{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1","CdDictionnaire":"ORM","VersionDictionnaire":"1.1","NomDictionnaire":"Ouvrage de rejet","ComDictionnaire":null,"URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","ResEnv":{"AuteurResEnv":"Syst\u00e8me d\u2019Information sur l\u2019Eau - Sandre","EditResEnv":"Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'environnement","ContResEnv":"OIEau, Onema, DREAL, Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'environnement, DDTM, IGN, CEREMA","CovResEnv":"France enti\u00e8re","StResEnv":"Valid\u00e9"},"Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/OuvrageRejet","CdConcept":"OuvrageRejet","NomConcept":"OUVRAGE DE REJET AU MILIEU NATUREL","DefConcept":"L'ouvrage de rejet dans le milieu d\u00e9crit l'aboutissement des flux de pollution dans le milieu naturel qu'il y ait ouvrage physique ou non.\n\nEn fonction du milieu auquel il se rattache, chaque ouvrage de rejet se d\u00e9cline en l'un des cinq sous-types suivants :\n\t- rejet dans une entit\u00e9 hydrographique,\n\t- rejet en milieu marin,\n\t- rejet diffus,\n\t- et rejet dans un syst\u00e8me aquif\u00e8re.\n\nLes ouvrages de rejets dans une entit\u00e9 hydrographiques sont tous les dispositifs (qui se r\u00e9sument dans la plupart des cas \u00e0 un tuyau) qui rejettent dans un cours d'eau, dans un lac, dans une zone humide... les effluents qui y aboutissent.\n\nLes ouvrages de rejets en milieu marin sont tous les dispositifs (qui se r\u00e9sument dans la plupart des cas \u00e0 un tuyau) qui dispersent directement dans la mer ou l'oc\u00e9an les effluents qui y aboutissent.\n\nLes rejets diffus sont l'ensemble des rejets non localisables et non directement mesurables bien que la ou les origines puissent \u00eatre connues.\n\nLes rejets dans un syst\u00e8me aquif\u00e8re sont tous les dispositifs qui rejettent de fa\u00e7on directe en milieu souterrain (forage, puits, ...) les effluents qui y aboutissent.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/CdOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"CdOuvrageRejet","CdConcept":"CdOuvrageRejet","NomConcept":"Code de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"Le code de l'ouvrage de rejet au milieu naturel est un groupe de caract\u00e8res alphanum\u00e9riques qui lui est attribu\u00e9 \u00e0 des fins d'identification.\n\nLes codes sont compos\u00e9s de la concat\u00e9nation du code de l'ouvrage associ\u00e9 au rejet (12) et d'un code sp\u00e9cifique du rejet au sein de l'ouvrage. \n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:IdentifierType","LongMaxPropriete":"20"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/LbOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"LbOuvrageRejet","CdConcept":"LbOuvrageRejet","NomConcept":"Libell\u00e9 de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"Le libell\u00e9 de l'ouvrage de rejet dans le milieu est un nom qui est associ\u00e9 \u00e0 chaque ouvrage et qui rappelle, suivant l'ouvrage qui lui est en amont, la raison sociale de l'\u00e9tablissement industriel, le nom de l'ouvrage de d\u00e9pollution ou l'agglom\u00e9ration (au sens de la Directive de l'UE)...\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType","LongMaxPropriete":"60"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/TypeOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"TypeOuvrageRejet","CdConcept":"TypeOuvrageRejet","NomConcept":"Type d'ouvrage de rejet","DefConcept":"Le type de milieu r\u00e9cepteur d\u00e9crit la cat\u00e9gorie du milieu naturel dans lequel se d\u00e9verse les effluents. \n\nDans le cadre du SIA, la typologie Sandre est la suivante : \n\nF\t!  Rejet diffus             !  Rejet diffus\nM\t!  Rejet en mer             !  Rejet maritime\n N\t!  Rejet entit\u00e9 hydrog\u00e9ol.  !  Rejet dans une entit\u00e9 hydrog\u00e9ologique\n R\t!  Rejet entit\u00e9 hydro       !  