{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1","CdDictionnaire":"ORM","VersionDictionnaire":"2002-1","NomDictionnaire":"Description des ouvrages de rejet","ComDictionnaire":null,"URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/RejetEntiteHydrographique","CdConcept":"RejetEntiteHydrographique","NomConcept":"REJET DANS UNE ENTITE HYDROGRAPHIQUE","DefConcept":"Les ouvrages de rejets dans une entit\u00e9 hydrographique sont un sous-type des ouvrages de rejets dans le milieu. Il s'agit d'un ouvrage (r\u00e9duit dans la plupart des cas \u00e0 un tuyau) qui rejette dans un cours d'eau, dans un lac, dans une zone humide... les effluent qui y aboutissent.\n\nCe rejet peut n'\u00eatre qu'une indication sur le type de milieu auquel les effluents aboutissent quand il n'est pas pr\u00e9cis\u00e9ment connu.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilis\u00e9es dans le cadre du R.N.D.E. rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/PKMRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"PKMRejet","CdConcept":"PKMRejet","NomConcept":"PKM du rejet","DefConcept":"Le point kilom\u00e9trique hydrographique (pk) permet de rep\u00e9rer un point sur le lin\u00e9aire d'une entit\u00e9. Au sens de la codification hydrographique, le point kilom\u00e9trique 1000 \u00e9tant pris pour origine, le pk d'un point est d\u00e9fini comme le compl\u00e9ment \u00e0 1000 km de la distance entre ce point et cette origine dans un r\u00e9f\u00e9rentiel cartographique donn\u00e9.\n\nLe PKM de l'ouvrage de rejet sera donc le compl\u00e9ment \u00e0 1000 sur la base du r\u00e9f\u00e9rentiel BDCARTHAGE, de la distance entre l'ouvrage de rejet et le pk 1000 d\u00e9finie par l'Agence de l'Eau du bassin o\u00f9 se situe l'ouvrage de rejet.\n\nLe pk ne doit pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une mesure absolue, il ne permet qu'un rep\u00e9rage relatif des points les uns par rapport aux autres le long du lin\u00e9aire de l'entit\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e.\n\nLa d\u00e9termination des pk rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'Eau.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilis\u00e9es dans le cadre du R.N.D.E. rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:NumericType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/EntiteHydrographique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"EntiteHydrographique","CdConcept":"EntiteHydrographique","NomConcept":"ENTITE HYDROGRAPHIQUE","DefConcept":"Le concept principal du d\u00e9coupage hydrographique est l\u2019entit\u00e9 hydrographique d\u00e9finie par la circulaire n\u00b091-50.\n\nL\u2019entit\u00e9 hydrographique est un cours d\u2019eau naturel ou am\u00e9nag\u00e9, un bras naturel ou am\u00e9nag\u00e9, une voie d\u2019eau artificielle (canal,\u2026), un plan d\u2019eau ou une ligne littorale.  \n\nLa nature d\u2019une entit\u00e9 hydrographique n\u2019est pas constante sur toute l\u2019entit\u00e9. Par exemple, un cours d\u2019eau naturel peut \u00eatre am\u00e9nag\u00e9 sur une partie. Tous ces changements peuvent \u00eatre indiqu\u00e9s en distinguant des sous-milieux sur l\u2019entit\u00e9. \n\nLes entit\u00e9s hydrographiques sont d\u00e9compos\u00e9es en deux types :\n\t- les entit\u00e9s hydrographiques lin\u00e9aires ou cours d\u2019eau,\n\t- les entit\u00e9s hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d\u2019eau et aux entit\u00e9s lin\u00e9aires dont les zones larges (sup\u00e9rieures \u00e0 50 m\u00e8tres) sont repr\u00e9sent\u00e9es par des \u00e9l\u00e9ments surfaciques. Une entit\u00e9 hydrographique surfacique peut \u00eatre travers\u00e9e par un cours d\u2019eau, qui sera nomm\u00e9 cours d\u2019eau principal. \n\nChaque entit\u00e9 est identifi\u00e9e par un code g\u00e9n\u00e9rique unique au niveau national. Ce code alphanum\u00e9rique sur 8 positions est constitu\u00e9 de tirets et de caract\u00e8res. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code g\u00e9n\u00e9rique du format des codes g\u00e9n\u00e9riques suivants  'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-apr\u00e8s pour la r\u00e8gle de construction). De plus, une entit\u00e9 hydrographique poss\u00e8de une d\u00e9nomination dite principale.