\u00e9, un bras naturel ou am\u00e9nag\u00e9, un canal,\u2026)\n\u00b7\tun plan d\u2019eau y compris citerne, r\u00e9servoir ou bassin de stockage, ...\n\u00b7\tune entit\u00e9 hydrog\u00e9ologique\n\u00b7\tune mer \/ un oc\u00e9an","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PRL\/2.1\/InfoComRessEau","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/prl\/2.1\/sandre_fmt_xml_prl.xsd","CdPropriete":"InfoComRessEau","CdConcept":"InfoComRessEau","NomConcept":"Information compl\u00e9mentaire de la ressource en eau","DefConcept":"Pr\u00e9cise la d\u00e9nomination et la localisation de la ressource.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PRL\/2.1\/PlanDeauRef","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/prl\/2.1\/sandre_fmt_xml_prl.xsd","CdPropriete":"PlanDeauRef","CdConcept":"PlanDeauRef","NomConcept":"Plan d'eau r\u00e9f\u00e9renc\u00e9","DefConcept":"La ressource est un plan d'eau. Il peut \u00eatre r\u00e9f\u00e9renc\u00e9 dans un r\u00e9f\u00e9rentiel national ou non. Dans ce dernier cas il faudra pr\u00e9ciser dans l'attibut \"Information compl\u00e9mentaire\" toutes les informations disponible sur ce plan d'eau afin de le decrire au mieux.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:IndicatorType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PRL\/2.1\/TypRessEau","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/prl\/2.1\/sandre_fmt_xml_prl.xsd","CdPropriete":"TypRessEau","CdConcept":"TypRessEau","NomConcept":"Type de ressource en eau","DefConcept":"Cat\u00e9gorie d'eau concern\u00e9e de la ressource. \nLes valeurs possibles sont d\u00e9crites dans la nomnclature n\u00b0472.\n cf http:\/\/www.sandre.eaufrance.fr\/?urn=urn:sandre:donnees:472::::::referentiel:3.1:html","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","CdNomenclature":"472"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PRL\/2.1\/OuvragePrel","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/prl\/2.1\/sandre_fmt_xml_prl.xsd","CdPropriete":"peutEtreConnect\u00e9e","CdConcept":"OuvragePrel","NomConcept":"OUVRAGE DE PRELEVEMENT","DefConcept":"Un ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement d\u00e9signe un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d\u2019eau, provenant d\u2019une ressource et \u00e0 destination d\u2019un usage principal.\nUn ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement correspond g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 un syst\u00e8me anthropique, c'est-\u00e0-dire, issu d\u2019une activit\u00e9 humaine, \u00e9labor\u00e9 et entretenu par l\u2019homme, en vue de r\u00e9aliser des pr\u00e9l\u00e8vements d\u2019eau de quantit\u00e9 non n\u00e9gligeable.\nUn ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement est connect\u00e9 \u00e0 une seule ressource en eau, par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un ou plusieurs points de pr\u00e9l\u00e8vement g\u00e9ographiquement individualis\u00e9s, lorsque ces derniers sont connus et bien identifi\u00e9s. Un point de pr\u00e9l\u00e8vement mat\u00e9rialise un point de connexion physique entre la ressource en eau et un dispositif technique de captage d\u2019eau se rapportant \u00e0 l\u2019ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement en question.