Rejet dans une entit\u00e9 hydrographique","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"3","CdNomenclature":"495"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/CoordXOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"CoordXOuvrageRejet","CdConcept":"CoordXOuvrageRejet","NomConcept":"Coordonn\u00e9e X du point caract\u00e9ristique de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"La coordonn\u00e9e X de l'ouvrage de rejet dans le milieu est la coordonn\u00e9e X de l'ouvrage de rejet dans le milieu dans la projection indiqu\u00e9e dans l'attribut \"Projection des coordonn\u00e9es de l'ouvrage de rejets dans le milieu\". \n\nSelon la loi d'am\u00e9nagement du territoire (D\u00e9cret no 2000-1276 du 26 d\u00e9cembre 2000), celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ouvrages situ\u00e9s sur le territoire m\u00e9tropolitain et corse. Elle est exprim\u00e9e avec la pr\u00e9cision maximale du m\u00e8tre et varie dans une plage de 0 \u00e0 1 250 000.\n\nPour les ouvrages de rejets dans le milieu situ\u00e9s en dehors de la France m\u00e9tropolitaine, cet attribut contient la coordonn\u00e9e X de la projection U.T.M. pr\u00e9cis\u00e9e dans l'attribut \"Projection des coordonn\u00e9es de l'ouvrage de rejets dans le milieu\". Il est \u00e9galement exprim\u00e9 avec la pr\u00e9cision maximale du m\u00e8tre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 \u00e0 + 833 000 en m\u00e8tres au niveau de l'\u00e9quateur.\n\nPour d\u00e9terminer les coordonn\u00e9es, le point de r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 prendre en compte sera le point de rejet.\n\nPour les ouvrages surfaciques (rejets diffus et \u00e9pandages), le point de r\u00e9f\u00e9rence sera le centro\u00efde de la zone ; par d\u00e9faut il s'agira du point caract\u00e9ristique.\n\nLes coordonn\u00e9es devront \u00eatre d\u00e9termin\u00e9es sur une carte dont l'\u00e9chelle est sup\u00e9rieure ou \u00e9gale au 1\/50 000e.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:NumericType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/CoordYOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"CoordYOuvrageRejet","CdConcept":"CoordYOuvrageRejet","NomConcept":"Coordonn\u00e9e Y du point caract\u00e9ristique de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"La coordonn\u00e9e Y de l'ouvrage de rejet dans le milieu est la coordonn\u00e9e Y de l'ouvrage de rejets dans le milieu dans la projection indiqu\u00e9e dans l'attribut \"Projection des coordonn\u00e9es de l'ouvrage de rejets dans le milieu\".\n\nSelon la loi d'am\u00e9nagement du territoire (D\u00e9cret no 2000-1276 du 26 d\u00e9cembre 2000), celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ouvrages situ\u00e9s sur le territoire m\u00e9tropolitain et corse.  Elle est exprim\u00e9e avec la pr\u00e9cision maximale du m\u00e8tre et varie dans une plage de 6 000 000 \u00e0 7 100 000.\n\nPour les ouvrages de rejets dans le milieu situ\u00e9s en dehors de la France m\u00e9tropolitaine, cet attribut contient la coordonn\u00e9e Y de la projection U.T.M. pr\u00e9cis\u00e9e dans l'attribut \"Projection des coordonn\u00e9es de l'ouvrage rejet dans le milieu\". Il est \u00e9galement exprim\u00e9 avec la pr\u00e9cision maximale du m\u00e8tre et varie dans une plage allant de - 10 000 000 (pour le p\u00f4le Sud) \u00e0 + 10 000 000 (pour le p\u00f4le Nord) en m\u00e8tres.\n\nPour d\u00e9terminer les coordonn\u00e9es, le point de r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 prendre en compte sera le point de rejet.\n\nPour les ouvrages surfaciques (rejets diffus et \u00e9pandages), le point de r\u00e9f\u00e9rence sera le centro\u00efde de la zone ; par d\u00e9faut il s'agira du point caract\u00e9ristique.\n\nLes coordonn\u00e9es devront \u00eatre d\u00e9termin\u00e9es sur une carte dont l'\u00e9chelle est sup\u00e9rieure ou \u00e9gale au 1\/50 000e.