\n\nR\u00e8gle de construction du code g\u00e9n\u00e9rique de l\u2019entit\u00e9 hydrographique :\n\nA chaque entit\u00e9 hydrographique est attribu\u00e9 un num\u00e9ro \u00e0 3 chiffres (5, 6 et 7\u00e8me caract\u00e8res) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du num\u00e9ro de l'entit\u00e9 hydrographique. Une entit\u00e9 hydrographique appartenant \u00e0 plusieurs zones conserve son num\u00e9ro d'entit\u00e9 dans toutes les zones concern\u00e9es. Deux entit\u00e9s hydrographiques d'un m\u00eame milieu appartenant \u00e0 deux sous-milieux diff\u00e9rents auront des num\u00e9ros d'entit\u00e9 distincts. Les quatre premiers caract\u00e8res du code g\u00e9n\u00e9rique correspondent \u00e0 l\u2019ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caract\u00e8res \u00e9tant remplac\u00e9 par des tirets '-'. \n\nPar exemple, le cours d\u2019eau ' Viveronne '  a pour num\u00e9ro de l\u2019entit\u00e9 : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d\u2019eau est situ\u00e9 \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur d\u2019une seule zone hydrographique : P737. Son code g\u00e9n\u00e9rique est donc : P7370500\n\nLe cours d\u2019eau 'La Dronne' a pour num\u00e9ro d\u2019entit\u00e9 : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d\u2019eau traverse plusieurs zones hydrographiques (m\u00eame plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caract\u00e8res sont invariants. \n\nSon code g\u00e9n\u00e9rique est donc : P7--0250\n\nDe mani\u00e8re similaire, la Garonne a pour num\u00e9ro d\u2019entit\u00e9 : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par \u201c 0 \u201d. Son code g\u00e9n\u00e9rique est : 0---00000\n\nL'identification et la d\u00e9finition des entit\u00e9s hydrographiques rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'Eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/ZoneHydro","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"ZoneHydro","CdConcept":"ZoneHydro","NomConcept":"ZONE HYDROGRAPHIQUE","DefConcept":"La circulaire n\u00b091-50 du 12 f\u00e9vrier 1991 relative \u00e0 la codification hydrographique et au rep\u00e9rage spatial des milieux aquatiques superficiels en France m\u00e9tropolitaine, d\u00e9finit la zone hydrographique comme suit :\n\n'L'ensemble du territoire fran\u00e7ais est divis\u00e9 en zones \u00e9l\u00e9mentaires appel\u00e9es zones hydrographiques. Leurs limites s'appuient sur celles des bassins versants topographiques (en tout ou partie)'.\n\nUne zone est une partition d'un sous-secteur qui peut en comporter jusqu'\u00e0 10. Elle est enti\u00e8rement comprise dans une limite hydrographique de bassin et sert, avec d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments, \u00e0 la d\u00e9limitation de zones de programmation ou r\u00e9glementaires diverses comme les Sch\u00e9mas d'Am\u00e9nagement et de Gestion des Eaux, les zones sensibles, les masses d\u2019eau cit\u00e9es dans la Directive Cadre Europ\u00e9enne du 23 octobre 2000.\n\nUne zone hydrographique couvre, en partie ou en totalit\u00e9, le territoire d'une ou plusieurs communes. Inversement, le territoire d'une commune est soit inclus en totalit\u00e9 au sein d'une zone hydrographique soit scind\u00e9 entre plusieurs zones.\n\nDiff\u00e9rents cas de figure de la zone hydrographique peuvent exister :\n\na - Le cours d'eau principal de la zone hydrographique prend sa source \u00e0 l'int\u00e9rieur de la zone : c'est une zone amont dont le contour correspond \u00e0 celui du bassin versant topographique du cours d'eau principal au point de sortie de la zone.\n\nb - La zone hydrographique est travers\u00e9e par le cours d'eau principal et le pk du point aval n'est pas 1000 : il s'agit d'un bassin versant interm\u00e9diaire,\n\nc - La zone hydrographique est travers\u00e9e par le cours d'eau principal dont le point aval correspond au pk 1000 : il s'agit de la zone aval du bassin versant,\n\nd - La zone hydrographique est en bordure du littoral. Trois cas de figure:\n          * ou bien il s'agit d'un cours d'eau principal qui a sa source dans la zone : il s'agit alors du cas a),\n          * ou bien cette zone aval constitue le dernier bassin interm\u00e9diaire avant l'embouchure du fleuve principal : il s'agit alors du cas c),\n          * ou bien la zone comprend un lin\u00e9aire du littoral comportant l'embouchure du fleuve c\u00f4tier et des zones drain\u00e9es par des 'rus' se jetant directement en mer,\n\ne - La zone ne comporte pas d'\u00e9coulement superficiel mais n\u00e9anmoins est r\u00e9ceptrice de cours d'eau endor\u00e9iques situ\u00e9s en amont.