\nUn ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement DOIT \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 de mani\u00e8re \u00e0 obtenir au mieux le volume global pr\u00e9lev\u00e9 sur la ressource. \nIl PEUT \u00eatre compos\u00e9 de plusieurs points de pr\u00e9l\u00e8vement d\u00e8s lors qu\u2019il existe autant de dispositifs techniques de captage d\u2019eau connect\u00e9s \u00e0 la m\u00eame ressource \u00e0 des endroits diff\u00e9rents, les eaux capt\u00e9es au niveau de ces points \u00e9tant g\u00e9n\u00e9ralement m\u00e9lang\u00e9es en amont ou en aval du ou des dispositifs de comptage (compteurs d\u2019eau), contribuant \u00e0 l\u2019obtention du volume global pr\u00e9lev\u00e9 sur la ressource, ceci \u00e0 l\u2019\u00e9chelle de l\u2019ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement. Les eaux capt\u00e9es par chacun de ces points proviennent obligatoirement de la m\u00eame ressource.\n\nLe p\u00e9rim\u00e8tre relatif \u00e0 un ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement DOIT \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 ind\u00e9pendamment du mode de distribution de l\u2019eau pr\u00e9lev\u00e9 et r\u00e9alis\u00e9 en aval de l\u2019ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement, vers des milieux r\u00e9cepteurs et des usages diff\u00e9rents (parcelles culturales pour irrigation, files ou unit\u00e9s de traitement d\u2019eau potable, unit\u00e9s de process industriels, ressource en eau r\u00e9ceptrice, ch\u00e2teau d\u2019eau,\u2026)\n\nL\u2019exploitation d\u2019un ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement peut s\u2019appuyer sur un ou plusieurs modes d\u2019extraction physique de l\u2019eau (gravitaire ou d\u00e9rivation, pompage,..), un seul mode d\u2019extraction \u00e9tant g\u00e9n\u00e9ralement appliqu\u00e9 au niveau de chacun de ses points de pr\u00e9l\u00e8vement.\n\nL\u2019identification et la d\u00e9limitation des ouvrages et points de pr\u00e9l\u00e8vements doivent \u00eatre \u00e9tablis de mani\u00e8re \u00e0 garantir un suivi optimal des pressions exerc\u00e9es sur les ressources en eau, faisant suite aux op\u00e9rations de pr\u00e9l\u00e8vements qui en d\u00e9coulent. La d\u00e9limitation des ouvrages et points de pr\u00e9l\u00e8vements doit tenir compte :\n- du ma\u00eetre d\u2019ouvrage\n- de son usage principal\n- du nombre de ressources en eau sollicit\u00e9es \n- du nombre de points de connexion physique (point de pr\u00e9l\u00e8vement) avec la ressource en eau, lorsque l\u2019existence de ces points est connue\n- de la pr\u00e9sence \u00e9ventuelle d\u2019un ou de plusieurs dispositifs de comptage contribuant \u00e0 l\u2019obtention des volumes pr\u00e9lev\u00e9s\n\n\nD\u00e8s lors qu\u2019il existe une copropri\u00e9t\u00e9 du mat\u00e9riel constitutif d\u2019un ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement, le ma\u00eetre d\u2019ouvrage est obligatoirement celui ayant \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9 comme tel aupr\u00e8s de son organisme instructeur de tutelle.\n\nLa maintenance et l\u2019exploitation d\u2019un ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement sont plac\u00e9s sous la responsabilit\u00e9 juridique et administrative d\u2019un seul exploitant (ou gestionnaire), lequel peut \u00eatre identique au ma\u00eetre d\u2019ouvrage, ceci durant une p\u00e9riode couverte par les dates de d\u00e9but et de fin de prise de fonction.\n\nUn ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement est localis\u00e9 sur une et une seule commune principale, elle-m\u00eame identifi\u00e9e par son code INSEE.