{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PMO\/1.1","CdDictionnaire":"PMO","VersionDictionnaire":"1.1","NomDictionnaire":"Mesure au sein des ouvrages","ComDictionnaire":null,"URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pmo\/1.1\/sandre_fmt_xml_pmo.xsd","ResEnv":{"AuteurResEnv":"Syst\u00e8me d\u2019Information sur l\u2019Eau - Sandre","EditResEnv":"Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'environnement","ContResEnv":"OIEau, Onema, DREAL, Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'environnement, DDTM, IGN, CEREMA","CovResEnv":"France enti\u00e8re","StResEnv":"Valid\u00e9"},"Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PMO\/1.1\/PrlvtEffluent","CdConcept":"PrlvtEffluent","NomConcept":"PRELEVEMENT D'EFFLUENT","DefConcept":"Le pr\u00e9l\u00e8vement d\u2019effluent correspond \u00e0 un pr\u00e9l\u00e8vement permettant de constituer un ensemble d'\u00e9chantillons coh\u00e9rents sur un support donn\u00e9, quel que soit la distribution op\u00e9r\u00e9e entre les diff\u00e9rents flacons ramen\u00e9s au laboratoire. Lorsqu\u2019il est connu, le pr\u00e9l\u00e8vement d\u2019\u00e9chantillons s\u2019effectue sur un site de mesure particulier. \n\nLe pr\u00e9l\u00e8vement d\u2019\u00e9chantillons peut \u00eatre compl\u00e9t\u00e9 par des mesures de conditions environnementales, ainsi que des mesures in situ. Toutes les analyses se rapportent \u00e0 ce pr\u00e9l\u00e8vement d\u2019\u00e9chantillons. Les pr\u00e9l\u00e8vements sont soit ponctuels soit sur une dur\u00e9e qui est pr\u00e9cis\u00e9e. Ils sont \u00e9galement effectu\u00e9s \u00e0 la main ou \u00e0 l'aide d'un pr\u00e9leveur automatique asservi au temps ou au d\u00e9bit.\n\nLes points de mesure auxquels font r\u00e9f\u00e9rence les pr\u00e9l\u00e8vements devront en int\u00e9gralit\u00e9 appartenir \u00e0 l'ouvrage r\u00e9f\u00e9renc\u00e9 par l'op\u00e9ration de pr\u00e9l\u00e8vement pendant laquelle sont effectu\u00e9s les pr\u00e9l\u00e8vements.\n\nLes informations sur le pr\u00e9l\u00e8vement sont sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui confirment ou non le r\u00e9sultat au regard de la connaissance et du contr\u00f4le du processus de production de la donn\u00e9e et qui s'engagent ou pas sur la vraisemblance et la repr\u00e9sentativit\u00e9 de la donn\u00e9e par rapport au point de mesure o\u00f9 a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 le pr\u00e9l\u00e8vement.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PMO\/1.1\/DatePrlvtEffluent","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pmo\/1.1\/sandre_fmt_xml_pmo.xsd","CdPropriete":"DatePrlvtEffluent","CdConcept":"DatePrlvtEffluent","NomConcept":"Date du pr\u00e9l\u00e8vement d'effluents","DefConcept":"La date du pr\u00e9l\u00e8vement d'effluents est la date au jour pr\u00e8s \u00e0 laquelle le pr\u00e9l\u00e8vement a \u00e9t\u00e9 fait. Si le pr\u00e9l\u00e8vement s'\u00e9tend sur 24 heures, la date sera celle du jour durant lequel a \u00e9t\u00e9 fait la plus grosse partie de l'\u00e9chantillon.\n\nCette information est fournie par l'organisme charg\u00e9 du pr\u00e9l\u00e8vement, et communiqu\u00e9e sous la responsabilit\u00e9 de l'organisme producteur de donn\u00e9es qui confirme ou non le r\u00e9sultat au regard de la connaissance et du contr\u00f4le du processus de production de la donn\u00e9e et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la repr\u00e9sentativit\u00e9 de la donn\u00e9e par rapport au point de mesure o\u00f9 a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 le pr\u00e9l\u00e8vement.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PMO\/1.1\/HeurePrlvtEffluent","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pmo\/1.1\/sandre_fmt_xml_pmo.xsd","CdPropriete":"HeurePrlvtEffluent","CdConcept":"HeurePrlvtEffluent","NomConcept":"Heure du pr\u00e9l\u00e8vement d'effluents","DefConcept":"L'heure du d\u00e9but du pr\u00e9l\u00e8vement d'effluents indique seulement pour les pr\u00e9l\u00e8vements ponctuels, l'heure \u00e0 la minute pr\u00e8s \u00e0 laquelle le pr\u00e9l\u00e8vement a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9.