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:NumericType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/ProjCoordOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"ProjCoordOuvrageRejet","CdConcept":"ProjCoordOuvrageRejet","NomConcept":"Projection des coordonn\u00e9es de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"Cet attribut est un code \u00e0 deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonn\u00e9es de l'ouvrage de rejet dans le milieu. Les coordonn\u00e9es devront \u00eatre d\u00e9termin\u00e9es sur une carte dont l'\u00e9chelle est sup\u00e9rieure ou \u00e9gale au 50 000e. \n\nSelon la loi d'am\u00e9nagement du territoire (D\u00e9cret no 2000-1276 du 26 d\u00e9cembre 2000), toutes les coordonn\u00e9es des ouvrages de rejets dans le milieu seront en Lambert 93, except\u00e9es ceux situ\u00e9s en dehors du territoire m\u00e9tropolitain et corse.\n\nLa liste des codes possibles pour cet attribut est la suivante, totalement compatible avec la norme EDIG\u00e9O :\n\nNomenclature : Projection des coordonn\u00e9es \/ PEZ \/ 2000 - 1\n\n----------------------------------------------------------------------\n Code\t!  Mn\u00e9monique               !  Libell\u00e9\n----------------------------------------------------------------------\n    0\t!  Projection inconnue      !  Projection inconnue\n    1\t!  Lambert I Nord           !  Lambert I Nord\n    2\t!  Lambert II Centre        !  Lambert II Centre\n    3\t!  Lambert III Sud          !  Lambert III Sud\n    4\t!  Lambert IV Corse         !  Lambert IV Corse\n    5\t!  Lambert II Etendu        !  Lambert II Etendu\n    6\t!  Lambert I Carto          !  Lambert I Carto\n    7\t!  Lambert II Carto         !  Lambert II Carto\n    8\t!  Lambert III Carto        !  Lambert III Carto\n    9\t!  Lambert IV Carto         !  Lambert IV Carto\n   10\t!  ED50 UTM30               !  ED50 UTM30\n   11\t!  ED50 UTM31               !  ED50 UTM31\n   12\t!  ED50 UTM32               !  ED50 UTM32\n   13\t!  WGS72 UTM30              !  WGS72 UTM30\n   14\t!  WGS72 UTM31              !  WGS72 UTM31\n   15\t!  WGS72 UTM31              !  WGS72 UTM32\n   16\t!  WGS84 UTM30              !  WGS84 UTM30\n   17\t!  WGS84 UTM31              !  WGS84 UTM31\n   18\t!  WGS84 UTM32              !  WGS84 UTM32\n   19\t!  R\u00e9union Gauss Laborde    !  R\u00e9union Gauss Laborde\n   20\t!  Martinique Fort Desaix   !  Martinique Fort Desaix\n   21\t!  Guadeloupe Saint-Anne    !  Guadeloupe Saint-Anne\n   22\t!  Guyane CSG67UTM21        !  Guyane CSG67UTM21\n   23\t!  Guyane CSG67UTM22        !  Guyane CSG67UTM22\n   24\t!  Mayotte Combani          !  Mayotte Combani\n   25\t!  Saint Pierre et Miquelon !  Saint Pierre et Miquelon\n   26\t!  Lambert 93               !  Lambert 93\n   27\t!  NTFG                     !  NTF G\u00e9ographique - Greenwitch\n   28\t!  NTFP                     !  NTF G\u00e9ographique - Paris\n   29\t!  ED50G                    !  ED 50 g\u00e9ographique\n   30\t!  WGS72G                   !  WGS 72 g\u00e9ographique\n   31\t!  WGS84G                   !  WGS 84 g\u00e9ographique\n   32\t!  R\u00e9union g\u00e9o. 1947        !  R\u00e9union 1947 g\u00e9ographique\n   33\t!  Guadeloupe St Anne g\u00e9o   !  Guadeloupe St anne g\u00e9ographique\n   34\t!  Guyane CSG67 g\u00e9o..       !  Guyane CSG67 g\u00e9ographique\n   35\t!  Mayotte Combani g\u00e9o.     !  Mayotte Combani g\u00e9ographique\n   36\t!  St Pierre et Miquelon g\u00e9o!  