\n\nLa liste des zones hydrographiques fait appara\u00eetre deux cas particuliers : \n\n- Pour \u00e9viter la cr\u00e9ation de r\u00e9gions hydrographiques frontali\u00e8res, cinq zones hydrographiques situ\u00e9es sur la limite frontali\u00e8re avec l'Italie ou l'Espagne ( codes Y670 et Y680 correspondant \u00e0 deux extr\u00e9mit\u00e9s amont du bassin du P\u00f4, S910, S911 et S912) ont \u00e9t\u00e9 rattach\u00e9es aux r\u00e9gions hydrographiques c\u00f4ti\u00e8res (codes S et Y) des circonscriptions de bassin dont elles d\u00e9pendent,\n- Bien que la logique hydrographique voudrait que la zone U204 (sous-bassin de la Jougnena appartenant au bassin du Rhin) soit rattach\u00e9e \u00e0 la circonscription de bassin Rhin-Meuse, elle est n\u00e9anmoins rattach\u00e9e \u00e0 la circonscription de bassin Rh\u00f4ne-M\u00e9diterran\u00e9e-Corse (r\u00e9gion hydrographique 'Sa\u00f4ne') compte tenu de la petite taille de cette zone et de son \u00e9loignement du bassin Rhin-Meuse,\n- Bien que la logique hydrographique voudrait que les zones du secteur D0 (bassin de la Sambre en France) soient affect\u00e9es \u00e0 la r\u00e9gion B (bassin de la Meuse) elles sont rattach\u00e9es administrativement \u00e0 la circonscription de bassin Artois Picardie compte tenu de l\u2019\u00e9loignement des bassins de la Meuse et de la Sambre en France et de la confluence de ces deux cours d\u2019eau qui s\u2019op\u00e8re \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. \n\n\nLa liste des zones hydrographiques est \u00e9tablie au sein de chaque circonscription de bassin, sous la responsabilit\u00e9 de l'Agence de l'Eau du bassin","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"}]}},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/RejetSystemeAquifere","CdConcept":"RejetSystemeAquifere","NomConcept":"REJET DANS UN SYSTEME AQUIFERE","DefConcept":"Un ouvrage de rejet dans un syst\u00e8me aquif\u00e8re est un sous-type des ouvrages de rejet dans le milieu. Il s'agit d'ouvrages qui rejettent en milieu souterrain de fa\u00e7on directe (forage, puits, ...) les effluents qui y aboutissent.\n\nCe rejet peut n'\u00eatre qu'une indication sur le type de milieu auquel les effluents aboutissent quand il n'est pas pr\u00e9cis\u00e9ment connu.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilis\u00e9es dans le cadre du R.N.D.E. rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/Profondeur","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"Profondeur","CdConcept":"Profondeur","NomConcept":"Profondeur","DefConcept":"La profondeur de l'ouvrage de rejet dans un syst\u00e8me aquif\u00e8re est la profondeur en m\u00e8tre par rapport au sol \u00e0 laquelle le tuyau ou tout autre dispositif rejettent leurs effluents dans le syst\u00e8me aquif\u00e8re.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilis\u00e9es dans le cadre du R.N.D.E. rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:NumericType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/SAQ\/2002-1\/EntiteHydroGeol","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/saq\/1\/sandre_ref_saq.xsd","CdPropriete":"EntiteHydroGeol","CdConcept":"EntiteHydroGeol","NomConcept":"ENTITE HYDROGEOLOGIQUE","DefConcept":"L\u2019entit\u00e9 hydrog\u00e9ologique est une partie de l\u2019espace g\u00e9ologique, aquif\u00e8re ou non aquif\u00e8re, correspondant \u00e0 un syst\u00e8me physique caract\u00e9ris\u00e9 au regard de son \u00e9tat et de son comportement hydrog\u00e9ologique.\n\nL\u2019entit\u00e9 hydrog\u00e9ologique doit \u00eatre appr\u00e9hend\u00e9e au sens syst\u00e9mique et correspond \u00e0 un d\u00e9coupage plus ou moins \u00ab artificiel \u00bb d\u2019une r\u00e9alit\u00e9 complexe. Le syst\u00e8me peut se d\u00e9finir comme \u00ab Tout ensemble complexe dont on renonce \u00e0 d\u00e9tailler la structure au-del\u00e0 d\u2019une sch\u00e9matisation n\u00e9cessaire et suffisante pour analyser et exprimer les relations qu\u2019il d\u00e9termine entre entr\u00e9es et sorties, consid\u00e9r\u00e9es dans le temps et dans l\u2019espace, suivant un degr\u00e9 de pr\u00e9cision donn\u00e9 \u00bb [Dictionnaire Fran\u00e7ais d\u2019Hydrog\u00e9ologie]. D\u2019une mani\u00e8re plus pratique, l\u2019entit\u00e9 hydrog\u00e9ologique correspond \u00e0 une mod\u00e9lisation d\u2019une r\u00e9alit\u00e9 \u00e0 un moment donn\u00e9 (avec les connaissances de cet instant). Sa repr\u00e9sentation cartographique dans des outils cartographiques actuels entra\u00eene une simplification de cette r\u00e9alit\u00e9, notamment les contours fixes de chaque entit\u00e9. \n\nLa constitution des entit\u00e9s hydrog\u00e9ologiques est issue de la connaissance \u00e0 instant donn\u00e9 du milieu souterrain.  \n\nL\u2019ensemble du territoire est d\u00e9compos\u00e9 en plusieurs entit\u00e9s hydrog\u00e9ologiques assurant une \u00ab jointivit\u00e9 \u00bb horizontale et verticale des entit\u00e9s.\n\n\nLes entit\u00e9s hydrog\u00e9ologiques ont \u00e9t\u00e9 distingu\u00e9es en trois niveaux :\nLes entit\u00e9s de premier niveau ou niveau national : \nun grand syst\u00e8me aquif\u00e8re,\nun grand domaine hydrog\u00e9ologique,\nles entit\u00e9s de second niveau ou niveau r\u00e9gional :\nun domaine hydrog\u00e9ologique,\nun syst\u00e8me aquif\u00e8re,\nles entit\u00e9s de 3i\u00e8me niveau ou niveau local :\nune unit\u00e9 aquif\u00e8re,\nune unit\u00e9 semi-perm\u00e9able,\nune unit\u00e9 imperm\u00e9able.\n\nLe concept d'entit\u00e9 hydrog\u00e9ologique est d\u00e9crit en d\u00e9tail dans le document SANDRE de description des donn\u00e9es du r\u00e9f\u00e9rentiel hydrog\u00e9ologique. \n\nChaque entit\u00e9 poss\u00e8de un code qui est attribu\u00e9e par le SANDRE. Chaque entit\u00e9 est d\u00e9crite et valid\u00e9e par le comit\u00e9 national BD RHF Version 2. Les informations associ\u00e9es \u00e0 une entit\u00e9 hydrog\u00e9ologique sont : \n- les alias de l'entit\u00e9 \n- les cartes exploit\u00e9es et couvertes par l'entit\u00e9, \n- les entit\u00e9s au-dessus de l'entit\u00e9,\n- l'entit\u00e9 m\u00e8re de l'entit\u00e9 en cours  (si l'entit\u00e9 n'est pas de niveau d'utilisation Nationale),\n- les cartes de structures et pi\u00e9zom\u00e9triques,\n- la lithologie et la stratigraphie, \n- les relations avec les entr\u00e9es et sorties d'eau,\n- les relations avec les cours d'eau et les plans d'eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"}]}},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/RejetMilieuMarin","CdConcept":"RejetMilieuMarin","NomConcept":"REJET EN MILIEU MARIN","DefConcept":"Les ouvrages de rejets en milieu marin sont un sous-type des ouvrages de rejets dans le milieu. Il s'agit de dispositifs (parfois r\u00e9duits \u00e0 un simple tuyau) qui assure la dispersion dans la mer ou l'oc\u00e9an des effluents qui y aboutissent.\n\nCe rejet peut n'\u00eatre qu'une indication sur le type de milieu auquel les effluents aboutissent quand il n'est pas pr\u00e9cis\u00e9ment connu.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilis\u00e9es dans le cadre du R.N.D.E. rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/LongueurEmissaire","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"LongueurEmissaire","CdConcept":"LongueurEmissaire","NomConcept":"Longueur de l'\u00e9missaire","DefConcept":"La longueur de l'\u00e9missaire est la distance exprim\u00e9e en m\u00e8tres entre la ligne des hautes eaux et l'extr\u00e9mit\u00e9 de l'ouvrage de rejet.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilis\u00e9es dans le cadre du R.N.D.E. rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:NumericType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/ProfondeurEmissaire","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"ProfondeurEmissaire","CdConcept":"ProfondeurEmissaire","NomConcept":"Profondeur de l'\u00e9missaire","DefConcept":"La profondeur de l'\u00e9missaire est la distance exprim\u00e9e en m\u00e8tres entre la surface et l'extr\u00e9mit\u00e9 d'ouvrage de rejet.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilis\u00e9es dans le cadre du R.N.D.E. rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:NumericType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PTS\/2002-1\/MerOcean","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/pts\/1\/sandre_fmt_xml_pts.xsd","CdPropriete":"MerOcean","CdConcept":"MerOcean","NomConcept":"MER \/ OCEAN","DefConcept":"Ensemble des eaux sal\u00e9es recouvrant la partie immerg\u00e9e de la plan\u00e8te terre. \n\nLe Bureau Hydrographique International (OHI) a d\u00e9termin\u00e9 des subdvisions g\u00e9ographiques des mers et des oc\u00e9ans..\n\n\nCette classification, reprise par l'IFREMER, est la suivante : \n\nNomenclature : Mer \/ ELI \/ 2001 - 1\n\n----------------------------------------------------------------------\n Code\t!  Mn\u00e9monique               !  Libell\u00e9\n----------------------------------------------------------------------\n  1.2\t!  Mer du Nord              !  Mer du Nord\n  1.6\t!  Mer celtique             !  Mer celtique ou Celtic Sea\n  1.7\t!  Manche                   !  