\n\nPour les pr\u00e9l\u00e8vements 24 heures cet attribut n'est pas renseign\u00e9.\n\nCette information est fournie par l'organisme charg\u00e9 du pr\u00e9l\u00e8vement et communiqu\u00e9e sous la responsabilit\u00e9 de l'organisme producteur de donn\u00e9es qui confirme ou non le r\u00e9sultat au regard de la connaissance et du contexte du processus de production de la donn\u00e9e et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la repr\u00e9sentativit\u00e9 de la donn\u00e9e par rapport au point de mesure o\u00f9 a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 le pr\u00e9l\u00e8vement.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TimeType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PMO\/1.1\/DureePrlvtEffluent","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pmo\/1.1\/sandre_fmt_xml_pmo.xsd","CdPropriete":"DureePrlvtEffluent","CdConcept":"DureePrlvtEffluent","NomConcept":"Dur\u00e9e du pr\u00e9l\u00e8vement d'effluents","DefConcept":"La dur\u00e9e du pr\u00e9l\u00e8vement d'effluents pr\u00e9cise la dur\u00e9e, en heures, pour r\u00e9aliser le pr\u00e9l\u00e8vement d'effluents. \n\nLorsque la mesure est ponctuelle, la dur\u00e9e de pr\u00e9l\u00e8vement est indiqu\u00e9e \" 0 \" (=correspondant \u00e0 la valeur 1 dans la version 1997).\n\nCette information est fournie par l'organisme charg\u00e9 du pr\u00e9l\u00e8vement et communiqu\u00e9e sous la responsabilit\u00e9 de l'organisme producteur de donn\u00e9es qui confirme ou non le r\u00e9sultat au regard de la connaissance et du contexte du processus de production de la donn\u00e9e et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la repr\u00e9sentativit\u00e9 de la donn\u00e9e par rapport au point de mesure o\u00f9 a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 le pr\u00e9l\u00e8vement.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:NumericType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PMO\/1.1\/LocPrecisePrlvtEffluent","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pmo\/1.1\/sandre_fmt_xml_pmo.xsd","CdPropriete":"LocPrecisePrlvtEffluent","CdConcept":"LocPrecisePrlvtEffluent","NomConcept":"Localisation pr\u00e9cise du pr\u00e9l\u00e8vement d'effluents","DefConcept":"La localisation pr\u00e9cise du pr\u00e9l\u00e8vement d'effluents est un texte de r\u00e9daction libre qui apporte toutes les pr\u00e9cisions sur le lieu effectif du pr\u00e9l\u00e8vement. Par exemple, le point de mesure peut porter sur un \u00e9quipement auquel cas, cet attribut indiquera dans quelle partie pr\u00e9cise a \u00e9t\u00e9 fait le pr\u00e9l\u00e8vement.\n\nLes informations sur le pr\u00e9l\u00e8vement sont sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui confirment ou non le r\u00e9sultat au regard de la connaissance et du contr\u00f4le du processus de production de la donn\u00e9e et qui s'engagent ou pas sur la vraisemblance et la repr\u00e9sentativit\u00e9 de la donn\u00e9e par rapport au point de mesure o\u00f9 a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 le pr\u00e9l\u00e8vement.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType","LongMaxPropriete":"80"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PMO\/1.1\/RefPrlvtEffluentProducteur","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pmo\/1.1\/sandre_fmt_xml_pmo.xsd","CdPropriete":"RefPrlvtEffluentProducteur","CdConcept":"RefPrlvtEffluentProducteur","NomConcept":"R\u00e9f\u00e9rence du pr\u00e9l\u00e8vement d'effluents (producteur)","DefConcept":"La r\u00e9f\u00e9rence du pr\u00e9l\u00e8vement d'effluents est le code que le producteur de donn\u00e9es affecte au pr\u00e9l\u00e8vement \u00e0 des fins d'identification interne, de gestion ou de correspondance pour la facturation des prestations.