\nDans le cas d\u2019un ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement d\u2019eau littorale, celui-ci est consid\u00e9r\u00e9 comme \u00e9tant localis\u00e9 sur la commune poss\u00e9dant la responsabilit\u00e9 administrative du territoire maritime ou de la zone littorale dans laquelle se trouve l\u2019ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"}]},"RelClasseHerits":{"RelClasseHerit":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PTS\/2002-1\/MerOcean","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pts\/1\/sandre_fmt_xml_pts.xsd","CdConcept":"MerOcean","NomConcept":"MER \/ OCEAN","DefConcept":"Ensemble des eaux sal\u00e9es recouvrant la partie immerg\u00e9e de la plan\u00e8te terre. \n\nLe Bureau Hydrographique International (OHI) a d\u00e9termin\u00e9 des subdvisions g\u00e9ographiques des mers et des oc\u00e9ans..\n\n\nCette classification, reprise par l'IFREMER, est la suivante : \n\nNomenclature : Mer \/ ELI \/ 2001 - 1\n\n----------------------------------------------------------------------\n Code\t!  Mn\u00e9monique               !  Libell\u00e9\n----------------------------------------------------------------------\n  1.2\t!  Mer du Nord              !  Mer du Nord\n  1.6\t!  Mer celtique             !  Mer celtique ou Celtic Sea\n  1.7\t!  Manche                   !  La Manche ou English Channel\n  1.8\t!  Golfe de Gascogne        !  Golfe de Gascogne ou Bay of Biscay\n  3.1\t!  Mer M\u00e9diterran\u00e9e         !  Mer M\u00e9diterran\u00e9e\n----------------------------------------------------------------------\n\n\nGolfe de Gascogne ou Bay of Biscay :\n------------------------------------\nLes limites du Golfe de Gascogne sont les suivantes :\n- A l'Ouest : ligne joignant la Pointe de Penmarc'h au Cap Ortegal\n- Au Nord, \u00e0 l'Est et au Sud : c\u00f4tes fran\u00e7aises et espagnoles entre la Pointe de Penmarc'h  et le Cap Ortegal.\n\n\nLa Manche ou English Channel :\n------------------------------\nLes limites de la Manche sont les suivantes :\n- A l'Est : ligne joignant la fronti\u00e8re France-Belgique \u00e0 North Foreland,\n- Au Sud : c\u00f4tes fran\u00e7aises entre la fronti\u00e8re France-Belgique et l'Ile Vierge, France (48\u00b038'N - 4\u00b034'W),\n- A l'Ouest : ligne joignant l'Ile Vierge, \u00e0 Land's End, Angleterre (50\u00b004'N - 5\u00b043'W).\n- Au Nord : c\u00f4tes anglaises entre North Foreland et Land's End.\n\n\nMer celtique ou Celtic Sea :\n----------------------------\nLes limites de la mer celtique pour la France sont les suivantes :\n- Au nord : ligne joignant l'Ile Vierge \u00e0 Land's End, \n- A l'Est : c\u00f4tes fran\u00e7aises entre l'Ile Vierge et la Pointe de Penmarc'h, France (47\u00b048'N - 4\u00b022'W), \n- Au sud : ligne joignant la Pointe de Penmarc'h au Cap Ortegal, Espagne (43\u00b046'N - 7\u00b052'W).\n\n\nMer du Nord :\n-------------\nPour la France, la mer du Nord est d\u00e9limit\u00e9e \u00e0 l'Ouest par la ligne joignant la fronti\u00e8re France-Belgique (51\u00b006'N - 2\u00b033'E) \u00e0 North Foreland, Angleterre (51\u00b023'N - 1\u00b027'E).\n\nFin de la nomenclature\n\nLes informations sur les mers et oceans rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'IFREMER."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/EntiteHydrographique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdConcept":"EntiteHydrographique","NomConcept":"ENTITE HYDROGRAPHIQUE","DefConcept":"Le concept principal du d\u00e9coupage hydrographique est l\u2019entit\u00e9 hydrographique d\u00e9finie par la circulaire n\u00b091-50.