{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/OBS\/1.1","CdDictionnaire":"OBS","VersionDictionnaire":"1.1","NomDictionnaire":"Description des ouvrages faisant obstacle \u00e0 l'\u00e9coulement","ComDictionnaire":null,"URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/obs\/1.1\/sandre_fmt_xml_obs.xsd","ResEnv":{"AuteurResEnv":"Syst\u00e8me d\u2019Information sur l\u2019Eau - Sandre","EditResEnv":"Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'environnement","ContResEnv":"OIEau, Onema, DREAL, Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'environnement, DDTM, IGN, CEREMA","CovResEnv":"France enti\u00e8re","StResEnv":"Valid\u00e9"},"Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/OBS\/1.1\/Ouvrage","CdConcept":"Ouvrage","NomConcept":"OUVRAGE","DefConcept":"Les ouvrages li\u00e9s \u00e0 l\u2019eau regroupent toutes les installations ayant une influence directe ou indirecte sur l\u2019eau.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/OBS\/1.1\/CdOuvrage","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/obs\/1.1\/sandre_fmt_xml_obs.xsd","CdPropriete":"CdOuvrage","CdConcept":"CdOuvrage","NomConcept":"Code de l'ouvrage","DefConcept":"Cha\u00eene de caract\u00e8res alphanum\u00e9riques associ\u00e9e \u00e0 chaque ouvrage \u00e0 des fins d'identification.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:IdentifierType","LongMaxPropriete":"20"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/OBS\/1.1\/TypeOuvrage","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/obs\/1.1\/sandre_fmt_xml_obs.xsd","CdPropriete":"TypeOuvrage","CdConcept":"TypeOuvrage","NomConcept":"Type d'ouvrage","DefConcept":"La typologie des ouvrages est d\u00e9finie au sein de la nomenclature n\u00b0284.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"5","CdNomenclature":"284"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/OBS\/1.1\/NomOuvrage","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/obs\/1.1\/sandre_fmt_xml_obs.xsd","CdPropriete":"NomOuvrage","CdConcept":"NomOuvrage","NomConcept":"Nom de l'ouvrage","DefConcept":"Appellation usuelle d'un ouvrage","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType","LongMaxPropriete":"255"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/OBS\/1.1\/SysAltRefOuvrage","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/obs\/1.1\/sandre_fmt_xml_obs.xsd","CdPropriete":"SysAltRefOuvrage","CdConcept":"SysAltRefOuvrage","NomConcept":"Syst\u00e8me altim\u00e9trique de r\u00e9f\u00e9rence","DefConcept":"Cet attribut est un code \u00e0 deux positions qui indique le syst\u00e8me d'altitude dans lequel s'exprime l'ensemble des cotes caract\u00e9ristiques de l'ouvrage, de ses dispositifs et \u00e9quipements. Les valaurs sont d\u00e9finies au sein de la nomenclature n\u00b076. \nLes valeurs principales sont:\n\n2: Nivellement G\u00e9n\u00e9rale de la France (1884)\n31: Syst\u00e8me local-hauteur relative","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"2","CdNomenclature":"76"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/OBS\/1.1\/ComOuvrage","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/obs\/1.1\/sandre_fmt_xml_obs.xsd","CdPropriete":"ComOuvrage","CdConcept":"ComOuvrage","NomConcept":"Commentaires sur l'ouvrage","DefConcept":"Zone de commentaires libres pouvant notamment accueillir toutes les remarques techniques n'ayant pas \u00e9t\u00e9 d\u00e9finies, et relatives \u00e0 l'ouvrage.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/OBS\/1.1\/StOuvrage","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/obs\/1.1\/sandre_fmt_xml_obs.xsd","CdPropriete":"StOuvrage","CdConcept":"StOuvrage","NomConcept":"Statut de validation d'un ouvrage","DefConcept":"Le statut de validation d'un ouvrage prend une des valeurs d\u00e9finies dans la nomenclature Sandre n\u00b0390.