{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1","CdDictionnaire":"ODP","VersionDictionnaire":"1.1","NomDictionnaire":"Ouvrage de d\u00e9pollution","ComDictionnaire":null,"URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/SysTraitementEauxUsees","CdConcept":"SysTraitementEauxUsees","NomConcept":"SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAUX USEES","DefConcept":"Le syst\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es est un ouvrage de d\u00e9pollution des eaux us\u00e9es par des proc\u00e9d\u00e9s divers : biologiques, physico-chimiques... localis\u00e9s sur un espace g\u00e9ographique continu et homog\u00e8ne. Elle est urbaine ou industrielle en fonction de la nature du ma\u00eetre d'ouvrage. \n\nPlus concr\u00e9tement, quelles que soient les configurations, une station d'\u00e9puration est tout l'espace g\u00e9ographique \"d\u00e9limit\u00e9 par la cl\u00f4ture\" contenant un ensemble de constructions de g\u00e9nie civil dot\u00e9e\"s d'appareillages et appartenant \u00e0 un seul ma\u00eetre d'ouvrage. \n\nLe syst\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es comprend la station d'\u00e9puration et le d\u00e9versoir en t\u00eate de station (ouvrage du syst\u00e8me de traitement qui permet de d\u00e9river tout ou partie des effluents qui arrivent \u00e0 la station).\n\nLe constructeur global de la station d'\u00e9puration est la d\u00e9signation sociale de la principale soci\u00e9t\u00e9 de BTP qui a construit la station d'\u00e9puration. Quand plusieurs soci\u00e9t\u00e9s sont intervenues dans la construction de la station d'\u00e9puration, c'est celle qui a r\u00e9alis\u00e9 la part la plus importante des travaux qui sera retenue. Quand une station d'\u00e9puration a fait l'objet de plusieurs programme de travaux, c'est le dernier constructeur principal qui est pris en compte.\n\nLes information sur les syst\u00e8mes de traitement d'eaux us\u00e9es rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/NatureSystTraitementEauxUsees","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"NatureSystTraitementEauxUsees","CdConcept":"NatureSystTraitementEauxUsees","NomConcept":"Nature du syst\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es","DefConcept":"La nature du syst\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es sera identifi\u00e9e selon la nature de son ma\u00eetre d'ouvrage. Ainsi, la station sera industrielle si son ma\u00eetre d'ouvrage est un \u00e9tablissement industriel et urbaine si son ma\u00eetre d'ouvrage est une collectivit\u00e9 territoriale : commune, syndicat intercommunal,... Elle sera agricole lorsque son ma\u00eetre d'ouvrage est un usager agricole. \n\nQuand un syt\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es a une co-ma\u00eetrise d'ouvrage, sa nature sera celle du ma\u00eetre d'ouvrage majoritaire.\n\nLa nature de la station sera indiqu\u00e9e \u00e0 l'aide de l'un des codes suivants :\n\nLes codes de valeurs possibles sont d\u00e9finis dans la nomenclature n\u00b025.\nLes informations sur les syst\u00e8mes de traitement des eaux us\u00e9es rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau. cf http:\/\/www.sandre.eaufrance.fr\/?urn=urn:sandre:donnees:25::::::referentiel:3.1:html","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","CdNomenclature":"25"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/INT\/2.0\/Intervenant","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/int\/2\/sandre_ref_int.xsd","CdPropriete":"Constructeur","CdConcept":"Intervenant","NomConcept":"INTERVENANT","DefConcept":"Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs r\u00f4le(s) en tant qu\u2019acteur de l\u2019eau et qui sont r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s dans les bases de donn\u00e9es respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifi\u00e9s dans les \u00e9changes de donn\u00e9es par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d\u2019identifier