\n\nCette information est fournie par l'organisme charg\u00e9 du pr\u00e9l\u00e8vement et communiqu\u00e9e sous la responsabilit\u00e9 de l'organisme producteur de donn\u00e9es qui confirme ou non le r\u00e9sultat au regard de la connaissance et du contexte du processus de production de la donn\u00e9e et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la repr\u00e9sentativit\u00e9 de la donn\u00e9e par rapport au milieu o\u00f9 a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 le pr\u00e9l\u00e8vement.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType","LongMaxPropriete":"10"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PMO\/1.1\/DifficultePrlvtEffluent","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pmo\/1.1\/sandre_fmt_xml_pmo.xsd","CdPropriete":"DifficultePrlvtEffluent","CdConcept":"DifficultePrlvtEffluent","NomConcept":"Difficult\u00e9s lors du pr\u00e9l\u00e8vement d'effluent","DefConcept":"Cet attribut prend une des valeurs suivantes :\n\nLes codes de valeurs possibles sont d\u00e9finis dans la nomenclature n\u00b0242.Partant du principe qu'il est pr\u00e9f\u00e9rable d'avoir un r\u00e9sultat douteux \u00e0 aucune information, la ou les difficult\u00e9(s) de pr\u00e9l\u00e8vement de pr\u00e9l\u00e8vement peuvent \u00eatre utilis\u00e9es par le pr\u00e9leveur qui veut renseigner la qualit\u00e9 du pr\u00e9l\u00e8vement en signalant des probl\u00e8mes \u00e9ventuels. Suivant les situations (panne du pr\u00e9leveur, conditions exceptionnelles, etc...), l'organisme qui r\u00e9alise le pr\u00e9l\u00e8vement peut rencontrer des difficult\u00e9s ou une impossibilit\u00e9 de pr\u00e9lever qu'il signalera en indiquant \"1\" dans cet attribut et dont il consignera les d\u00e9tails dans l'attribut \"Commentaires sur le pr\u00e9l\u00e8vement d'effluent\".\n\nSi aucune difficult\u00e9 n'a \u00e9t\u00e9 rencontr\u00e9e, cet attribut comportera un \"2\". Le code \"0\" sera utilis\u00e9 si les conditions du pr\u00e9l\u00e8vement sont inconnues.\n\nCette information est fournie par l'organisme charg\u00e9 du pr\u00e9l\u00e8vement, et communiqu\u00e9e sous la responsabilit\u00e9 de l'organisme producteur de donn\u00e9es qui confirme ou non le r\u00e9sultat au regard de la connaissance et du contr\u00f4le du processus de production de la donn\u00e9e et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la repr\u00e9sentativit\u00e9 de la donn\u00e9e par rapport au point de mesure o\u00f9 a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 le pr\u00e9l\u00e8vement.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"1","CdNomenclature":"67"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PMO\/1.1\/ComPrlvtEffluent","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pmo\/1.1\/sandre_fmt_xml_pmo.xsd","CdPropriete":"ComPrlvtEffluent","CdConcept":"ComPrlvtEffluent","NomConcept":"Commentaires sur le pr\u00e9l\u00e8vement d'effluents","DefConcept":"Les commentaires sur le pr\u00e9l\u00e8vement d'effluents comportent, par exemple, tous les renseignements sur les difficult\u00e9s de pr\u00e9l\u00e8vement qui auront \u00e9t\u00e9 rencontr\u00e9es.\n\nCette information est fournie par l'organisme charg\u00e9 du pr\u00e9l\u00e8vement, et communiqu\u00e9e sous la responsabilit\u00e9 de l'organisme producteur de donn\u00e9es qui confirme ou non le r\u00e9sultat au regard de la connaissance et du contr\u00f4le du processus de production de la donn\u00e9e et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la repr\u00e9sentativit\u00e9 de la donn\u00e9e par rapport au point de mesure o\u00f9 a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 le pr\u00e9l\u00e8vement.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PAR\/1\/Support","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/par\/1\/sandre_ref_par.xsd","CdPropriete":"Support","CdConcept":"Support","NomConcept":"SUPPORT","DefConcept":"Le support est un composant du milieu sur lequel porte l'investigation. Les supports sont, par exemple, de l'eau brute, des s\u00e9diments, des mousses aquatiques...\n\nPar exemple, il s'agit :\n\t- l'eau\n\t- des poissons,\n\t- des diatom\u00e9es,\n\t- des mollusques,\n\t- des invert\u00e9br\u00e9s benthiques,\n\t- ...