\n\nL\u2019entit\u00e9 hydrographique est un cours d\u2019eau naturel ou am\u00e9nag\u00e9, un bras naturel ou am\u00e9nag\u00e9, une voie d\u2019eau artificielle (canal,\u2026), un plan d\u2019eau ou une ligne littorale.  \n\nLa nature d\u2019une entit\u00e9 hydrographique n\u2019est pas constante sur toute l\u2019entit\u00e9. Par exemple, un cours d\u2019eau naturel peut \u00eatre am\u00e9nag\u00e9 sur une partie. Tous ces changements peuvent \u00eatre indiqu\u00e9s en distinguant des sous-milieux sur l\u2019entit\u00e9. \n\nLes entit\u00e9s hydrographiques sont d\u00e9compos\u00e9es en deux types :\n\t- les entit\u00e9s hydrographiques lin\u00e9aires ou cours d\u2019eau,\n\t- les entit\u00e9s hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d\u2019eau et aux entit\u00e9s lin\u00e9aires dont les zones larges (sup\u00e9rieures \u00e0 50 m\u00e8tres) sont repr\u00e9sent\u00e9es par des \u00e9l\u00e9ments surfaciques. Une entit\u00e9 hydrographique surfacique peut \u00eatre travers\u00e9e par un cours d\u2019eau, qui sera nomm\u00e9 cours d\u2019eau principal. \n\nChaque entit\u00e9 est identifi\u00e9e par un code g\u00e9n\u00e9rique unique au niveau national. Ce code alphanum\u00e9rique sur 8 positions est constitu\u00e9 de tirets et de caract\u00e8res. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code g\u00e9n\u00e9rique du format des codes g\u00e9n\u00e9riques suivants  'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-apr\u00e8s pour la r\u00e8gle de construction). De plus, une entit\u00e9 hydrographique poss\u00e8de une d\u00e9nomination dite principale.\n\nR\u00e8gle de construction du code g\u00e9n\u00e9rique de l\u2019entit\u00e9 hydrographique :\n\nA chaque entit\u00e9 hydrographique est attribu\u00e9 un num\u00e9ro \u00e0 3 chiffres (5, 6 et 7\u00e8me caract\u00e8res) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du num\u00e9ro de l'entit\u00e9 hydrographique. Une entit\u00e9 hydrographique appartenant \u00e0 plusieurs zones conserve son num\u00e9ro d'entit\u00e9 dans toutes les zones concern\u00e9es. Deux entit\u00e9s hydrographiques d'un m\u00eame milieu appartenant \u00e0 deux sous-milieux diff\u00e9rents auront des num\u00e9ros d'entit\u00e9 distincts. Les quatre premiers caract\u00e8res du code g\u00e9n\u00e9rique correspondent \u00e0 l\u2019ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caract\u00e8res \u00e9tant remplac\u00e9 par des tirets '-'. \n\nPar exemple, le cours d\u2019eau ' Viveronne '  a pour num\u00e9ro de l\u2019entit\u00e9 : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d\u2019eau est situ\u00e9 \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur d\u2019une seule zone hydrographique : P737. Son code g\u00e9n\u00e9rique est donc : P7370500\n\nLe cours d\u2019eau 'La Dronne' a pour num\u00e9ro d\u2019entit\u00e9 : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d\u2019eau traverse plusieurs zones hydrographiques (m\u00eame plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caract\u00e8res sont invariants. \n\nSon code g\u00e9n\u00e9rique est donc : P7--0250\n\nDe mani\u00e8re similaire, la Garonne a pour num\u00e9ro d\u2019entit\u00e9 : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par \u201c 0 \u201d. Son code g\u00e9n\u00e9rique est : 0---00000\n\nL'identification et la d\u00e9finition des entit\u00e9s hydrographiques rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'Eau."