La Manche ou English Channel\n  1.8\t!  Golfe de Gascogne        !  Golfe de Gascogne ou Bay of Biscay\n  3.1\t!  Mer M\u00e9diterran\u00e9e         !  Mer M\u00e9diterran\u00e9e\n----------------------------------------------------------------------\n\n\nGolfe de Gascogne ou Bay of Biscay :\n------------------------------------\nLes limites du Golfe de Gascogne sont les suivantes :\n- A l'Ouest : ligne joignant la Pointe de Penmarc'h au Cap Ortegal\n- Au Nord, \u00e0 l'Est et au Sud : c\u00f4tes fran\u00e7aises et espagnoles entre la Pointe de Penmarc'h  et le Cap Ortegal.\n\n\nLa Manche ou English Channel :\n------------------------------\nLes limites de la Manche sont les suivantes :\n- A l'Est : ligne joignant la fronti\u00e8re France-Belgique \u00e0 North Foreland,\n- Au Sud : c\u00f4tes fran\u00e7aises entre la fronti\u00e8re France-Belgique et l'Ile Vierge, France (48\u00b038'N - 4\u00b034'W),\n- A l'Ouest : ligne joignant l'Ile Vierge, \u00e0 Land's End, Angleterre (50\u00b004'N - 5\u00b043'W).\n- Au Nord : c\u00f4tes anglaises entre North Foreland et Land's End.\n\n\nMer celtique ou Celtic Sea :\n----------------------------\nLes limites de la mer celtique pour la France sont les suivantes :\n- Au nord : ligne joignant l'Ile Vierge \u00e0 Land's End, \n- A l'Est : c\u00f4tes fran\u00e7aises entre l'Ile Vierge et la Pointe de Penmarc'h, France (47\u00b048'N - 4\u00b022'W), \n- Au sud : ligne joignant la Pointe de Penmarc'h au Cap Ortegal, Espagne (43\u00b046'N - 7\u00b052'W).\n\n\nMer du Nord :\n-------------\nPour la France, la mer du Nord est d\u00e9limit\u00e9e \u00e0 l'Ouest par la ligne joignant la fronti\u00e8re France-Belgique (51\u00b006'N - 2\u00b033'E) \u00e0 North Foreland, Angleterre (51\u00b023'N - 1\u00b027'E).\n\nFin de la nomenclature\n\nLes informations sur les mers et oceans rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'IFREMER.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"}]}},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/RejetDiffus","CdConcept":"RejetDiffus","NomConcept":"REJET DIFFUS","DefConcept":"Les rejets diffus sont un sous-type des ouvrages de rejets dans le milieu. Il s'agit de l'ensemble des rejets non localisables et non directement mesurables bien que la ou les origines peuvent \u00eatre connus.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilis\u00e9es dans le cadre du R.N.D.E. rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau.","TypeConcept":"Classe"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/OuvrageRejet","CdConcept":"OuvrageRejet","NomConcept":"OUVRAGE DE REJET AU MILIEU NATUREL","DefConcept":"L'ouvrage de rejet dans le milieu d\u00e9crit l'aboutissement des flux de pollution dans le milieu naturel qu'il y ait ouvrage physique ou non.\n\nEn fonction du milieu auquel il se rattache, chaque ouvrage de rejet se d\u00e9cline en l'un des cinq sous-types suivants :\n\t- rejet dans une entit\u00e9 hydrographique,\n\t- rejet en milieu marin,\n\t- rejet diffus,\n\t- et rejet dans un syst\u00e8me aquif\u00e8re.\n\nLes ouvrages de rejets dans une entit\u00e9 hydrographiques sont tous les dispositifs (qui se r\u00e9sument dans la plupart des cas \u00e0 un tuyau) qui rejettent dans un cours d'eau, dans un lac, dans une zone humide... les effluents qui y aboutissent.\n\nLes ouvrages de rejets en milieu marin sont tous les dispositifs (qui se r\u00e9sument dans la plupart des cas \u00e0 un tuyau) qui dispersent directement dans la mer ou l'oc\u00e9an les effluents qui y aboutissent.\n\nLes rejets diffus sont l'ensemble des rejets non localisables et non directement mesurables bien que la ou les origines puissent \u00eatre connues.\n\nLes rejets dans un syst\u00e8me aquif\u00e8re sont tous les dispositifs qui rejettent de fa\u00e7on directe en milieu souterrain (forage, puits, ...) les effluents qui y aboutissent.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/CdOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"CdOuvrageRejet","CdConcept":"CdOuvrageRejet","NomConcept":"Code de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"Le code de l'ouvrage de rejet au milieu naturel est un groupe de caract\u00e8res alphanum\u00e9riques qui lui est attribu\u00e9 \u00e0 des fins d'identification.