\nLe support ne correspond pas au support r\u00e9ellement analys\u00e9 puisque g\u00e9n\u00e9ralement il s\u2019agit d\u2019une fraction du support qui est analys\u00e9e (par exemple, pour le poisson, le foie,\u2026 ou pour l\u2019eau, l\u2019eau filtr\u00e9e). La notion de fraction analys\u00e9e doit \u00eatre utilis\u00e9e en priorit\u00e9.\n\nLa liste des supports est administr\u00e9e par le SANDRE qui en a la responsabilit\u00e9.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PMO\/1.1\/PointMesureOuvrage","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pmo\/1.1\/sandre_fmt_xml_pmo.xsd","CdPropriete":"PointMesureOuvrage","CdConcept":"PointMesureOuvrage","NomConcept":"POINT DE MESURE AU SEIN D'UN OUVRAGE","DefConcept":"Un point de mesure est un lieu identifi\u00e9, localis\u00e9 sur un des ouvrages du cha\u00eenage des ouvrages de production et d'\u00e9limination des rejets.\n\nTrois natures de points de mesure sont possibles : \n\n\t- les points physiques : il s'agit du lieu physique sur lequel sont r\u00e9alis\u00e9s des pr\u00e9l\u00e8vements ou effectu\u00e9es directement des mesures (\u00e0 l'aide de sonde par exemple). Ce point de mesure est localis\u00e9 en entr\u00e9e, sur ou en sortie d'un ouvrage. Il peut \u00eatre exclusivement r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 un type particulier d'effluent (sortie eau, sortie boue...) voire rattach\u00e9 \u00e0 un \u00e9quipement de l'ouvrage.\n\n\t- les points logiques et r\u00e9glementaires :  il s'agit d'un lieu remarquable de l'ouvrage permettant une description macroscopique de l'ouvrage (par exemple, la localisation \"By pass\" permet de d\u00e9signer toutes les eaux d\u00e9riv\u00e9es de la station d'\u00e9puration vers le milieu naturel qui n'ont pas b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 de l'ensemble des traitements).\n\nLes points r\u00e9glementaires sont ceux issues de la r\u00e9glementation sur l'autosurveillance (arr\u00eat\u00e9 du 22 d\u00e9cembre 1994). Les syst\u00e8mes de traitement comportent un et un seul point r\u00e9glementaire par type de localisation (de A2 \u00e0 A6). Les syst\u00e8mes de collecte disposent d'autant de points de type A1 que de d\u00e9versoirs surveill\u00e9s.\n\nLes points logiques sont des points compl\u00e9mentaires \u00e0 la r\u00e9glementation qui permettent d'\u00e9changer, soit d'autres informations compl\u00e9mentaires au domaine de l'autosurveillance (\"sable produit\",...), soit de disposer d'un niveau d'information plus fin vis-\u00e0-vis des informations d'autosurveillance (par exemple, d\u00e9tail des r\u00e9sultats pour chaque sortie de la file 'eau' d'une station d'\u00e9puration). \n\nSur ces points, les donn\u00e9es sont soient mesur\u00e9es directement si le point est un lieu de mesure par capteur, par pr\u00e9l\u00e8vement,.. soient par calcul si les donn\u00e9es sont d\u00e9duites de mesures effectu\u00e9es ailleurs qu'au droit du point logique \/ r\u00e9glementaire.\n\nChaque type de point de mesure est par d\u00e9finition associ\u00e9 \u00e0 un support compte-tenu qu'il est plac\u00e9 sur une file de traitement d'une seule nature de flux.\n\n\nLes informations sur le point de mesure rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui utilisent le point de mesure.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/INT\/2.0\/Intervenant","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/int\/2\/sandre_ref_int.xsd","CdPropriete":"Preleveur","CdConcept":"Intervenant","NomConcept":"INTERVENANT","DefConcept":"Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs r\u00f4le(s) en tant qu\u2019acteur de l\u2019eau et qui sont r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s dans les bases de donn\u00e9es respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifi\u00e9s dans les \u00e9changes de donn\u00e9es par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d\u2019identifier de mani\u00e8re