<xsd:complexType xmlns:xsd="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" name="ConMaxSortieLocPerf">
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Concentration maximale en sortie du système  pour les obligations locales de performance</xsd:documentation>
			<xsd:documentation source="Definition">La concentration maximale en sortie de station est la valeur maximale autorisée par la réglementation européenne pour les paramètres DCO, DBO5, MES, PT et NGL observée à la sortie du système de traitement des eaux usées. La concentration maximale concerne l'ensemble des points réglementaires A4, A5 et en partie A2 du système de traitement des eaux usées. La législation européenne autorise le dépassement ponctuel de cette concentration maximale selon les règles de tolérance précisées respectivement dans les tableaux 1 ou 2 et 6 de l’arrêté du 22/12/94 «prescriptions techniques».

Cette concentration s'exprime en mg/l du paramètre, i.e : 
- mg(DCO)/l
- mg(DBO5)/l
- mg(P)/l
- mg(N)/l

Ces valeurs sont fixées par la directive ERU (tableaux 1 et 2 de l’annexe I).





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