St Pierre et Miquelon 1950 g\u00e9ographique\n----------------------------------------------------------------------\n\n\nED 50 g\u00e9ographique :\n--------------------\nEquivalence EDIGEO : WGS72G\n\n\nED50 UTM30 :\n------------\nEquivalence EDIGEO : UTM30\n\n\nED50 UTM31 :\n------------\nEquivalence EDIGEO : UTM31\n\n\nED50 UTM32 :\n------------\nEquivalence EDIGEO : UTM32\n\n\nGuadeloupe Saint-Anne :\n-----------------------\nEquivalence EDIGEO : GUAD48UTM20\n\n\nGuadeloupe St anne g\u00e9ographique :\n---------------------------------\nEquivalent EDIGEO : GUAD48GEO\n\n\nGuyane CSG67 g\u00e9ographique :\n---------------------------\nEquivalent EDIGEO : CSG67GEO\n\n\nGuyane CSG67UTM21 :\n-------------------\nEquivalence EDIGEO : CSG67UTM21\n\n\nGuyane CSG67UTM22 :\n-------------------\nEquivalence EDIGEO : CSG67UTM22\n\n\nLambert 93 :\n------------\nEquivalence EDIGEO : LAMB93\n\n\nLambert I Carto :\n-----------------\nEquivalence EDIGEO : LAMB1C\n\n\nLambert I Nord :\n----------------\nEquivalence EDIGEO : LAMB1\n\n\nLambert II Carto :\n------------------\nEquivalence EDIGEO : LAMB2C\n\n\nLambert II Centre :\n-------------------\nEquivalence EDIGEO : LAMB2\n\n\nLambert II Etendu :\n-------------------\nEquivalence EDIGEO : LAMBE\n\n\nLambert III Carto :\n-------------------\nEquivalence EDIGEO : LAMB3C\n\n\nLambert III Sud :\n-----------------\nEquivalence EDIGEO : LAMB3\n\n\nLambert IV Carto :\n------------------\nEquivalence EDIGEO : LAMB4C\n\n\nLambert IV Corse :\n------------------\nEquivalence EDIGEO : LAMB4\n\n\nMartinique Fort Desaix :\n------------------------\nEquivalence EDIGEO : MART38UTM20\n\n\nMayotte Combani :\n-----------------\nEquivalence EDIGEO : COMBANI\n\n\nMayotte Combani g\u00e9ographique :\n------------------------------\nEquivalent EDIGEO : MAY050GEO\n\n\nNTF G\u00e9ographique - Greenwitch :\n-------------------------------\nEquivalence EDIGEO :  NTFG\n\n\nNTF G\u00e9ographique - Paris :\n--------------------------\nEquivalence EDIGEO :  NTFP\n\n\nProjection inconnue :\n---------------------\nSans \u00e9quivalence EDIGEO\n\n\nR\u00e9union 1947 g\u00e9ographique :\n---------------------------\nEquivant EDIGEO : REUN47GEO\n\n\nR\u00e9union Gauss Laborde :\n-----------------------\nEquivalence EDIGEO : REUN47GAUSSL\n\n\nSaint Pierre et Miquelon :\n--------------------------\nEquivalence EDIGEO : STPM50UTM21\n\n\nSt Pierre et Miquelon 1950 g\u00e9ographique :\n-----------------------------------------\nEquivalent EDIGEO : STPM50GEO\n\n\nWGS 72 g\u00e9ographique :\n---------------------\nEquivalence EDIGEO : WGS84G\n\n\nWGS 84 g\u00e9ographique :\n---------------------\nEquivalence EDIGEO : ED50G\n\n\nWGS72 UTM30 :\n-------------\nEquivalence EDIGEO : UTM30W72\n\n\nWGS72 UTM31 :\n-------------\nEquivalence EDIGEO : UTM31W72\n\n\nWGS72 UTM32 :\n-------------\nEquivalence EDIGEO : UTM32W72\n\n\nWGS84 UTM30 :\n-------------\nEquivalence EDIGEO : UTM30W84\n\n\nWGS84 UTM31 :\n-------------\nEquivalence EDIGEO : UTM31W84\n\n\nWGS84 UTM32 :\n-------------\nEquivalence EDIGEO : UTM32W84\n\nFin de la nomenclature\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"2","CdNomenclature":"22"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/ModeObtCoordOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"ModeObtCoordOuvrageRejet","CdConcept":"ModeObtCoordOuvrageRejet","NomConcept":"Mode d'obtention des coordonn\u00e9es de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"Le mode d'obtention d\u00e9finit, \u00e0 l'aide des codes ci-dessous administr\u00e9s par le SANDRE, les modalit\u00e9s d'acquisition des coordonn\u00e9es de l'ouvrage de rejet au milieu naturel.\n\nNomenclature : Mode d'obtention des coordonn\u00e9es de l'ouvrage de d\u00e9pollution \/ CXN \/ 2001 - 1\n\n----------------------------------------------------------------------\n Code\t!  Mn\u00e9monique               !  Libell\u00e9\n----------------------------------------------------------------------\n    0\t!  Inconnu                  !  Mode d'obtention inconnu\n    1\t!  Relev\u00e9es                 !  Coordonn\u00e9es relev\u00e9es (pr\u00e9cision le millim\u00e8tre)\n    2\t!  Mesur\u00e9es                 !  Coordonn\u00e9es mesur\u00e9es (pr\u00e9cision le m\u00e8tre)\n    3\t!  Etablies                 !  Coordonn\u00e9es \u00e9tablies (pr\u00e9cision le d\u00e9cam\u00e8tre)\n    4\t!  Estim\u00e9es                 !  