de mani\u00e8re univoque l\u2019intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus g\u00e9n\u00e9rale), il est alors identifi\u00e9 par son code SANDRE. \n\nIls se partagent entre plusieurs cat\u00e9gories dont :\n- laboratoire d'analyse,\n- pr\u00e9leveur,\n- op\u00e9rateur en hydrom\u00e9trie,\n- laboratoire d'hydrobiologie,\n- organisme charg\u00e9 de la police des eaux,\n-  producteur\/ gestionnaire,\n- \u2026\n\nDeux informations sont utilis\u00e9es pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l\u2019organisme auquel il est rattach\u00e9 : \n- Cas 1 : l\u2019organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilis\u00e9, aucun code SANDRE n\u2019est indiqu\u00e9. L\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d n\u2019est pas rempli,\n- Cas 2 : l\u2019organisme n\u2019a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribu\u00e9 un code SANDRE. L\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d n\u2019est pas rempli,\n- Cas 3 : l\u2019organisme n\u2019a pas de code SIRET en tant qu\u2019\u00e9tablissement mais est rattach\u00e9 \u00e0 une structure, par exemple le SATESE rattach\u00e9 au Conseil G\u00e9n\u00e9ral. Dans ce cas, il est attribu\u00e9 un code SANDRE et l\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d est rempli avec le code SIRET, dans l\u2019exemple, celui du Conseil G\u00e9n\u00e9ral. \n\nLa liste nationale des codes SANDRE des intervenants est \u00e9tablie sous la responsabilit\u00e9 du SANDRE. Le code SIRET est \u00e9tabli par l'INSEE.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/ObjectifTraitement","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"ObjectifTraitement","CdConcept":"ObjectifTraitement","NomConcept":"OBJECTIFS DE TRAITEMENT","DefConcept":"Les objectifs de traitement pr\u00e9cisent d\u2019une mani\u00e8re qualitative les principales aptitudes auxquels les \u00e9quipements implant\u00e9s au sein du syst\u00e8me de traitement des eaux us\u00e9es r\u00e9pondent.\n\nIl s\u2019agit d\u2019une vision globale permettant une s\u00e9lection des principales caract\u00e9ristiques du syst\u00e8me de traitement des eaux us\u00e9es.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/TypeTraitementEauxUsees","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"TypeTraitementEauxUsees","CdConcept":"TypeTraitementEauxUsees","NomConcept":"TYPE DE TRAITEMENT D'EAUX USEES","DefConcept":"Le type de traitement pr\u00e9cise le traitement des eaux urbaines r\u00e9siduaires qui permet, pour les eaux r\u00e9ceptrices des rejets, de respecter les objectifs de qualit\u00e9 retenus, ainsi que de r\u00e9pondre aux dispositions pertinentes de la directive-cadre et d'autres directives communautaires.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/INT\/2.0\/Intervenant","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/int\/2\/sandre_ref_int.xsd","CdPropriete":"Constructeur","CdConcept":"Intervenant","NomConcept":"INTERVENANT","DefConcept":"Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs r\u00f4le(s) en tant qu\u2019acteur de l\u2019eau et qui sont r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s dans les bases de donn\u00e9es respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifi\u00e9s dans les \u00e9changes de donn\u00e9es par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d\u2019identifier de mani\u00e8re univoque l\u2019intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus g\u00e9n\u00e9rale), il est alors identifi\u00e9 par son code SANDRE. \n\nIls se partagent entre plusieurs cat\u00e9gories dont :\n- laboratoire d'analyse,\n- pr\u00e9leveur,\n- op\u00e9rateur en hydrom\u00e9trie,\n- laboratoire d'hydrobiologie,\n- organisme charg\u00e9 de la police des eaux,\n-  producteur\/ gestionnaire,\n- \u2026\n\nDeux informations sont utilis\u00e9es pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l\u2019organisme