univoque l\u2019intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus g\u00e9n\u00e9rale), il est alors identifi\u00e9 par son code SANDRE. \n\nIls se partagent entre plusieurs cat\u00e9gories dont :\n- laboratoire d'analyse,\n- pr\u00e9leveur,\n- op\u00e9rateur en hydrom\u00e9trie,\n- laboratoire d'hydrobiologie,\n- organisme charg\u00e9 de la police des eaux,\n-  producteur\/ gestionnaire,\n- \u2026\n\nDeux informations sont utilis\u00e9es pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l\u2019organisme auquel il est rattach\u00e9 : \n- Cas 1 : l\u2019organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilis\u00e9, aucun code SANDRE n\u2019est indiqu\u00e9. L\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d n\u2019est pas rempli,\n- Cas 2 : l\u2019organisme n\u2019a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribu\u00e9 un code SANDRE. L\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d n\u2019est pas rempli,\n- Cas 3 : l\u2019organisme n\u2019a pas de code SIRET en tant qu\u2019\u00e9tablissement mais est rattach\u00e9 \u00e0 une structure, par exemple le SATESE rattach\u00e9 au Conseil G\u00e9n\u00e9ral. Dans ce cas, il est attribu\u00e9 un code SANDRE et l\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d est rempli avec le code SIRET, dans l\u2019exemple, celui du Conseil G\u00e9n\u00e9ral. \n\nLa liste nationale des codes SANDRE des intervenants est \u00e9tablie sous la responsabilit\u00e9 du SANDRE. Le code SIRET est \u00e9tabli par l'INSEE.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/EPR\/2.0\/PdtEpandage","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/epr\/2\/sandre_fmt_xml_epr.xsd","CdPropriete":"PdtEpandage","CdConcept":"PdtEpandage","NomConcept":"PRODUIT D'EPANDAGE","DefConcept":"Un produit d'\u00e9pandage est toute mati\u00e8re \u00e9pandue sur une parcelle agricole ou assimil\u00e9e au titre d'un effet agronomique fertilisant ou amendant, quelle que soit son origine : boue de station d'\u00e9puration, sous-produits industriels (d\u00e9chets\u2026), produits manu-factur\u00e9s, effluents d'\u00e9levage\u2026\n\nAu sens de la r\u00e9glementation, un produit d'\u00e9pandage de type effluent d'\u00e9levage ou d\u00e9chet rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 d'un ou plusieurs producteurs et peut faire l'objet selon la quantit\u00e9 produite, d'une proc\u00e9dure administrative (d\u00e9claration ou autorisation) pour \u00eatre \u00e9pandu. \n\nDans le cadre du dictionnaire sur l'\u00e9pandage des produits fertilisants,  il est distingu\u00e9 : \n\n\t- les produits homologu\u00e9s ou normalis\u00e9s en zones vuln\u00e9rables (Directive nitrate n\u00b091\/676\/CEE du 12\/12\/1991), \n\t- les effluents d'\u00e9levage des Installations Class\u00e9es (loi du 19 juillet 1976)\n\t- les d\u00e9chets industriels IC (loi du 19 juillet 1976, arr\u00eat\u00e9 du 2 f\u00e9vrier 1998 et arr\u00eat\u00e9 du 17 ao\u00fbt 1998)\n\t- les d\u00e9chets urbains (d\u00e9cret du 8 d\u00e9cembre 1997 et arr\u00eat\u00e9 du 8 janvier 1998)\n\t- les autres produits (r\u00e9glements Sanitaires D\u00e9partementaux). \n\nA l'exception des autres produits dont l'\u00e9pandage est g\u00e9r\u00e9 par les r\u00e8glements sanitaires d\u00e9partementaux, les textes font la distinction entre les produits homologu\u00e9s ou normalis\u00e9s (PHN), les effluents d'\u00e9levage et les d\u00e9chets.\n\nLes PHN sont les mati\u00e8res fertilisantes ou les amendements normalis\u00e9s ou homologu\u00e9s. Les effluents d'\u00e9levage sont les effluents liquides ou solides (lisiers d'\u00e9levage\u2026) provenant d'exploitations agricoles. L'organisation de leur \u00e9pandage sera diff\u00e9rente selon que l'exploitation est soumise \u00e0 la r\u00e9glementation des installations class\u00e9es (loi du 19\/07\/1976) ou au R\u00e8glement Sanitaire D\u00e9partemental.