\n\nLes codes sont compos\u00e9s de la concat\u00e9nation du code de l'ouvrage associ\u00e9 au rejet (12) et d'un code sp\u00e9cifique du rejet au sein de l'ouvrage. \n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:IdentifierType","LongMaxPropriete":"20"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/LbOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"LbOuvrageRejet","CdConcept":"LbOuvrageRejet","NomConcept":"Libell\u00e9 de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"Le libell\u00e9 de l'ouvrage de rejet dans le milieu est un nom qui est associ\u00e9 \u00e0 chaque ouvrage et qui rappelle, suivant l'ouvrage qui lui est en amont, la raison sociale de l'\u00e9tablissement industriel, le nom de l'ouvrage de d\u00e9pollution ou l'agglom\u00e9ration (au sens de la Directive de l'UE)...\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType","LongMaxPropriete":"60"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/CoordXOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"CoordXOuvrageRejet","CdConcept":"CoordXOuvrageRejet","NomConcept":"Coordonn\u00e9e X du point caract\u00e9ristique de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"La coordonn\u00e9e X de l'ouvrage de rejet dans le milieu est la coordonn\u00e9e X de l'ouvrage de rejet dans le milieu dans la projection indiqu\u00e9e dans l'attribut \"Projection des coordonn\u00e9es de l'ouvrage de rejets dans le milieu\". \n\nSelon la loi d'am\u00e9nagement du territoire (D\u00e9cret no 2000-1276 du 26 d\u00e9cembre 2000), celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ouvrages situ\u00e9s sur le territoire m\u00e9tropolitain et corse. Elle est exprim\u00e9e avec la pr\u00e9cision maximale du m\u00e8tre et varie dans une plage de 0 \u00e0 1 250 000.\n\nPour les ouvrages de rejets dans le milieu situ\u00e9s en dehors de la France m\u00e9tropolitaine, cet attribut contient la coordonn\u00e9e X de la projection U.T.M. pr\u00e9cis\u00e9e dans l'attribut \"Projection des coordonn\u00e9es de l'ouvrage de rejets dans le milieu\". Il est \u00e9galement exprim\u00e9 avec la pr\u00e9cision maximale du m\u00e8tre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 \u00e0 + 833 000 en m\u00e8tres au niveau de l'\u00e9quateur.\n\nPour d\u00e9terminer les coordonn\u00e9es, le point de r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 prendre en compte sera le point de rejet.\n\nPour les ouvrages surfaciques (rejets diffus et \u00e9pandages), le point de r\u00e9f\u00e9rence sera le centro\u00efde de la zone ; par d\u00e9faut il s'agira du point caract\u00e9ristique.\n\nLes coordonn\u00e9es devront \u00eatre d\u00e9termin\u00e9es sur une carte dont l'\u00e9chelle est sup\u00e9rieure ou \u00e9gale au 1\/50 000e.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:NumericType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/CoordYOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"CoordYOuvrageRejet","CdConcept":"CoordYOuvrageRejet","NomConcept":"Coordonn\u00e9e Y du point caract\u00e9ristique de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"La coordonn\u00e9e Y de l'ouvrage de rejet dans le milieu est la coordonn\u00e9e Y de l'ouvrage de rejets dans le milieu dans la projection indiqu\u00e9e dans l'attribut \"Projection des coordonn\u00e9es de l'ouvrage de rejets dans le milieu\".\n\nSelon la loi d'am\u00e9nagement du territoire (D\u00e9cret no 2000-1276 du 26 d\u00e9cembre 2000), celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ouvrages situ\u00e9s sur le territoire m\u00e9tropolitain et corse.  Elle est exprim\u00e9e avec la pr\u00e9cision maximale du m\u00e8tre et varie dans une plage de 6 000 000 \u00e0 7 100 000.\n\nPour les ouvrages de rejets dans le milieu situ\u00e9s en dehors de la France m\u00e9tropolitaine, cet attribut contient la coordonn\u00e9e Y de la projection U.T.M. pr\u00e9cis\u00e9e dans l'attribut \"Projection des coordonn\u00e9es de l'ouvrage rejet dans le milieu\". Il est \u00e9galement exprim\u00e9 avec la pr\u00e9cision maximale du m\u00e8tre et varie dans une plage allant de - 10 000 000 (pour le p\u00f4le Sud) \u00e0 + 10 000 000 (pour le p\u00f4le Nord) en m\u00e8tres.\n\nPour d\u00e9terminer les coordonn\u00e9es, le point de r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 prendre en compte sera le point de rejet.\n\nPour les ouvrages surfaciques (rejets diffus et \u00e9pandages), le point de r\u00e9f\u00e9rence sera le centro\u00efde de la zone ; par d\u00e9faut il s'agira du point caract\u00e9ristique.\n\nLes coordonn\u00e9es devront \u00eatre d\u00e9termin\u00e9es sur une carte dont l'\u00e9chelle est sup\u00e9rieure ou \u00e9gale au 1\/50 000e.