auquel il est rattach\u00e9 : \n- Cas 1 : l\u2019organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilis\u00e9, aucun code SANDRE n\u2019est indiqu\u00e9. L\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d n\u2019est pas rempli,\n- Cas 2 : l\u2019organisme n\u2019a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribu\u00e9 un code SANDRE. L\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d n\u2019est pas rempli,\n- Cas 3 : l\u2019organisme n\u2019a pas de code SIRET en tant qu\u2019\u00e9tablissement mais est rattach\u00e9 \u00e0 une structure, par exemple le SATESE rattach\u00e9 au Conseil G\u00e9n\u00e9ral. Dans ce cas, il est attribu\u00e9 un code SANDRE et l\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d est rempli avec le code SIRET, dans l\u2019exemple, celui du Conseil G\u00e9n\u00e9ral. \n\nLa liste nationale des codes SANDRE des intervenants est \u00e9tablie sous la responsabilit\u00e9 du SANDRE. Le code SIRET est \u00e9tabli par l'INSEE.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/File","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"File","CdConcept":"File","NomConcept":"FILE","DefConcept":"La file correspond \u00e0 l'une des circulations possibles d'un effluent d'une nature d\u00e9termin\u00e9e (eau, boue, sous-produits : sable, mati\u00e8res grasses, ...) au sein d'une station d'\u00e9puration dans le cadre de l'une des ses utilisations habituelles. De plus, la file doit constituer une unit\u00e9 compl\u00e8te de traitement en tant que telle. \n\nLes files eau sont des lignes d'eau ou des chemins continus entre l'entr\u00e9e et la sortie de la station.\n\nLes files boue ou sous-produit sont des chemins continus qui vont de l'un des \u00e9quipements qui composent une file \u00e0 la sortie station.\n\nToutes les files d'un syst\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es ne sont pas syst\u00e9matiquement en utilisation simultan\u00e9e.\n\nLes information sur les syst\u00e8mes de traitement d'eaux us\u00e9es rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/CapaciteHydraulique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"CapaciteHydraulique","CdConcept":"CapaciteHydraulique","NomConcept":"CAPACITE HYDRAULIQUES DU SYSTEME DE TRAITEMENT","DefConcept":"La capacit\u00e9 hydraulique du syst\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es est l'aptitude de la station d'\u00e9puration \u00e0 traiter une quantit\u00e9 d'effluent exprim\u00e9e en volume moyen et de pointe, par temps sec et temps de pluie, et ce pour une p\u00e9riode de temps donn\u00e9e. En effet, les capacit\u00e9s hydrauliques peuvent \u00e9voluer en fonction des diff\u00e9rents am\u00e9nagements r\u00e9alis\u00e9s sur un syst\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es.\n\nLa d\u00e9finition des capacit\u00e9s hydrauliques des syst\u00e8mes de traitement d'eaux us\u00e9es rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 des agences de l'eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/HistExploitSysTraitement","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"HistExploitSysTraitement","CdConcept":"HistExploitSysTraitement","NomConcept":"HISTORIQUE DES EXPLOITANTS DU SYSTEME DE TRAITEMENT","DefConcept":"Liste des intervenants qui ont par le pass\u00e9, ou bien encore actuellement, assur\u00e9 la fonction d'exploitant du syst\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es pour une p\u00e9riode donn\u00e9e.