\n\nLes d\u00e9chets sont tous les sous-produits issus d'activit\u00e9s industrielles (tourteaux de coop\u00e9rative\u2026) ou urbaines (boues de station d'\u00e9puration\u2026). Leur \u00e9pandage est g\u00e9r\u00e9 principalement par deux r\u00e9glementations : la loi sur l'eau mise en \u0153uvre par les MISE et la l\u00e9gislation sur les installations class\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 des DRIRE.\n\nLa Directive nitrate est l'une des r\u00e9glementations transversales orient\u00e9es milieu naturel. Elle distingue les zones vuln\u00e9rables et non vuln\u00e9rables pour lesquelles elle introduit de nouvelles contraintes pour l'utilisateur de produits fertilisants que l'application des r\u00e9glementations doit prendre en compte.\n\nTout produit d'\u00e9pandage sera identifi\u00e9 par le producteur de d\u00e9chet ou d'effluent dont il rel\u00e8ve (lui-m\u00eame identifi\u00e9 par son code SIRET) et par un code de produit identifi\u00e9 par son producteur. \n\nUn produit d'\u00e9pandage est concern\u00e9 par un seul p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage qui peut \u00e9voluer au cours du temps. Par contre, il est, g\u00e9n\u00e9ralement annuellement, associ\u00e9 \u00e0 plusieurs campagnes d'\u00e9pandages qui concernent certaines parcelles d\u00e9finies dans le p\u00e9rim\u00e8tre.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/1.1\/OuvrageAssainissement","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1.1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"OuvrageAssainissement","CdConcept":"OuvrageAssainissement","NomConcept":"OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT","DefConcept":"L'ouvrage d'assainissement regroupe l'ensemble des ouvrages physiques utilis\u00e9s dans le domaine de l'assainissement et dont la mod\u00e9lisation par le SANDRE a \u00e9t\u00e9 n\u00e9cessaire. \n\nLes informations sur l'ouvrage d'assainissement rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du ou des organismes en fonction de l'ouvrage.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/EPR\/2.0\/LotPdt","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/epr\/2\/sandre_fmt_xml_epr.xsd","CdPropriete":"LotPdt","CdConcept":"LotPdt","NomConcept":"LOT DE PRODUIT D'EPANDAGE","DefConcept":"Un lot de produit est une quantit\u00e9 de produit d'\u00e9pandage qui r\u00e9pond aux 2 crit\u00e8res suivants : \n\t- Il a \u00e9t\u00e9 \u00e9labor\u00e9 au cours d'une p\u00e9riode de production continue et finie, \n\t- Il est physiquement identifiable et caract\u00e9ris\u00e9 par une s\u00e9rie d'analyse.\n\nLe lot de produit est avant tout une notion associ\u00e9e \u00e0 la tracabilit\u00e9 d'un produit d'\u00e9pandage. \n\nAu plan national, un lot de produit sera identifi\u00e9 par 'le code du produit d'\u00e9pandage' + 'num\u00e9ro du lot de produit' ou par 'le code du produit d'\u00e9pandage' + 'date de d\u00e9but de production du lot' + 'date de fin de production du lot'. \n\nLes informations sur le lot de produit d'\u00e9pandage rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du producteur du produit d'\u00e9pandage.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PMO\/1.1\/EchantillonEffluent","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pmo\/1.1\/sandre_fmt_xml_pmo.xsd","CdPropriete":"EchantillonEffluent","CdConcept":"EchantillonEffluent","NomConcept":"ECHANTILLON D'EFFLUENT","DefConcept":"L\u2019\u00e9chantillon d\u2019effluent correspond \u00e0 une partie pr\u00e9lev\u00e9e dans le milieu qui est analys\u00e9e par un organisme (laboratoire ou pr\u00e9leveur dans le cas de mesure in situ) afin d\u2019en examiner diverses caract\u00e9ristiques d\u00e9finies.