Coordonn\u00e9es estim\u00e9es (pr\u00e9cision le kilom\u00e8tre)\n----------------------------------------------------------------------\n\nFin de la nomenclature\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"1","CdNomenclature":"33"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/SectionOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"SectionOuvrageRejet","CdConcept":"SectionOuvrageRejet","NomConcept":"Section de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"La section de l'ouvrage de rejet est le diam\u00e8tre int\u00e9rieur exprim\u00e9 en millim\u00e8tre de la canalisation qui am\u00e8ne l'effluent dans le milieu.\n\nCet attribut n'est pas renseign\u00e9 lorsque le rejet repr\u00e9sente un rejet diffus, un rejet d'\u00e9pandage ou un ensemble de rejets physique.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:NumericType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/DateMiseServiceOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"DateMiseServiceOuvrageRejet","CdConcept":"DateMiseServiceOuvrageRejet","NomConcept":"Date de mise en service de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"La date de mise en service de l'ouvrage de rejets dans le milieu est au mieux la date, exprim\u00e9e au jour pr\u00e8s, \u00e0 laquelle l'ouvrage commence \u00e0 \u00eatre utilis\u00e9 pour apporter des effluents dans le milieu ; par d\u00e9faut, il s'agit de la date la plus ancienne \u00e0 laquelle l'ouvrage de rejet au milieu naturel existait avec certitude.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/DateMiseHorsServiceOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"DateMiseHorsServiceOuvrageRejet","CdConcept":"DateMiseHorsServiceOuvrageRejet","NomConcept":"Date de mise hors service de l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"La date de mise hors service de l'ouvrage de rejets dans le milieu est au mieux la date, exprim\u00e9e au jour pr\u00e8s, \u00e0 laquelle l'ouvrage cesse d'\u00eatre utilis\u00e9 pour apporter des effluents dans le milieu ; par d\u00e9faut, il s'agit de la date la plus r\u00e9cente \u00e0 laquelle l'ouvrage de rejet au milieu naturel n'existait plus avec certitude.\n\nCette date ne s'applique que lorsque l'ouvrage est d\u00e9finitivement condamn\u00e9.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/ComOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"ComOuvrageRejet","CdConcept":"ComOuvrageRejet","NomConcept":"Commentaires sur l'ouvrage de rejet au milieu naturel","DefConcept":"Les commentaires sur l'ouvrages de rejets contiennent notamment des pr\u00e9cisions d'informations sur l'ouvrage de rejet.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/NomPrecisOuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"NomPrecisOuvrageRejet","CdConcept":"NomPrecisOuvrageRejet","NomConcept":"Nom pr\u00e9cis du lieu du rejet","DefConcept":"Le nom pr\u00e9cis indique len om complet du lieu de rejet \"direct\" (cours d'eau, lac \u2026). Pour un rejet dans le sol, en foss\u00e9, ou en mer, saisir le nom le plus pr\u00e9cis possible (lieu-dit, si non commune).\n\nCette information devra, si besoin, compl\u00e9ter l'information relative \u00e0 la zone hydrographique et\/ou le cours d'eau concern\u00e9 selon le r\u00e9f\u00e9rentiel hydrographique de BD CARTHAGE. En effet, seule une information structur\u00e9e permet un usage \u00e0 des fins de traitement informatique.