\n\nIl est possible que le syst\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es soit g\u00e9r\u00e9e par plusieurs gestionnaires \u00e0 un instant donn\u00e9. \n\nLes information sur les syst\u00e8mes de traitement d'eaux us\u00e9es rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"0"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/Equipement","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"Equipement","CdConcept":"Equipement","NomConcept":"EQUIPEMENT","DefConcept":"Un \u00e9quipement est en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale une construction de g\u00e9nie civil dot\u00e9e d'appareillages lui permettant d'assurer une s\u00e9quence \u00e9l\u00e9mentaire dans le traitement des eaux, des boues, des odeurs ou des sous-produits, au sein d'une station d\u00e9puration. Il peut \u00e9galement s'agir simplement d'un appareillage affect\u00e9 au contr\u00f4le ou \u00e0 l'exploitation de la station d'\u00e9puration (exemples : d\u00e9grilleur m\u00e9canique, d\u00e9graisseur a\u00e9r\u00e9, bassin d'a\u00e9ration \u00e0 turbines, bassin ana\u00e9robie, centrifugeuse, analyseur en ligne, fosse \u00e0 graisse, tour de lavage acide, ...).\n\nLa d\u00e9finition d'un \u00e9quipement au sein d'une station est libre et effectu\u00e9e sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes qui d\u00e9crivent la station d'\u00e9puration.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/HistMOSysTraitement","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"HistMOSysTraitement","CdConcept":"HistMOSysTraitement","NomConcept":"HISTORIQUE DES MAITRES D'OUVRAGE DU SYSTEME DE TRAITEMENT","DefConcept":"Liste des intervenants qui ont par le pass\u00e9, ou bien encore actuellement, assur\u00e9 la fonction de ma\u00eetre d'ouvrage du syst\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es pour une p\u00e9riode donn\u00e9e.\n\nLes information sur les syst\u00e8mes de traitement d'eaux us\u00e9es rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"0"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/ValeursNominales","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"ValeursNominales","CdConcept":"ValeursNominales","NomConcept":"VALEURS NOMINALES","DefConcept":"Les valeurs nominales du syst\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es d\u00e9crivent, pour une p\u00e9riode donn\u00e9e, ses capacit\u00e9s th\u00e9oriques de traitement des effluents par param\u00e8tre, en termes de flux maximal en entr\u00e9e station et de rendement.\n\nLes valeurs nominales comprennent \u00e9galement des \u00e9l\u00e9ments d'information sur les autorisations de rejet maximales en sortie.\n\nLes information sur les syst\u00e8mes de traitement d'eaux us\u00e9es rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/HistCapacitesNominales","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"HistCapacitesNominales","CdConcept":"HistCapacitesNominales","NomConcept":"HISTORIQUE DES CAPACITES NOMINALES DU SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAUX USEES","DefConcept":"Dans une approche g\u00e9n\u00e9rale, la capacit\u00e9 nominale du syst\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es correspond aux d\u00e9bits et aux charges de l'effluent \u00e0 traiter pour une utilisation maximum de l'installation. Sous ces conditions, l'effluent trait\u00e9 doit \u00eatre conforme au niveau de rejet requis. Plusieurs charges (exemple : DBO5, NK, etc.) et plusieurs d\u00e9bits (exemple : d\u00e9bits de temps sec, d\u00e9bit horaire de pointe de temps de pluie, etc.) peuvent \u00eatre utilis\u00e9s.\n\nSource : CEN TC 165\n\nDans le cadre du dictionnaire de donn\u00e9es REJETS, la capacit\u00e9 de la station sera d\u00e9termin\u00e9e en \u00e9quivalent habitant \u00e0 partir du flux nominal journalier en DBO5, sur la base de 1 EH = 60 de DBO5 sans d\u00e9cantation.\n\nLa configuration d'une station pouvant \u00e9voluer dans le temps, sa capacit\u00e9 sera relative \u00e0 une p\u00e9riode.\n\nLes informations sur les syst\u00e8mes de traitement d'eaux us\u00e9es rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/ChargeRef","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"ChargeRef","CdConcept":"ChargeRef","NomConcept":"CHARGES DE REFERENCE DU SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAUX USEES","DefConcept":"Les charges de r\u00e9f\u00e9rence sont les valeurs journali\u00e8res en dessous desquelles, les rejets doivent respecter les valeurs limites de rejet de la directive ERU.