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/SAQ\/2\/EntiteHydroGeol","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/saq\/2\/sandre_fmt_xml_saq.xsd","CdConcept":"EntiteHydroGeol","NomConcept":"ENTITE HYDROGEOLOGIQUE","DefConcept":"L\u2019entit\u00e9 hydrog\u00e9ologique est une partie de l\u2019espace g\u00e9ologique, aquif\u00e8re ou non aquif\u00e8re, correspondant \u00e0 un syst\u00e8me physique caract\u00e9ris\u00e9 au regard de son \u00e9tat et de ses caract\u00e9ristiques hydrog\u00e9ologiques.\n\nL\u2019entit\u00e9 hydrog\u00e9ologique doit \u00eatre appr\u00e9hend\u00e9e au sens syst\u00e9mique et correspond \u00e0 un d\u00e9coupage de l'espace g\u00e9ologique r\u00e9alis\u00e9 \u00e0 un stade donn\u00e9 des connaissances en particulier pour les syst\u00e8mes profonds. \n\nLa constitution des entit\u00e9s hydrog\u00e9ologiques est issue de la connaissance \u00e0 une date donn\u00e9e du milieu souterrain (carte g\u00e9ologique, coupe g\u00e9ologique, log g\u00e9ologique, sch\u00e9ma structural et carte pi\u00e9zom\u00e9trique).\n\nLes entit\u00e9s hydrog\u00e9ologiques peuvent \u00eatre multipartie. \n\nLes entit\u00e9s hydrog\u00e9ologiques couvrent la totalit\u00e9 du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entit\u00e9s en respect du principe de compl\u00e9tude. \n\nUne entit\u00e9 hydrog\u00e9ologique est une partie de l'espace g\u00e9ologique : \n- d\u00e9limit\u00e9e \u00e0 une certaine \u00e9chelle (niveau d'utilisation)\n- rattach\u00e9e \u00e0 un type de formation g\u00e9ologique (th\u00e8me)\n- d\u00e9finie par ses potentialit\u00e9s aquif\u00e8res (nature)\nElles couvrent la totalit\u00e9 du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entit\u00e9s en respect du principe de compl\u00e9tude. \n\nElles ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9finies selon des r\u00e8gles \u00e9labor\u00e9es dans le cadre d'une m\u00e9thodologie nationale commune et valid\u00e9e par un comit\u00e9 de pilotage national sous la responsabilit\u00e9 du minist\u00e8re en charge de l'environnement.\n\nIl n'existe pas de portion de territoire non couverte par une entit\u00e9 hydrog\u00e9ologique. \n\nUne entit\u00e9 hydrog\u00e9ologique sera repr\u00e9sent\u00e9e par sa projection orthogonale au sol. L\u2019\u00e9chelle de r\u00e9f\u00e9rence est le 1\/50 000i\u00e8me, c\u2019est \u00e0 dire l\u2019\u00e9chelle du r\u00e9f\u00e9rentiel national g\u00e9ologique.\n\nChaque entit\u00e9 poss\u00e8de un code qui est attribu\u00e9 par le BRGM (arr\u00eat\u00e9 du 26 juillet 2010, SNDE)."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/SAQ\/1.1\/EntiteHydrogeol","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/saq\/1.1\/sandre_fmt_xml_saq.xsd","CdConcept":"EntiteHydrogeol","NomConcept":"ENTITE HYDROGEOLOGIQUE","DefConcept":"Une entit\u00e9 hydrog\u00e9ologique  est soit un domaine hydrog\u00e9ologique, soit un syst\u00e8me aquif\u00e8re.\n\nUn domaine hydrog\u00e9ologique est un champ spatial de r\u00e9f\u00e9rence pouvant comporter des terrains tr\u00e8s divers, tant du point de vue de la lithologie que de la stratigraphie, et au sein duquel des syst\u00e8mes aquif\u00e8res pourront, ou non, \u00eatre individualis\u00e9s. Les conditions hydrodynamiques aux limites d'un domaine hydrog\u00e9ologique ne sont pas n\u00e9cessairement d\u00e9finies.\n\nOn entend par \"syst\u00e8me aquif\u00e8re\", un domaine hydrog\u00e9ologique dont toutes les parties sont en liaison hydraulique et qui est circonscrit par des limites faisant obstacle \u00e0 toute propagation d'influence appr\u00e9ciable vers l'ext\u00e9rieur.\n\nLa liste des entit\u00e9s hydrog\u00e9ologiques est diffus\u00e9e par le SANDRE."}]}}]}}]}