\n\nL\u2019identification facultative d\u2019un ou plusieurs \u00e9chantillons au sein d\u2019un pr\u00e9l\u00e8vement d\u2019effluent permet d\u2019indiquer les m\u00e9thodes de pr\u00e9l\u00e8vement, de transport qui ont \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9s pour sa constitution. Si, en th\u00e9orie, l\u2019ensemble des \u00e9chantillons d\u2019un pr\u00e9l\u00e8vement d\u2019effluent devrait r\u00e9sulter d\u2019un m\u00eame pr\u00e9l\u00e8vement physique, en pratique, plusieurs pr\u00e9l\u00e8vements physiques peuvent \u00eatre coupl\u00e9s (y compris mesures in-situ) si l\u2019organisme responsable de la donn\u00e9e estime que toutes les donn\u00e9es demeurent coh\u00e9rentes et repr\u00e9sentatives du m\u00eame effluent au m\u00eame instant. \n\nL\u2019\u00e9chantillon d\u2019effluent est identifi\u00e9 par le code attribu\u00e9 par le laboratoire et le code SIRET du laboratoire (ou \u00e0 d\u00e9faut le code SANDRE de l\u2019intervenant). \n\nLes informations sur l\u2019\u00e9chantillon sont sous la responsabilit\u00e9 de l\u2019organisme ayant cr\u00e9\u00e9 cet \u00e9chantillon","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PMO\/1.1\/CdEnvirPrlvtEffluent","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pmo\/1.1\/sandre_fmt_xml_pmo.xsd","CdPropriete":"CdEnvirPrlvtEffluent","CdConcept":"CdEnvirPrlvtEffluent","NomConcept":"CONDITIONS ENVIRONNEMENTALES DES PRELEVEMENTS D'EFFLUENTS","DefConcept":"Pour chaque pr\u00e9l\u00e8vement d'effluents, des mesures in situ sont effectu\u00e9es afin de d\u00e9terminer certaines caract\u00e9ristiques de l'environnement des pr\u00e9l\u00e8vements comme les conditions m\u00e9t\u00e9orologiques et le d\u00e9bit...  Ceci permet de conna\u00eetre les conditions environnementales dans le but de mieux interpr\u00e9ter les r\u00e9sultats. En effet, elles peuvent influencer, voire biaiser les r\u00e9sultats obtenus.\n\nLes mesures des conditions environnementales des pr\u00e9l\u00e8vements d'effluents sont fournies par l'organisme charg\u00e9 des pr\u00e9l\u00e8vements, et communiqu\u00e9e sous la responsabilit\u00e9 de l'organisme producteur de donn\u00e9es qui confirme ou non le r\u00e9sultat au regard de la connaissance et du contr\u00f4le du processus de production de la donn\u00e9e et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la repr\u00e9sentativit\u00e9 de la donn\u00e9e par rapport au point de mesure o\u00f9 a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 le pr\u00e9l\u00e8vement.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PMO\/1.1\/AnalyseEffluent","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pmo\/1.1\/sandre_fmt_xml_pmo.xsd","CdPropriete":"AnalyseEffluent","CdConcept":"AnalyseEffluent","NomConcept":"ANALYSE D'EFFLUENT","DefConcept":"Les analyses des rejets font r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 toutes les actions de d\u00e9termination d'une valeur sur un \u00e9chantillon, qu'il s'agisse d'analyses, de mesures, d'observations, etc... faites en laboratoire ou sur le point de mesure.\n\nUne analyse ne porte que sur un et un seul param\u00e8tre.\n\nCette entit\u00e9 ne comprend pas les phases de pr\u00e9l\u00e8vement m\u00eame quand celles-ci font partie int\u00e9grante de la m\u00e9thode d'analyse.\n\nPour chaque analyse, il est pr\u00e9cis\u00e9 :\n\n\t- l'organisme qui est charg\u00e9 de r\u00e9aliser l'analyse, ou l'organisme qui a en charge le\n\t  mat\u00e9riel automatique utilis\u00e9 sur le point de mesure pour effectuer le pr\u00e9l\u00e8vement et l'analyse,\n\t- la m\u00e9thode d'analyse utilis\u00e9e,\n\t- la m\u00e9thode de fractionnement,\n\t- la fraction du support ayant servi \u00e0 l'analyse,\n\t- ainsi que le producteur de donn\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 duquel le r\u00e9sultat de\n\t  l'analyse est communiqu\u00e9.\n\nLes informations relatives aux r\u00e9sultats d'analyse sont fournies par l'organisme charg\u00e9 de l'analyse, et communiqu\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 de l'organisme producteur de donn\u00e9es qui confirme ou non le r\u00e9sultat au regard de la connaissance et du contr\u00f4le du processus de production de la donn\u00e9e et qui s'engage ou pas sur la qualification de la donn\u00e9e par rapport au point de mesure o\u00f9 a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 le pr\u00e9l\u00e8vement.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"}]}}]}}]}