\n\nLes charges de r\u00e9f\u00e9rence pr\u00e9cis\u00e9s pour chaque param\u00e8tre concern\u00e9 DBO5, DCO, MES, NTK, NGL et P sont fix\u00e9s dans l\u2019arr\u00eat\u00e9 d\u2019autorisation de la station d\u2019\u00e9puration. A d\u00e9faut, ces donn\u00e9es devront \u00eatre inscrites dans le manuel d\u2019autosurveillance r\u00e9dig\u00e9 par l\u2019exploitant et valid\u00e9 par le service de police de l\u2019eau et l\u2019agence de l\u2019eau.\n\nLa charge de r\u00e9f\u00e9rence en DBO5 est un param\u00e8tre r\u00e9glementaire : il correspond \u00e0 la charge en DBO5 qui doit \u00eatre trait\u00e9e. Ce param\u00e8tre peut fluctuer dans le temps avec par exemple le raccordement d\u2019une zone industrielle.\n\nLa capacit\u00e9 nominale doit \u00eatre sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 la charge de r\u00e9f\u00e9rence.\n\nDans le cas o\u00f9 aucun document ne ferait mention de d\u00e9bit ou charges de r\u00e9f\u00e9rence, les services de police de l\u2019eau devront d\u00e9finir les valeurs en accord avec la collectivit\u00e9 responsable du syst\u00e8me de traitement.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/RegNatSTEU","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"RegNatSTEU","CdConcept":"RegNatSTEU","NomConcept":"REGLEMENTATION NATIONALE SUR LE SYSTEME DE TRAITEMENT","DefConcept":"La r\u00e9glementation sur la station d'\u00e9puration d\u00e9crit l'ensemble des informations descriptives sur la r\u00e9glementation s'appliquant sur la station d'\u00e9puration en relation avec la Directive ERU et le d\u00e9cret du 22 d\u00e9cembre 1994. \n\nA une station d'\u00e9puration est attribu\u00e9 un niveau de traitement selon la directive ERU. Dans le cas d'un traitement plus rigoureux, il est pr\u00e9cis\u00e9 le ou les param\u00e8tres requis par la Directive. \n\nA une station d'\u00e9puration est attribu\u00e9 au moins une obligation d'un niveau de traitement \u00e0 respecter selon la Directive ERU, voire plusieurs lorsque la station d'\u00e9puration est sousmise \u00e0 une \u00e9volution du p\u00e9rim\u00e8tre des zones sensibles. \n\nDans le cadre du SIA, il est aussi possible de pr\u00e9ciser le niveau de traitement requis par l'arr\u00eat\u00e9 local (pr\u00e9fet).","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/ObligEurPerf","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"ObligEurPerf","CdConcept":"ObligEurPerf","NomConcept":"OBLIGATIONS EUROPEENNES SUR LES PERFORMANCES","DefConcept":"Ensemble des informations relatives aux obligations sur les performances de traitement du syst\u00e8me d\u00e9finies par la r\u00e9glementation europ\u00e9enne. Ces valeurs sont fix\u00e9es en fonction :\n-  la l\u00e9gislation concernant le syst\u00e8me de traitement des eaux (ICPE, loi sur l\u2019eau),\n- la pollution entrante et produite dans la station d\u2019\u00e9puration. \n- la localisation en zone sensible.\n\nCes obligations sont d\u00e9crites avec les informations suivantes : \n- le param\u00e8tre concern\u00e9, c'est \u00e0 dire DBO5, DCO, MES et d\u00e9sinfection\n- le rendement du syst\u00e8me de traitement par param\u00e8tre \n- la concentration maximale en sortie \n- la valeur r\u00e9dhibitoire en sortie pour la DBO5, DCO et MES. \n- un commentaire d\u00e9crivant les informations compl\u00e9mentaires sur l\u2019obligation europ\u00e9enne.