{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PRL\/2.1","CdDictionnaire":"PRL","VersionDictionnaire":"2.1","NomDictionnaire":"Pr\u00e9l\u00e8vements des ressources en eau","ComDictionnaire":null,"URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/prl\/2.1\/sandre_fmt_xml_prl.xsd","Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PRL\/2.1\/ConnOuvPoint","CdConcept":"ConnOuvPoint","NomConcept":"CONNEXION ENTRE OUVRAGE ET POINT DE PRELEVEMENT","DefConcept":"Un point de pr\u00e9l\u00e8vement, initialement rattach\u00e9 \u00e0 un ouvrage, peut au cours du temps \u00eatre rattach\u00e9 \u00e0 un nouvel ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement (changement de raccordement hydraulique), sans pour autant que ces caract\u00e9ristiques soient modifi\u00e9es.\nPar cons\u00e9quent, la notion de connexion entre ouvrages et points de pr\u00e9l\u00e8vements mat\u00e9rialise la r\u00e8gle suivante : lorsqu\u2019un point de pr\u00e9l\u00e8vement est rattach\u00e9 \u00e0 un nouvel ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement, le point DOIT conserver son code d\u2019origine, afin de pouvoir conserver l\u2019historique de ses informations et faciliter le traitement de ces donn\u00e9es.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PRL\/2.1\/DateDebConnOuvPoint","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/prl\/2.1\/sandre_fmt_xml_prl.xsd","CdPropriete":"DateDebConnOuvPoint","CdConcept":"DateDebConnOuvPoint","NomConcept":"Date de d\u00e9but de p\u00e9riode de connexion entre ouvrage et point de pr\u00e9l\u00e8vement","DefConcept":"Indication du jour, du mois et de l'ann\u00e9e o\u00f9 un point de pr\u00e9l\u00e8vement est rattach\u00e9 \u00e0 un ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement donn\u00e9.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PRL\/2.1\/DateFinConnOuvPoint","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/prl\/2.1\/sandre_fmt_xml_prl.xsd","CdPropriete":"DateFinConnOuvPoint","CdConcept":"DateFinConnOuvPoint","NomConcept":"Date de fin de p\u00e9riode de connexion entre ouvrage et point de pr\u00e9l\u00e8vement","DefConcept":"Indication du jour, du mois et de l'ann\u00e9e o\u00f9 un point de pr\u00e9l\u00e8vement n'est plus rattach\u00e9 \u00e0 un ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement donn\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PRL\/2.1\/OuvragePrel","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/prl\/2.1\/sandre_fmt_xml_prl.xsd","CdPropriete":"periodeConnect\u00e9eLi\u00e9eA","CdConcept":"OuvragePrel","NomConcept":"OUVRAGE DE PRELEVEMENT","DefConcept":"Un ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement d\u00e9signe un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d\u2019eau, provenant d\u2019une ressource et \u00e0 destination d\u2019un usage principal.\nUn ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement correspond g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 un syst\u00e8me anthropique, c'est-\u00e0-dire, issu d\u2019une activit\u00e9 humaine, \u00e9labor\u00e9 et entretenu par l\u2019homme, en vue de r\u00e9aliser des pr\u00e9l\u00e8vements d\u2019eau de quantit\u00e9 non n\u00e9gligeable.\nUn ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement est connect\u00e9 \u00e0 une seule ressource en eau, par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un ou plusieurs points de pr\u00e9l\u00e8vement g\u00e9ographiquement individualis\u00e9s, lorsque ces derniers sont connus et bien identifi\u00e9s. Un point de pr\u00e9l\u00e8vement mat\u00e9rialise un point de connexion physique entre la ressource en eau et un dispositif technique de captage d\u2019eau se rapportant \u00e0 l\u2019ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement en question.\nUn ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement DOIT \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 de mani\u00e8re \u00e0 obtenir au mieux le volume global pr\u00e9lev\u00e9 sur la ressource. \nIl PEUT \u00eatre compos\u00e9 de plusieurs points de pr\u00e9l\u00e8vement d\u00e8s lors qu\u2019il existe autant de dispositifs techniques de captage d\u2019eau connect\u00e9s \u00e0 la m\u00eame ressource \u00e0 des endroits diff\u00e9rents, les eaux capt\u00e9es au niveau de ces points \u00e9tant g\u00e9n\u00e9ralement m\u00e9lang\u00e9es en amont ou en aval du ou des dispositifs de comptage (compteurs d\u2019eau), contribuant \u00e0 l\u2019obtention du volume global pr\u00e9lev\u00e9 sur la ressource, ceci \u00e0 l\u2019\u00e9chelle de l\u2019ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement. Les eaux capt\u00e9es par chacun de ces points proviennent obligatoirement de la m\u00eame ressource.\n\nLe p\u00e9rim\u00e8tre relatif \u00e0 un ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement DOIT \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 ind\u00e9pendamment du mode de distribution de l\u2019eau pr\u00e9lev\u00e9 et r\u00e9alis\u00e9 en aval de l\u2019ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement, vers des milieux r\u00e9cepteurs et des usages diff\u00e9rents (parcelles culturales pour irrigation, files ou unit\u00e9s de traitement d\u2019eau potable, unit\u00e9s de process industriels, ressource en eau r\u00e9ceptrice, ch\u00e2teau d\u2019eau,\u2026)\n\nL\u2019exploitation d\u2019un ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement peut s\u2019appuyer sur un ou plusieurs modes d\u2019extraction physique de l\u2019eau (gravitaire ou d\u00e9rivation, pompage,..), un seul mode d\u2019extraction \u00e9tant g\u00e9n\u00e9ralement appliqu\u00e9 au niveau de chacun de ses points de pr\u00e9l\u00e8vement.