<xsd:complexType xmlns:xsd="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" name="RefUniteMesure">
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Références de l'unité de mesure</xsd:documentation>
			<xsd:documentation source="Definition">Les références d'une unité de mesure sont toutes les informations (code, références bibliographiques, ...) qui permettent au lecteur de retrouver un des documents qui décrit en détail l'unité de mesure.

Cette information est fournie par le ou les organismes qui déposent auprès du SANDRE une demande d'enregistrement d'une ou plusieurs nouvelles unités de mesure.</xsd:documentation>
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			<xsd:restriction base="cct:TextType"/>
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