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/ReglEurEquipSTEU","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"ReglEurEquipSTEU","CdConcept":"ReglEurEquipSTEU","NomConcept":"REGLEMENTATION EUROPEENNE SUR L'EQUIPEMENT DU SYSTEME DE TRAITEMENT","DefConcept":"Ensemble des informations relatives \u00e0 la mise en conformit\u00e9 en \u00e9quipement du syst\u00e8me de traitement en fonction des \u00e9ch\u00e9ances pr\u00e9vues par la Directive ERU. \n\nLes obligations sur la mise en conformit\u00e9 en \u00e9quipement sont d\u00e9crites avec les informations suivantes : \n- le type d'\u00e9ch\u00e9ance\n- la date d'\u00e9ch\u00e9ance\n- le niveau de traitement\n- la date de mise en conformit\u00e9","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/ObligLocPerf","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"ObligLocPerf","CdConcept":"ObligLocPerf","NomConcept":"OBLIGATIONS LOCALES SUR LES PERFORMANCES","DefConcept":"Ensemble des informations relatives aux obligations sur les performances de traitement du syst\u00e8me d\u00e9finies par la r\u00e9glementation europ\u00e9enne. Ces valeurs sont fix\u00e9es en fonction :\n-  la l\u00e9gislation concernant le syst\u00e8me de traitement des eaux (ICPE, loi sur l\u2019eau),\n- la pollution entrante et produite dans la station d\u2019\u00e9puration. \n- la localisation en zone sensible.\n\nCes obligations sont d\u00e9crites avec les informations suivantes : \n- le param\u00e8tre concern\u00e9, c'est \u00e0 dire DBO5, DCO, MES et d\u00e9sinfection\n- le rendement du syst\u00e8me de traitement par param\u00e8tre \n- la concentration maximale en sortie \n- la valeur r\u00e9dhibitoire en sortie pour la DBO5, DCO et MES. \n- un commentaire d\u00e9crivant les informations compl\u00e9mentaires sur l\u2019obligation europ\u00e9enne.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/PerfSTEUParametre","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"PerfSTEUParametre","CdConcept":"PerfSTEUParametre","NomConcept":"PERFORMANCE DU SYSTEME DE TRAITEMENT DES EAUX USEES PAR PARAMETRE","DefConcept":"La performance annuelle de la station d'\u00e9puration regroupe le jugement r\u00e9glementaire associ\u00e9 \u00e0 la Directive ERU et aux arr\u00eat\u00e9s pr\u00e9fectoraux par param\u00e8tre. \n\nIl est diff\u00e9renci\u00e9 la notion de conformit\u00e9 dite \"europ\u00e9enne\" correspondant aux respects de la r\u00e9glementation europ\u00e9enne (Directive ERU et arr\u00eat\u00e9s nationaux correspondant) et la notion de conformit\u00e9 dite \"locale\" correspondant aux respects des prescriptions d\u00e9finies par le pr\u00e9fet. \n\nUne station d'\u00e9puration peut \u00eatre jug\u00e9e conforme pour un param\u00e8tre au niveau europ\u00e9en et au contraire non conforme au niveau local. \n\nLes performances sont g\u00e9n\u00e9ralement d\u00e9finies pour les param\u00e8tres suivants : \n- DBO5\n- DCO\n- MES\n- NTK\n- Phosphore total. \n\nLes conformit\u00e9s sont d\u00e9finies chaque ann\u00e9e par le service charg\u00e9 de la police des eaux.\n\nPeuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme \u00ab hors conditions normales d\u2019exploitation \u00bb les trois situations suivantes:\n\n- 1\/ Fonctionnement de la station d\u2019\u00e9puration au-del\u00e0 de son d\u00e9bit de r\u00e9f\u00e9rence ou des charges de r\u00e9f\u00e9rence (d\u00e9finies en annexe 2) en DBO5, DCO, MES, N et P. Ce mode de fonctionnement doit toutefois \u00eatre exceptionnel, en cas de pr\u00e9cipitations inhabituelles. Il ne doit pas correspondre \u00e0 des d\u00e9passements chroniques, signe d\u2019une sous-capacit\u00e9 du syst\u00e8me de traitement. Lorsque le d\u00e9bit de r\u00e9f\u00e9rence est d\u00e9pass\u00e9, la station d\u2019\u00e9puration est hors condition normale pour l\u2019ensemble des param\u00e8tres DBO5, DCO, MES, N et P. Par contre lorsque le d\u00e9bit de r\u00e9f\u00e9rence n\u2019est pas d\u00e9pass\u00e9, la station d\u2019\u00e9puration est hors fonctionnement normale uniquement pour le param\u00e8tre dont la charge de r\u00e9f\u00e9rence est d\u00e9pass\u00e9e. Ainsi, si le d\u00e9bit de r\u00e9f\u00e9rence n\u2019est pas d\u00e9pass\u00e9 et que seule la charge de r\u00e9f\u00e9rence de l\u2019azote est d\u00e9pass\u00e9e par exemple, la station d\u2019\u00e9puration est hors condition normale pour N, en condition normale pour les autres param\u00e8tres. \n\n- 2\/ Op\u00e9rations programm\u00e9es de maintenance r\u00e9alis\u00e9es dans les conditions pr\u00e9vues aux articles 9 et 10 de l\u2019arr\u00eat\u00e9 du 22\/12\/94 \u00ab prescriptions techniques \u00bb, pr\u00e9alablement port\u00e9es \u00e0 la connaissance du service de police de l\u2019eau et de l\u2019agence de l\u2019eau.