<xsd:complexType xmlns:xsd="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" name="AltOuvrageRejetSup1500m" abstract="false" mixed="false">
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Altitude de l'ouvrage de rejet supérieur à 1500 m</xsd:documentation>
			<xsd:documentation source="Definition">Cet attribut précise si le rejet se situe à plus de 1500 m d’altitude, sachant que ces cas de figure sont susceptibles à terme de bénéficier de l’assouplissement (quant au niveau de traitement exigé) prévu par la directive mais non encore transposé en droit français (modification prévue du décret du 3 juin 1994).
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			<xsd:restriction base="cct:IndicatorType"/>
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