<xsd:complexType xmlns:xsd="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" name="DateMajGroupeParametres">
		<xsd:annotation>
			<xsd:documentation source="Libelle">
Date de dernière mise à jour du groupe de paramètres</xsd:documentation>
			<xsd:documentation source="Definition">La date de la dernière mise-à-jour d'un groupe de paramètres est la date exprimée au jour près, de la dernière mise à jour validée des informations portées sur la fiche de description ou sur le contenu du groupe de paramètres en question. 

L'affectation de la date de la dernière mise-à-jour à un groupe de paramètre relève de la responsabilité du Sandre.</xsd:documentation>
		</xsd:annotation>
		<xsd:simpleContent>
			<xsd:restriction base="cct:DateTimeType"/>
		</xsd:simpleContent>
	</xsd:complexType>