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType","LongMaxPropriete":"120"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/AltOuvrageRejetSup1500m","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdPropriete":"AltOuvrageRejetSup1500m","CdConcept":"AltOuvrageRejetSup1500m","NomConcept":"Altitude de l'ouvrage de rejet sup\u00e9rieur \u00e0 1500 m","DefConcept":"Cet attribut pr\u00e9cise si le rejet se situe \u00e0 plus de 1500 m d\u2019altitude, sachant que ces cas de figure sont susceptibles \u00e0 terme de b\u00e9n\u00e9ficier de l\u2019assouplissement (quant au niveau de traitement exig\u00e9) pr\u00e9vu par la directive mais non encore transpos\u00e9 en droit fran\u00e7ais (modification pr\u00e9vue du d\u00e9cret du 3 juin 1994).","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:IndicatorType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/COM\/2.0\/Commune","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/com\/2\/sandre_ref_com.xsd","CdPropriete":"Commune","CdConcept":"Commune","NomConcept":"COMMUNE","DefConcept":"La commune est une des circonscriptions administratives pivots du d\u00e9coupage administratif du territoire national. Elle est identifi\u00e9e par un code alphanum\u00e9rique sur 5 positions attribu\u00e9 par l'INSEE - \u00e0 ne pas confondre avec le code postal.\n\nLa notion de commune ne doit pas \u00eatre confondue avec celle de  \"ville nouvelle\" qui fait l'objet de la loi n\u00b070-610 du 10 juillet 1970. Cette derni\u00e8re d\u00e9finit un certain nombre de dispositions tendant \u00e0 faciliter la cr\u00e9ation \"d'agglom\u00e9rations nouvelles\", commun\u00e9ment appel\u00e9es \"villes nouvelles\". \n\nPour mieux r\u00e9pondre \u00e0 certains de leurs besoins qui sont communs \u00e0 d'autres collectivit\u00e9s territoriales et qui d\u00e9passent souvent le cadre et les capacit\u00e9s d'une entit\u00e9 communale, les communes peuvent adh\u00e9rer \u00e0 une ou plusieurs institutions inter collectivit\u00e9s territoriales \u00e0 chacune desquelles elles d\u00e9l\u00e9gueront une ou plusieurs comp\u00e9tences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs.\n\nUne commune peut \u00e9galement avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes \u00e0 la suite de l'\u00e9volution du d\u00e9coupage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera pr\u00e9cis\u00e9 dans les attributs \"Nature de l'\u00e9volution\" et \"Date de l'\u00e9volution\" du lien \"Historique du d\u00e9coupage communal\",  la nature de l'\u00e9volution ainsi que la date \u00e0 laquelle elle intervient.\n\nCertaines communes tiennent le r\u00f4le de chef lieu pour les r\u00e9gions, les d\u00e9partements, les arrondissements et les cantons.\n\nLa liste des communes est sous la responsabilit\u00e9 de l'INSEE.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/MDO\/1.1\/MasseDEau","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/mdo\/1.1\/sandre_ref_mdo.xsd","CdPropriete":"MasseDEau","CdConcept":"MasseDEau","NomConcept":"MASSE D'EAU","DefConcept":"La masse d'eau est le d\u00e9coupage territorial \u00e9l\u00e9mentaire des Milieux aquatiques destin\u00e9e \u00e0 \u00eatre l'unit\u00e9 d'\u00e9valuation de la DCE.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/MDO\/1.1\/ZoneSensible","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/mdo\/1.1\/sandre_ref_mdo.xsd","CdPropriete":"ZoneSensible","CdConcept":"ZoneSensible","NomConcept":"ZONE SENSIBLE","DefConcept":"L'article 6 du d\u00e9cret n\u00b094-469 du 3 juin 1994 d\u00e9finit la zone sensible comme suit :\n\n\"Les zones sensibles comprennent les masses d'eau significatives \u00e0 l'\u00e9chelle du bassin qui sont particuli\u00e8rement sensibles aux pollutions, notamment celles qui sont assujettis \u00e0 l'eutrophisation et dans lesquelles les rejets de phosphore, d'azote, ou de ces deux substances, doivent, s'ils sont en cause de ce d\u00e9s\u00e9quilibre, \u00eatre r\u00e9duits. Un arr\u00eat\u00e9 du ministre charg\u00e9 de l'environnement, pris apr\u00e8s l'avis de la mission interminist\u00e9rielle de l'eau et du Comit\u00e9 national de l'eau, peut, en tant que de besoin, pr\u00e9ciser les crit\u00e8res d'identification de ces zones.