<xsd:complexType xmlns:xsd="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" name="TraitementSousProduits">
		<xsd:annotation>
			<xsd:documentation source="Libelle">
Traitement des sous-produits</xsd:documentation>
			<xsd:documentation source="Definition">Le traitement des sous-produits décrit à l'aide d'un des codes ci-dessous, le type de traitement effectué sur les sous-produits au sein des ouvrages de dépollution.

Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°280.
Les anciens codes sont remplacés par : 
	- T, TB, TC et TS par C1.31
	- TRIA et TRIM par T1.1
	- IR par V2.1
	- CDD par V2.3
	- I par E1.11
	- CA, CL, CO et CV par E1.31 
	- METH par E1.31
	- B, SC, SCB et SCC par E2.2


Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les stations d'épuration et les unités de traitement des sous-produits. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:280::::::referentiel:3.1:html</xsd:documentation>
		</xsd:annotation>
		<xsd:simpleContent>
			<xsd:extension base="cct:CodeType280">
				<xsd:attribute ref="cct:listID" use="optional" fixed="280"/>
				<xsd:attribute ref="cct:listAgencyID" use="optional"/>
			</xsd:extension>
		</xsd:simpleContent>
	</xsd:complexType>