\n\nUne nomenclature ou un \u00e9l\u00e9ment codifi\u00e9 d'une liste nationale SANDRE poss\u00e8de un statut GELE lorsqu'il a fait l'objet d'un travail de v\u00e9rification de sa pertinence par un groupe d'experts du SANDRE, au regard des listes de r\u00e9f\u00e9rences existantes. La conclusion de ce travail a mis en \u00e9vidence une ou plusieurs erreurs pouvant \u00eatre de nature vari\u00e9e (redondance d'informations, informations incompl\u00e8tes, confusion) qui n'autorisent pas son usage au sein d'\u00e9changes de donn\u00e9es. Une nomenclature ou une occurrence de listes nationales de statut gel\u00e9 peut en outre \u00e9voluer \u00e0 l'avenir vers un statut valide, toujours selon l'avis de groupes d'experts.\n\nUne nomenclature ou un \u00e9l\u00e9ment codifi\u00e9 d'une liste nationale SANDRE poss\u00e8de un statut VALIDE lorsqu'il a \u00e9t\u00e9 jug\u00e9 pertinent et coh\u00e9rent aux yeux d'un groupe d'experts, garantissant ainsi son caract\u00e8re valide. La nomenclature ou l'occurrence de listes nationales est bien reconnu officiellement par le SANDRE et PEUT d\u00e9sormais faire l'objet d'\u00e9changes de donn\u00e9es.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"20","CdNomenclature":"390"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/ZoneHydro","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"ZoneHydro","CdConcept":"ZoneHydro","NomConcept":"ZONE HYDROGRAPHIQUE","DefConcept":"La circulaire n\u00b091-50 du 12 f\u00e9vrier 1991 relative \u00e0 la codification hydrographique et au rep\u00e9rage spatial des milieux aquatiques superficiels en France m\u00e9tropolitaine, d\u00e9finit la zone hydrographique comme suit :\n\n'L'ensemble du territoire fran\u00e7ais est divis\u00e9 en zones \u00e9l\u00e9mentaires appel\u00e9es zones hydrographiques. Leurs limites s'appuient sur celles des bassins versants topographiques (en tout ou partie)'.\n\nUne zone est une partition d'un sous-secteur qui peut en comporter jusqu'\u00e0 10. Elle est enti\u00e8rement comprise dans une limite hydrographique de bassin et sert, avec d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments, \u00e0 la d\u00e9limitation de zones de programmation ou r\u00e9glementaires diverses comme les Sch\u00e9mas d'Am\u00e9nagement et de Gestion des Eaux, les zones sensibles, les masses d\u2019eau cit\u00e9es dans la Directive Cadre Europ\u00e9enne du 23 octobre 2000.\n\nUne zone hydrographique couvre, en partie ou en totalit\u00e9, le territoire d'une ou plusieurs communes. Inversement, le territoire d'une commune est soit inclus en totalit\u00e9 au sein d'une zone hydrographique soit scind\u00e9 entre plusieurs zones.\n\nDiff\u00e9rents cas de figure de la zone hydrographique peuvent exister :\n\na - Le cours d'eau principal de la zone hydrographique prend sa source \u00e0 l'int\u00e9rieur de la zone : c'est une zone amont dont le contour correspond \u00e0 celui du bassin versant topographique du cours d'eau principal au point de sortie de la zone.\n\nb - La zone hydrographique est travers\u00e9e par le cours d'eau principal et le pk du point aval n'est pas 1000 : il s'agit d'un bassin versant interm\u00e9diaire,\n\nc - La zone hydrographique est travers\u00e9e par le cours d'eau principal dont le point aval correspond au pk 1000 : il s'agit de la zone aval du bassin versant,\n\nd - La zone hydrographique est en bordure du littoral. Trois cas de figure:\n          * ou bien il s'agit d'un cours d'eau principal qui a sa source dans la zone : il s'agit alors du cas a),\n          * ou bien cette zone aval constitue le dernier bassin interm\u00e9diaire avant l'embouchure du fleuve principal : il s'agit alors du cas c),\n          * ou bien la zone comprend un lin\u00e9aire du littoral comportant l'embouchure du fleuve c\u00f4tier et des zones drain\u00e9es par des 'rus' se jetant directement en mer,\n\ne - La zone ne comporte pas d'\u00e9coulement superficiel mais n\u00e9anmoins est r\u00e9ceptrice de cours d'eau endor\u00e9iques situ\u00e9s en amont.