\"\n\nIl s\u2019agit de bassins versants, lacs ou zones maritimes qui sont particuli\u00e8rement sensibles aux pollutions, notamment des zones qui sont sujettes \u00e0 l'eutrophisation et dans lesquelles les rejets de phosphore, d'azote, ou de ces deux substances, doivent \u00eatre r\u00e9duits. Il peut \u00e9galement s\u2019agir de zones dans lesquelles un traitement compl\u00e9mentaire (traitement de l\u2019azote ou de la pollution microbiologique) est n\u00e9cessaire afin de satisfaire aux directives du Conseil dans le domaine de l\u2019eau (directive \u201c eaux brutes \u201d, \u201c baignade \u201d ou \u201c conchyliculture \u201d).\n\nDans chaque bassin ou groupement de bassins mentionn\u00e9s \u00e0 l'article 13 de la loi du 16 d\u00e9cembre 1964, le comit\u00e9 de bassin \u00e9labore un projet de carte de zones sensibles.\n\nLe comit\u00e9 de bassin transmet le projet de carte aux pr\u00e9fets int\u00e9ress\u00e9s, qui consultent les conseils g\u00e9n\u00e9raux et r\u00e9gionaux concern\u00e9s. Le pr\u00e9fet coordonnateur de bassin adresse ensuite le projet, avec ses remarques au Ministre charg\u00e9 de l'Environnement. Ce dernier publie un arr\u00eat\u00e9 d\u00e9finissant les zones sensibles.\n \nLes cartes des zones sensibles sont fournies par les Directions de l\u2019Environnement.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"}]},"RelClasseHerits":{"RelClasseHerit":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/RejetEntiteHydrographique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdConcept":"RejetEntiteHydrographique","NomConcept":"REJET DANS UNE ENTITE HYDROGRAPHIQUE","DefConcept":"Les ouvrages de rejets dans une entit\u00e9 hydrographique sont un sous-type des ouvrages de rejets dans le milieu. Il s'agit d'un ouvrage (r\u00e9duit dans la plupart des cas \u00e0 un tuyau) qui rejette dans un cours d'eau, dans un lac, dans une zone humide... les effluent qui y aboutissent.\n\nCe rejet peut n'\u00eatre qu'une indication sur le type de milieu auquel les effluents aboutissent quand il n'est pas pr\u00e9cis\u00e9ment connu.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilis\u00e9es dans le cadre du R.N.D.E. rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/RejetSystemeAquifere","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdConcept":"RejetSystemeAquifere","NomConcept":"REJET DANS UN SYSTEME AQUIFERE","DefConcept":"Un ouvrage de rejet dans un syst\u00e8me aquif\u00e8re est un sous-type des ouvrages de rejet dans le milieu. Il s'agit d'ouvrages qui rejettent en milieu souterrain de fa\u00e7on directe (forage, puits, ...) les effluents qui y aboutissent.\n\nCe rejet peut n'\u00eatre qu'une indication sur le type de milieu auquel les effluents aboutissent quand il n'est pas pr\u00e9cis\u00e9ment connu.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilis\u00e9es dans le cadre du R.N.D.E. rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/RejetMilieuMarin","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdConcept":"RejetMilieuMarin","NomConcept":"REJET EN MILIEU MARIN","DefConcept":"Les ouvrages de rejets en milieu marin sont un sous-type des ouvrages de rejets dans le milieu. Il s'agit de dispositifs (parfois r\u00e9duits \u00e0 un simple tuyau) qui assure la dispersion dans la mer ou l'oc\u00e9an des effluents qui y aboutissent.\n\nCe rejet peut n'\u00eatre qu'une indication sur le type de milieu auquel les effluents aboutissent quand il n'est pas pr\u00e9cis\u00e9ment connu.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilis\u00e9es dans le cadre du R.N.D.E. rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/RejetDiffus","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdConcept":"RejetDiffus","NomConcept":"REJET DIFFUS","DefConcept":"Les rejets diffus sont un sous-type des ouvrages de rejets dans le milieu. Il s'agit de l'ensemble des rejets non localisables et non directement mesurables bien que la ou les origines peuvent \u00eatre connus.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilis\u00e9es dans le cadre du R.N.D.E. rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau."}]}}]}}]}