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:NumericType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/ProjCoordOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"ProjCoordOuvrageRejet","CdConcept":"ProjCoordOuvrageRejet","NomConcept":"Projection des coordonn\u00e9es de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"Cet attribut est un code \u00e0 deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonn\u00e9es de l'ouvrage de rejet dans le milieu. Les coordonn\u00e9es devront \u00eatre d\u00e9termin\u00e9es sur une carte dont l'\u00e9chelle est sup\u00e9rieure ou \u00e9gale au 50 000e. \n\nSelon la loi d'am\u00e9nagement du territoire (D\u00e9cret no 2000-1276 du 26 d\u00e9cembre 2000), toutes les coordonn\u00e9es des ouvrages de rejets dans le milieu seront en Lambert 93, except\u00e9es ceux situ\u00e9s en dehors du territoire m\u00e9tropolitain et corse.\n\nLa liste des codes possibles pour cet attribut est la suivante, totalement compatible avec la norme EDIG\u00e9O :\n\nLes codes de valeurs possibles sont d\u00e9finis dans la nomenclature n\u00b022.\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"2","CdNomenclature":"22"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/ModeObtCoordOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"ModeObtCoordOuvrageRejet","CdConcept":"ModeObtCoordOuvrageRejet","NomConcept":"Mode d'obtention des coordonn\u00e9es de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"Le mode d'obtention d\u00e9finit, \u00e0 l'aide des codes ci-dessous administr\u00e9s par le SANDRE, les modalit\u00e9s d'acquisition des coordonn\u00e9es de l'ouvrage de rejet au milieu naturel.\n\nListe de valeurs possibles d\u00e9finie dans la nomenclature n\u00b033.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"1","CdNomenclature":"33"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/SectionOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"SectionOuvrageRejet","CdConcept":"SectionOuvrageRejet","NomConcept":"Section de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"La section de l'ouvrage de rejet est le diam\u00e8tre int\u00e9rieur exprim\u00e9 en millim\u00e8tre de la canalisation qui am\u00e8ne l'effluent dans le milieu.\n\nCet attribut n'est pas renseign\u00e9 lorsque le rejet repr\u00e9sente un rejet diffus, un rejet d'\u00e9pandage ou un ensemble de rejets physique.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:NumericType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/DateMiseServiceOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"DateMiseServiceOuvrageRejet","CdConcept":"DateMiseServiceOuvrageRejet","NomConcept":"Date de mise en service de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"La date de mise en service de l'ouvrage de rejets dans le milieu est au mieux la date, exprim\u00e9e au jour pr\u00e8s, \u00e0 laquelle l'ouvrage commence \u00e0 \u00eatre utilis\u00e9 pour apporter des effluents dans le milieu ; par d\u00e9faut, il s'agit de la date la plus ancienne \u00e0 laquelle l'ouvrage de rejet au milieu naturel existait avec certitude.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/DateMiseHorsServiceOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"DateMiseHorsServiceOuvrageRejet","CdConcept":"DateMiseHorsServiceOuvrageRejet","NomConcept":"Date de mise hors service de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"La date de mise hors service de l'ouvrage de rejets dans le milieu est au mieux la date, exprim\u00e9e au jour pr\u00e8s, \u00e0 laquelle l'ouvrage cesse d'\u00eatre utilis\u00e9 pour apporter des effluents dans le milieu ; par d\u00e9faut, il s'agit de la date la plus r\u00e9cente \u00e0 laquelle l'ouvrage de rejet au milieu naturel n'existait plus avec certitude.\n\nCette date ne s'applique que lorsque l'ouvrage est d\u00e9finitivement condamn\u00e9.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/ComOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"ComOuvrageRejet","CdConcept":"ComOuvrageRejet","NomConcept":"Commentaires sur l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"Les commentaires sur l'ouvrages de rejets contiennent notamment des pr\u00e9cisions d'informations sur l'ouvrage de rejet.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/COM\/2.0\/Commune","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/com\/2\/sandre_ref_com.xsd","CdPropriete":"Commune","CdConcept":"Commune","NomConcept":"COMMUNE","DefConcept":"La commune est une des circonscriptions administratives pivots du d\u00e9coupage administratif du territoire national. Elle est identifi\u00e9e par un code alphanum\u00e9rique sur 5 positions attribu\u00e9 par l'INSEE - \u00e0 ne pas confondre avec le code postal.