\n\nL\u2019identification et la d\u00e9limitation des ouvrages et points de pr\u00e9l\u00e8vements doivent \u00eatre \u00e9tablis de mani\u00e8re \u00e0 garantir un suivi optimal des pressions exerc\u00e9es sur les ressources en eau, faisant suite aux op\u00e9rations de pr\u00e9l\u00e8vements qui en d\u00e9coulent. La d\u00e9limitation des ouvrages et points de pr\u00e9l\u00e8vements doit tenir compte :\n- du ma\u00eetre d\u2019ouvrage\n- de son usage principal\n- du nombre de ressources en eau sollicit\u00e9es \n- du nombre de points de connexion physique (point de pr\u00e9l\u00e8vement) avec la ressource en eau, lorsque l\u2019existence de ces points est connue\n- de la pr\u00e9sence \u00e9ventuelle d\u2019un ou de plusieurs dispositifs de comptage contribuant \u00e0 l\u2019obtention des volumes pr\u00e9lev\u00e9s\n\n\nD\u00e8s lors qu\u2019il existe une copropri\u00e9t\u00e9 du mat\u00e9riel constitutif d\u2019un ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement, le ma\u00eetre d\u2019ouvrage est obligatoirement celui ayant \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9 comme tel aupr\u00e8s de son organisme instructeur de tutelle.\n\nLa maintenance et l\u2019exploitation d\u2019un ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement sont plac\u00e9s sous la responsabilit\u00e9 juridique et administrative d\u2019un seul exploitant (ou gestionnaire), lequel peut \u00eatre identique au ma\u00eetre d\u2019ouvrage, ceci durant une p\u00e9riode couverte par les dates de d\u00e9but et de fin de prise de fonction.\n\nUn ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement est localis\u00e9 sur une et une seule commune principale, elle-m\u00eame identifi\u00e9e par son code INSEE.\nDans le cas d\u2019un ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement d\u2019eau littorale, celui-ci est consid\u00e9r\u00e9 comme \u00e9tant localis\u00e9 sur la commune poss\u00e9dant la responsabilit\u00e9 administrative du territoire maritime ou de la zone littorale dans laquelle se trouve l\u2019ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PRL\/2.1\/PointPrelevement","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/prl\/2.1\/sandre_fmt_xml_prl.xsd","CdPropriete":"periodeConnect\u00e9eLi\u00e9e","CdConcept":"PointPrelevement","NomConcept":"POINT DE PRELEVEMENT D'EAU (quantitatif)","DefConcept":"Un point de pr\u00e9l\u00e8vement mat\u00e9rialise un point de connexion physique, g\u00e9ographiquement individualis\u00e9, entre une seule ressource en eau et un dispositif technique de captage d\u2019eau se rapportant \u00e0 un ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement. Par d\u00e9finition, un point de pr\u00e9l\u00e8vement est donc rattach\u00e9 \u00e0 un seul et unique ouvrage de pr\u00e9l\u00e8vement, ceci pour une p\u00e9riode donn\u00e9e.\nL\u2019identification des points de pr\u00e9l\u00e8vement doit \u00eatre \u00e9tablie de mani\u00e8re \u00e0 garantir un suivi optimal des pressions exerc\u00e9es sur les ressources en eau, faisant suite aux op\u00e9rations de pr\u00e9l\u00e8vement qui en d\u00e9coulent.\n\nG\u00e9n\u00e9ralement, un dispositif technique de comptage d\u2019eau (compteur d\u2019eau) est physiquement et g\u00e9ographiquement plac\u00e9 juste en aval d\u2019un point de pr\u00e9l\u00e8vement dans le sens de la circulation des eaux capt\u00e9es ou d\u00e9vi\u00e9es. Toutefois, compte-tenu de certains facteurs pouvant \u00eatre li\u00e9s aux conditions de terrain, mais aussi \u00e9conomiques (co\u00fbts li\u00e9s aux installations techniques), un dispositif de comptage peut \u00eatre rattach\u00e9 \u00e0 plusieurs points de pr\u00e9l\u00e8vement et vice versa, \u00e0 savoir qu\u2019un m\u00eame point de pr\u00e9l\u00e8vement peut \u00eatre rattach\u00e9 \u00e0 plusieurs dispositifs de comptage. \n\nUn point de pr\u00e9l\u00e8vement est localis\u00e9 sur une et une seule commune, elle-m\u00eame identifi\u00e9e par son code INSEE.\nDans le cas d\u2019un point de pr\u00e9l\u00e8vement d\u2019eau littorale, celui-ci est consid\u00e9r\u00e9 comme \u00e9tant localis\u00e9 sur la commune poss\u00e9dant la responsabilit\u00e9 administrative du territoire maritime ou de la zone littorale dans laquelle se trouve le point de pr\u00e9l\u00e8vement.\n\nUn point de pr\u00e9l\u00e8vement peut \u00eatre caract\u00e9ris\u00e9 par ses coordonn\u00e9es g\u00e9ographiques, selon un type de projection pr\u00e9d\u00e9fini et une certaine pr\u00e9cision.\n\nAfin d\u2019apporter une pr\u00e9cision topographique de la localisation g\u00e9ographique d\u2019un point de pr\u00e9l\u00e8vement, celui-ci peut \u00eatre \u00e0 titre d\u2019information, rattach\u00e9 au nom d\u2019un lieu-dit (toponyme).","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"}]}}]}}]}