{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1","CdDictionnaire":"ODP","VersionDictionnaire":"1.1","NomDictionnaire":"Ouvrage de d\u00e9pollution","ComDictionnaire":null,"URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.1\/NatureSystTraitementEauxUsees","CdConcept":"NatureSystTraitementEauxUsees","NomConcept":"Nature du syst\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es","DefConcept":"La nature du syst\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es sera identifi\u00e9e selon la nature de son ma\u00eetre d'ouvrage. Ainsi, la station sera industrielle si son ma\u00eetre d'ouvrage est un \u00e9tablissement industriel et urbaine si son ma\u00eetre d'ouvrage est une collectivit\u00e9 territoriale : commune, syndicat intercommunal,... Elle sera agricole lorsque son ma\u00eetre d'ouvrage est un usager agricole. \n\nQuand un syt\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es a une co-ma\u00eetrise d'ouvrage, sa nature sera celle du ma\u00eetre d'ouvrage majoritaire.\n\nLa nature de la station sera indiqu\u00e9e \u00e0 l'aide de l'un des codes suivants :\n\nLes codes de valeurs possibles sont d\u00e9finis dans la nomenclature n\u00b025.\nLes informations sur les syst\u00e8mes de traitement des eaux us\u00e9es rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau. cf http:\/\/www.sandre.eaufrance.fr\/?urn=urn:sandre:donnees:25::::::referentiel:3.1:html","TypeConcept":"Propriete","CdNomenclature":"25"}]}}]}