\n\nLa notion de commune ne doit pas \u00eatre confondue avec celle de  \"ville nouvelle\" qui fait l'objet de la loi n\u00b070-610 du 10 juillet 1970. Cette derni\u00e8re d\u00e9finit un certain nombre de dispositions tendant \u00e0 faciliter la cr\u00e9ation \"d'agglom\u00e9rations nouvelles\", commun\u00e9ment appel\u00e9es \"villes nouvelles\". \n\nPour mieux r\u00e9pondre \u00e0 certains de leurs besoins qui sont communs \u00e0 d'autres collectivit\u00e9s territoriales et qui d\u00e9passent souvent le cadre et les capacit\u00e9s d'une entit\u00e9 communale, les communes peuvent adh\u00e9rer \u00e0 une ou plusieurs institutions inter collectivit\u00e9s territoriales \u00e0 chacune desquelles elles d\u00e9l\u00e9gueront une ou plusieurs comp\u00e9tences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs.\n\nUne commune peut \u00e9galement avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes \u00e0 la suite de l'\u00e9volution du d\u00e9coupage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera pr\u00e9cis\u00e9 dans les attributs \"Nature de l'\u00e9volution\" et \"Date de l'\u00e9volution\" du lien \"Historique du d\u00e9coupage communal\",  la nature de l'\u00e9volution ainsi que la date \u00e0 laquelle elle intervient.\n\nCertaines communes tiennent le r\u00f4le de chef lieu pour les r\u00e9gions, les d\u00e9partements, les arrondissements et les cantons.\n\nLa liste des communes est sous la responsabilit\u00e9 de l'INSEE.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"}]},"RelClasseHerits":{"RelClasseHerit":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/RejetEntiteHydrographique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdConcept":"RejetEntiteHydrographique","NomConcept":"REJET DANS UNE ENTITE HYDROGRAPHIQUE","DefConcept":"Les ouvrages de rejets dans une entit\u00e9 hydrographique sont un sous-type des ouvrages de rejets dans le milieu. Il s'agit d'un ouvrage (r\u00e9duit dans la plupart des cas \u00e0 un tuyau) qui rejette dans un cours d'eau, dans un lac, dans une zone humide... les effluent qui y aboutissent.\n\nCe rejet peut n'\u00eatre qu'une indication sur le type de milieu auquel les effluents aboutissent quand il n'est pas pr\u00e9cis\u00e9ment connu.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilis\u00e9es dans le cadre du R.N.D.E. rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/RejetSystemeAquifere","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdConcept":"RejetSystemeAquifere","NomConcept":"REJET DANS UN SYSTEME AQUIFERE","DefConcept":"Un ouvrage de rejet dans un syst\u00e8me aquif\u00e8re est un sous-type des ouvrages de rejet dans le milieu. Il s'agit d'ouvrages qui rejettent en milieu souterrain de fa\u00e7on directe (forage, puits, ...) les effluents qui y aboutissent.\n\nCe rejet peut n'\u00eatre qu'une indication sur le type de milieu auquel les effluents aboutissent quand il n'est pas pr\u00e9cis\u00e9ment connu.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilis\u00e9es dans le cadre du R.N.D.E. rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/RejetMilieuMarin","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdConcept":"RejetMilieuMarin","NomConcept":"REJET EN MILIEU MARIN","DefConcept":"Les ouvrages de rejets en milieu marin sont un sous-type des ouvrages de rejets dans le milieu. Il s'agit de dispositifs (parfois r\u00e9duits \u00e0 un simple tuyau) qui assure la dispersion dans la mer ou l'oc\u00e9an des effluents qui y aboutissent.\n\nCe rejet peut n'\u00eatre qu'une indication sur le type de milieu auquel les effluents aboutissent quand il n'est pas pr\u00e9cis\u00e9ment connu.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilis\u00e9es dans le cadre du R.N.D.E. rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/2002-1\/RejetDiffus","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdConcept":"RejetDiffus","NomConcept":"REJET DIFFUS","DefConcept":"Les rejets diffus sont un sous-type des ouvrages de rejets dans le milieu. Il s'agit de l'ensemble des rejets non localisables et non directement mesurables bien que la ou les origines peuvent \u00eatre connus.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilis\u00e9es dans le cadre du R.N.D.E. rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau."}]}}]}}]}