<xsd:complexType xmlns:xsd="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" name="ReferenceParametre">
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Références bibliographiques sur le paramètre</xsd:documentation>
			<xsd:documentation source="Definition">Les références bibliographiques doivent mentionner les sources documentaires ou autres qui apportent un complément d'information sur le paramètre.

Cette information est fournie par le ou les organismes qui déposent une demande d'enregistrement de paramètre auprès du SANDRE qui a la responsabilité de la liste des paramètres. Cette information peut être complétée par les mises-à-jour successives de la fiche descriptive du paramètre.</xsd:documentation>
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			<xsd:restriction base="cct:TextType"/>
		</xsd:simpleContent>
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