\n\n- 3\/ Circonstances exceptionnelles impr\u00e9visibles (inondation, s\u00e9isme, panne de secteur, rejet dans le r\u00e9seau de substances toxiques, compris actes de malveillance, \u2026","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/ObligRapportage","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"ObligRapportage","CdConcept":"ObligRapportage","NomConcept":"OBLIGATIONS DE RAPPORTAGE","DefConcept":"Informations sur les obligations europ\u00e9ennes auxquelles est soumis le syst\u00e8me de traitement.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"2"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/ConformPerfSTEU","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"ConformPerfSTEU","CdConcept":"ConformPerfSTEU","NomConcept":"CONFORMITE EN PERFORMANCE DU SYSTEME DE TRAITEMENT DES EAUX USEES","DefConcept":"La conformit\u00e9 annuelle de la station d'\u00e9puration regroupe le jugement r\u00e9glementaire associ\u00e9 \u00e0 la Directive ERU et aux arr\u00eat\u00e9s pr\u00e9fectoraux d\u00e9fini chaque ann\u00e9e. \n\nIl est diff\u00e9renci\u00e9 la notion de conformit\u00e9 dite \"europ\u00e9enne\" correspondant aux respects de la r\u00e9glementation europ\u00e9enne (Directive ERU et arr\u00eat\u00e9s nationaux correspondant) et la notion de conformit\u00e9 dite \"locale\" correspondant aux respects des prescriptions d\u00e9finies par le pr\u00e9fet. \n\nUne station d'\u00e9puration peut \u00eatre jug\u00e9e conforme au niveau europ\u00e9en et au contraire non conforme au niveau local. \n\nLes conformit\u00e9s sont d\u00e9finies chaque ann\u00e9e par le service charg\u00e9 de la police des eaux.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/ParTraitRig","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"ParConcerne","CdConcept":"ParTraitRig","NomConcept":"PARAMETRE POSSIBLE POUR UN TRAITEMENT PLUS RIGOUREUX","DefConcept":"Cette information pr\u00e9cise les param\u00e8tres possibles pour un traitement plus rigoureux existants et\/ou exig\u00e9es au niveau europ\u00e9en ou local.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/ParTraitRig","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"ParRequisERU","CdConcept":"ParTraitRig","NomConcept":"PARAMETRE POSSIBLE POUR UN TRAITEMENT PLUS RIGOUREUX","DefConcept":"Cette information pr\u00e9cise les param\u00e8tres possibles pour un traitement plus rigoureux existants et\/ou exig\u00e9es au niveau europ\u00e9en ou local.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/ParTraitRig","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"ParRequisPrefet","CdConcept":"ParTraitRig","NomConcept":"PARAMETRE POSSIBLE POUR UN TRAITEMENT PLUS RIGOUREUX","DefConcept":"Cette information pr\u00e9cise les param\u00e8tres possibles pour un traitement plus rigoureux existants et\/ou exig\u00e9es au niveau europ\u00e9en ou local.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/IndicSTEU","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdPropriete":"IndicSTEU","CdConcept":"IndicSTEU","NomConcept":"INDICATEUR RELATIF AU SYSTEME DE TRAITEMENT DES EAUX USEES","DefConcept":"Les indicateurs relatifs au syst\u00e8me de collecte sont des donn\u00e9es aggr\u00e9g\u00e9es calcul\u00e9es \u00e0 partir des donn\u00e9es de fonctionnement du syst\u00e8me de collecte. Ils sont  \u00e9tablis pour un param\u00e8tre, rapport\u00e9e \u00e0 une unit\u00e9 de temps (mois, ann\u00e9e) pour une p\u00e9riode donn\u00e9e. Le r\u00e9sultat est exprim\u00e9 avec 5 chiffres significatifs au maximum.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"}]}}]}}]}