{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PLA\/2005-1","CdDictionnaire":"PLA","VersionDictionnaire":"2005-1","NomDictionnaire":"Description des plans d'eau","ComDictionnaire":null,"URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pla\/1\/sandre_fmt_xml_pla.xsd","ResEnv":{"AuteurResEnv":"Syst\u00e8me d\u2019Information sur l\u2019Eau - Sandre","EditResEnv":"Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'environnement","ContResEnv":"OIEau, Onema, DREAL, Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'environnement, DDTM, IGN, CEREMA","CovResEnv":"France enti\u00e8re","StResEnv":"Valid\u00e9"},"Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PLA\/2005-1\/Intervenants","CdConcept":"Intervenants","NomConcept":"INTERVENANT(S) DU PLAN D'EAU","DefConcept":"L\u2019historique des intervenants sur le plan d\u2019eau indique la liste des intervenants ayant exerc\u00e9e une fonction particuli\u00e8re sur le plan d\u2019eau durant une p\u00e9riode donn\u00e9e. \n\nLes intervenants sont pr\u00e9cis\u00e9es via leurs codes SIRET ou SANDRE. \n\nPour chaque intervenant, il est pr\u00e9cis\u00e9 son r\u00f4le, la date de d\u00e9but de prise de fonction et la date de fin, si n\u00e9cessaire.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PLA\/2005-1\/RoleIntPla","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pla\/1\/sandre_fmt_xml_pla.xsd","CdPropriete":"RoleIntPla","CdConcept":"RoleIntPla","NomConcept":"Role de l'intervenant","DefConcept":"Le r\u00f4le de l\u2019intervenant pr\u00e9cise la fonction exerc\u00e9e par l\u2019intervenant durant la p\u00e9riode. \n\nLa liste des r\u00f4les, administr\u00e9e par le Sandre, est la suivante : \n\nNomenclature : R\u00f4le de l'intervenant sur un plan d'eau \/ PLA \/ 2005-1\n\n----------------------------------------------------------------------\n Code\t!  Mn\u00e9monique               !  Libell\u00e9\n----------------------------------------------------------------------\n  GES\t!  Gestionnaire             !  Gestionnaire\n  PRO\t!  Propri\u00e9taire             !  Propri\u00e9taire\n  SPE\t!  Police des eaux          !  Police des eaux\n----------------------------------------------------------------------\n\n\nGestionnaire :\n--------------\nOrganisme charg\u00e9 de la gestion du plan  d'eau.\n\n\nPolice des eaux :\n-----------------\nOrganisme charg\u00e9 de la police des eaux sur le plan d'eau\n\n\nPropri\u00e9taire :\n--------------\nOrganisme qui poss\u00e8de le plan d'eau. Ex : syndicat mixte d\u00bf\u00e9quipement\n\nFin de la nomenclature","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType","LongMaxPropriete":"3"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/INT\/2.0\/Intervenant","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/int\/2\/sandre_ref_int.xsd","CdPropriete":"Intervenant","CdConcept":"Intervenant","NomConcept":"INTERVENANT","DefConcept":"Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs r\u00f4le(s) en tant qu\u2019acteur de l\u2019eau et qui sont r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s dans les bases de donn\u00e9es respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifi\u00e9s dans les \u00e9changes de donn\u00e9es par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d\u2019identifier de mani\u00e8re univoque l\u2019intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus g\u00e9n\u00e9rale), il est alors identifi\u00e9 par son code SANDRE. \n\nIls se partagent entre plusieurs cat\u00e9gories dont :\n- laboratoire d'analyse,\n- pr\u00e9leveur,\n- op\u00e9rateur en hydrom\u00e9trie,\n- laboratoire d'hydrobiologie,\n- organisme charg\u00e9 de la police des eaux,\n-  producteur\/ gestionnaire,\n- \u2026\n\nDeux informations sont utilis\u00e9es pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l\u2019organisme auquel il est rattach\u00e9 : \n- Cas 1 : l\u2019organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilis\u00e9, aucun code SANDRE n\u2019est indiqu\u00e9. L\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d n\u2019est pas rempli,\n- Cas 2 : l\u2019organisme n\u2019a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribu\u00e9 un code SANDRE. L\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d n\u2019est pas rempli,\n- Cas 3 : l\u2019organisme n\u2019a pas de code SIRET en tant qu\u2019\u00e9tablissement mais est rattach\u00e9 \u00e0 une structure, par exemple le SATESE rattach\u00e9 au Conseil G\u00e9n\u00e9ral. Dans ce cas, il est attribu\u00e9 un code SANDRE et l\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d est rempli avec le code SIRET, dans l\u2019exemple, celui du Conseil G\u00e9n\u00e9ral. \n\nLa liste nationale des codes SANDRE des intervenants est \u00e9tablie sous la responsabilit\u00e9 du SANDRE. Le code SIRET est \u00e9tabli par l'INSEE.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"}]}}]}}]}