\n\nLa liste des zones hydrographiques fait appara\u00eetre deux cas particuliers : \n\n- Pour \u00e9viter la cr\u00e9ation de r\u00e9gions hydrographiques frontali\u00e8res, cinq zones hydrographiques situ\u00e9es sur la limite frontali\u00e8re avec l'Italie ou l'Espagne ( codes Y670 et Y680 correspondant \u00e0 deux extr\u00e9mit\u00e9s amont du bassin du P\u00f4, S910, S911 et S912) ont \u00e9t\u00e9 rattach\u00e9es aux r\u00e9gions hydrographiques c\u00f4ti\u00e8res (codes S et Y) des circonscriptions de bassin dont elles d\u00e9pendent,\n- Bien que la logique hydrographique voudrait que la zone U204 (sous-bassin de la Jougnena appartenant au bassin du Rhin) soit rattach\u00e9e \u00e0 la circonscription de bassin Rhin-Meuse, elle est n\u00e9anmoins rattach\u00e9e \u00e0 la circonscription de bassin Rh\u00f4ne-M\u00e9diterran\u00e9e-Corse (r\u00e9gion hydrographique 'Sa\u00f4ne') compte tenu de la petite taille de cette zone et de son \u00e9loignement du bassin Rhin-Meuse,\n- Bien que la logique hydrographique voudrait que les zones du secteur D0 (bassin de la Sambre en France) soient affect\u00e9es \u00e0 la r\u00e9gion B (bassin de la Meuse) elles sont rattach\u00e9es administrativement \u00e0 la circonscription de bassin Artois Picardie compte tenu de l\u2019\u00e9loignement des bassins de la Meuse et de la Sambre en France et de la confluence de ces deux cours d\u2019eau qui s\u2019op\u00e8re \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. \n\n\nLa liste des zones hydrographiques est \u00e9tablie au sein de chaque circonscription de bassin, sous la responsabilit\u00e9 de l'Agence de l'Eau du bassin","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/COM\/2.0\/CircAdminBassin","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/com\/2\/sandre_ref_com.xsd","CdPropriete":"CircAdminBassin","CdConcept":"CircAdminBassin","NomConcept":"CIRCONSCRIPTION ADMINISTRATIVE DE BASSIN","DefConcept":"La France comprend 10 circonscriptions de bassin, qui correspondent aux agences de l\u2019eau et Offices de l'eau, aux Diren de Bassin et aux pr\u00e9fets coordonnateurs de bassin. \n\nLe territoire administratif du bassin est bas\u00e9 sur le d\u00e9coupage cantonal \u00e9lectoral, suite \u00e0 l\u2019arr\u00eat\u00e9 du premier ministre du 14 septembre 1966, Faute d\u2019arr\u00eat\u00e9s modificatifs, il a \u00e9t\u00e9 amen\u00e9, dans son \u00e9volution, \u00e0 suivre le d\u00e9coupage communal, en respectant la filiation \u00e0 partir des cantons d\u2019origine. \n\nLa liste des circonscriptions de bassin est sous la responsabilit\u00e9 du Minist\u00e8re charg\u00e9 de l\u2019Environnement. Le code est par contre sous la responsabilit\u00e9 de l'INSEE.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/OBS\/1.1\/FctOuvrage","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/obs\/1.1\/sandre_fmt_xml_obs.xsd","CdPropriete":"FctOuvrage","CdConcept":"FctOuvrage","NomConcept":"FONCTION D'UN OUVRAGE","DefConcept":null,"CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/MDO\/1.2\/MasseDEau","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/mdo\/1.2\/sandre_fmt_xml_mdo.xsd","CdPropriete":"MasseDEauRive","CdConcept":"MasseDEau","NomConcept":"MASSE D'EAU","DefConcept":"La masse d'eau est le d\u00e9coupage territorial \u00e9l\u00e9mentaire des Milieux aquatiques destin\u00e9e \u00e0 \u00eatre l'unit\u00e9 d'\u00e9valuation de la DCE.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/EntiteHydrographique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"EntiteHydrographiqueRive","CdConcept":"EntiteHydrographique","NomConcept":"ENTITE HYDROGRAPHIQUE","DefConcept":"Le concept principal du d\u00e9coupage hydrographique est l\u2019entit\u00e9 hydrographique d\u00e9finie par la circulaire n\u00b091-50.\n\nL\u2019entit\u00e9 hydrographique est un cours d\u2019eau naturel ou am\u00e9nag\u00e9, un bras naturel ou am\u00e9nag\u00e9, une voie d\u2019eau artificielle (canal,\u2026), un plan d\u2019eau ou une ligne littorale.  \n\nLa nature d\u2019une entit\u00e9 hydrographique n\u2019est pas constante sur toute l\u2019entit\u00e9. Par exemple, un cours d\u2019eau naturel peut \u00eatre am\u00e9nag\u00e9 sur une partie. Tous ces changements peuvent \u00eatre indiqu\u00e9s en distinguant des sous-milieux sur l\u2019entit\u00e9. \n\nLes entit\u00e9s hydrographiques sont d\u00e9compos\u00e9es en deux types :\n\t- les entit\u00e9s hydrographiques lin\u00e9aires ou cours d\u2019eau,\n\t- les entit\u00e9s hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d\u2019eau et aux entit\u00e9s lin\u00e9aires dont les zones larges (sup\u00e9rieures \u00e0 50 m\u00e8tres) sont repr\u00e9sent\u00e9es par des \u00e9l\u00e9ments surfaciques. Une entit\u00e9 hydrographique surfacique peut \u00eatre travers\u00e9e par un cours d\u2019eau, qui sera nomm\u00e9 cours d\u2019eau principal. \n\nChaque entit\u00e9 est identifi\u00e9e par un code g\u00e9n\u00e9rique unique au niveau national. Ce code alphanum\u00e9rique sur 8 positions est constitu\u00e9 de tirets et de caract\u00e8res. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code g\u00e9n\u00e9rique du format des codes g\u00e9n\u00e9riques suivants  'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-apr\u00e8s pour la r\u00e8gle de construction). De plus, une entit\u00e9 hydrographique poss\u00e8de une d\u00e9nomination dite principale.\n\nR\u00e8gle de construction du code g\u00e9n\u00e9rique de l\u2019entit\u00e9 hydrographique :\n\nA chaque entit\u00e9 hydrographique est attribu\u00e9 un num\u00e9ro \u00e0 3 chiffres (5, 6 et 7\u00e8me caract\u00e8res) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du num\u00e9ro de l'entit\u00e9 hydrographique. Une entit\u00e9 hydrographique appartenant \u00e0 plusieurs zones conserve son num\u00e9ro d'entit\u00e9 dans toutes les zones concern\u00e9es. Deux entit\u00e9s hydrographiques d'un m\u00eame milieu appartenant \u00e0 deux sous-milieux diff\u00e9rents auront des num\u00e9ros d'entit\u00e9 distincts. Les quatre premiers caract\u00e8res du code g\u00e9n\u00e9rique correspondent \u00e0 l\u2019ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caract\u00e8res \u00e9tant remplac\u00e9 par des tirets '-'. \n\nPar exemple, le cours d\u2019eau ' Viveronne '  a pour num\u00e9ro de l\u2019entit\u00e9 : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d\u2019eau est situ\u00e9 \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur d\u2019une seule zone hydrographique : P737. Son code g\u00e9n\u00e9rique est donc : P7370500\n\nLe cours d\u2019eau 'La Dronne' a pour num\u00e9ro d\u2019entit\u00e9 : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d\u2019eau traverse plusieurs zones hydrographiques (m\u00eame plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caract\u00e8res sont invariants. \n\nSon code g\u00e9n\u00e9rique est donc : P7--0250\n\nDe mani\u00e8re similaire, la Garonne a pour num\u00e9ro d\u2019entit\u00e9 : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par \u201c 0 \u201d. Son code g\u00e9n\u00e9rique est : 0---00000\n\nL'identification et la d\u00e9finition des entit\u00e9s hydrographiques rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'Eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/EntiteHydrographique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"EntiteHydrographiqueAmont","CdConcept":"EntiteHydrographique","NomConcept":"ENTITE HYDROGRAPHIQUE","DefConcept":"Le concept principal du d\u00e9coupage hydrographique est l\u2019entit\u00e9 hydrographique d\u00e9finie par la circulaire n\u00b091-50.\n\nL\u2019entit\u00e9 hydrographique est un cours d\u2019eau naturel ou am\u00e9nag\u00e9, un bras naturel ou am\u00e9nag\u00e9, une voie d\u2019eau artificielle (canal,\u2026), un plan d\u2019eau ou une ligne littorale.  \n\nLa nature d\u2019une entit\u00e9 hydrographique n\u2019est pas constante sur toute l\u2019entit\u00e9. Par exemple, un cours d\u2019eau naturel peut \u00eatre am\u00e9nag\u00e9 sur une partie. Tous ces changements peuvent \u00eatre indiqu\u00e9s en distinguant des sous-milieux sur l\u2019entit\u00e9. \n\nLes entit\u00e9s hydrographiques sont d\u00e9compos\u00e9es en deux types :\n\t- les entit\u00e9s hydrographiques lin\u00e9aires ou cours d\u2019eau,\n\t- les entit\u00e9s hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d\u2019eau et aux entit\u00e9s lin\u00e9aires dont les zones larges (sup\u00e9rieures \u00e0 50 m\u00e8tres) sont repr\u00e9sent\u00e9es par des \u00e9l\u00e9ments surfaciques. Une entit\u00e9 hydrographique surfacique peut \u00eatre travers\u00e9e par un cours d\u2019eau, qui sera nomm\u00e9 cours d\u2019eau principal. \n\nChaque entit\u00e9 est identifi\u00e9e par un code g\u00e9n\u00e9rique unique au niveau national. Ce code alphanum\u00e9rique sur 8 positions est constitu\u00e9 de tirets et de caract\u00e8res. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code g\u00e9n\u00e9rique du format des codes g\u00e9n\u00e9riques suivants  'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-apr\u00e8s pour la r\u00e8gle de construction). De plus, une entit\u00e9 hydrographique poss\u00e8de une d\u00e9nomination dite principale.\n\nR\u00e8gle de construction du code g\u00e9n\u00e9rique de l\u2019entit\u00e9 hydrographique :\n\nA chaque entit\u00e9 hydrographique est attribu\u00e9 un num\u00e9ro \u00e0 3 chiffres (5, 6 et 7\u00e8me caract\u00e8res) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du num\u00e9ro de l'entit\u00e9 hydrographique. Une entit\u00e9 hydrographique appartenant \u00e0 plusieurs zones conserve son num\u00e9ro d'entit\u00e9 dans toutes les zones concern\u00e9es. Deux entit\u00e9s hydrographiques d'un m\u00eame milieu appartenant \u00e0 deux sous-milieux diff\u00e9rents auront des num\u00e9ros d'entit\u00e9 distincts. Les quatre premiers caract\u00e8res du code g\u00e9n\u00e9rique correspondent \u00e0 l\u2019ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caract\u00e8res \u00e9tant remplac\u00e9 par des tirets '-'. \n\nPar exemple, le cours d\u2019eau ' Viveronne '  a pour num\u00e9ro de l\u2019entit\u00e9 : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d\u2019eau est situ\u00e9 \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur d\u2019une seule zone hydrographique : P737. Son code g\u00e9n\u00e9rique est donc : P7370500\n\nLe cours d\u2019eau 'La Dronne' a pour num\u00e9ro d\u2019entit\u00e9 : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d\u2019eau traverse plusieurs zones hydrographiques (m\u00eame plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caract\u00e8res sont invariants. \n\nSon code g\u00e9n\u00e9rique est donc : P7--0250\n\nDe mani\u00e8re similaire, la Garonne a pour num\u00e9ro d\u2019entit\u00e9 : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par \u201c 0 \u201d. Son code g\u00e9n\u00e9rique est : 0---00000\n\nL'identification et la d\u00e9finition des entit\u00e9s hydrographiques rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'Eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/EntiteHydrographique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"EntiteHydrographiqueAval","CdConcept":"EntiteHydrographique","NomConcept":"ENTITE HYDROGRAPHIQUE","DefConcept":"Le concept principal du d\u00e9coupage hydrographique est l\u2019entit\u00e9 hydrographique d\u00e9finie par la circulaire n\u00b091-50.\n\nL\u2019entit\u00e9 hydrographique est un cours d\u2019eau naturel ou am\u00e9nag\u00e9, un bras naturel ou am\u00e9nag\u00e9, une voie d\u2019eau artificielle (canal,\u2026), un plan d\u2019eau ou une ligne littorale.  \n\nLa nature d\u2019une entit\u00e9 hydrographique n\u2019est pas constante sur toute l\u2019entit\u00e9. Par exemple, un cours d\u2019eau naturel peut \u00eatre am\u00e9nag\u00e9 sur une partie. Tous ces changements peuvent \u00eatre indiqu\u00e9s en distinguant des sous-milieux sur l\u2019entit\u00e9. \n\nLes entit\u00e9s hydrographiques sont d\u00e9compos\u00e9es en deux types :\n\t- les entit\u00e9s hydrographiques lin\u00e9aires ou cours d\u2019eau,\n\t- les entit\u00e9s hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d\u2019eau et aux entit\u00e9s lin\u00e9aires dont les zones larges (sup\u00e9rieures \u00e0 50 m\u00e8tres) sont repr\u00e9sent\u00e9es par des \u00e9l\u00e9ments surfaciques. Une entit\u00e9 hydrographique surfacique peut \u00eatre travers\u00e9e par un cours d\u2019eau, qui sera nomm\u00e9 cours d\u2019eau principal. \n\nChaque entit\u00e9 est identifi\u00e9e par un code g\u00e9n\u00e9rique unique au niveau national. Ce code alphanum\u00e9rique sur 8 positions est constitu\u00e9 de tirets et de caract\u00e8res. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code g\u00e9n\u00e9rique du format des codes g\u00e9n\u00e9riques suivants  'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-apr\u00e8s pour la r\u00e8gle de construction). De plus, une entit\u00e9 hydrographique poss\u00e8de une d\u00e9nomination dite principale.\n\nR\u00e8gle de construction du code g\u00e9n\u00e9rique de l\u2019entit\u00e9 hydrographique :\n\nA chaque entit\u00e9 hydrographique est attribu\u00e9 un num\u00e9ro \u00e0 3 chiffres (5, 6 et 7\u00e8me caract\u00e8res) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du num\u00e9ro de l'entit\u00e9 hydrographique. Une entit\u00e9 hydrographique appartenant \u00e0 plusieurs zones conserve son num\u00e9ro d'entit\u00e9 dans toutes les zones concern\u00e9es. Deux entit\u00e9s hydrographiques d'un m\u00eame milieu appartenant \u00e0 deux sous-milieux diff\u00e9rents auront des num\u00e9ros d'entit\u00e9 distincts. Les quatre premiers caract\u00e8res du code g\u00e9n\u00e9rique correspondent \u00e0 l\u2019ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caract\u00e8res \u00e9tant remplac\u00e9 par des tirets '-'. \n\nPar exemple, le cours d\u2019eau ' Viveronne '  a pour num\u00e9ro de l\u2019entit\u00e9 : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d\u2019eau est situ\u00e9 \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur d\u2019une seule zone hydrographique : P737. Son code g\u00e9n\u00e9rique est donc : P7370500\n\nLe cours d\u2019eau 'La Dronne' a pour num\u00e9ro d\u2019entit\u00e9 : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d\u2019eau traverse plusieurs zones hydrographiques (m\u00eame plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caract\u00e8res sont invariants. \n\nSon code g\u00e9n\u00e9rique est donc : P7--0250\n\nDe mani\u00e8re similaire, la Garonne a pour num\u00e9ro d\u2019entit\u00e9 : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par \u201c 0 \u201d. Son code g\u00e9n\u00e9rique est : 0---00000\n\nL'identification et la d\u00e9finition des entit\u00e9s hydrographiques rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'Eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/COM\/2.0\/Commune","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/com\/2\/sandre_ref_com.xsd","CdPropriete":"Commune","CdConcept":"Commune","NomConcept":"COMMUNE","DefConcept":"La commune est une des circonscriptions administratives pivots du d\u00e9coupage administratif du territoire national. Elle est identifi\u00e9e par un code alphanum\u00e9rique sur 5 positions attribu\u00e9 par l'INSEE - \u00e0 ne pas confondre avec le code postal.\n\nLa notion de commune ne doit pas \u00eatre confondue avec celle de  \"ville nouvelle\" qui fait l'objet de la loi n\u00b070-610 du 10 juillet 1970. Cette derni\u00e8re d\u00e9finit un certain nombre de dispositions tendant \u00e0 faciliter la cr\u00e9ation \"d'agglom\u00e9rations nouvelles\", commun\u00e9ment appel\u00e9es \"villes nouvelles\". \n\nPour mieux r\u00e9pondre \u00e0 certains de leurs besoins qui sont communs \u00e0 d'autres collectivit\u00e9s territoriales et qui d\u00e9passent souvent le cadre et les capacit\u00e9s d'une entit\u00e9 communale, les communes peuvent adh\u00e9rer \u00e0 une ou plusieurs institutions inter collectivit\u00e9s territoriales \u00e0 chacune desquelles elles d\u00e9l\u00e9gueront une ou plusieurs comp\u00e9tences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs.\n\nUne commune peut \u00e9galement avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes \u00e0 la suite de l'\u00e9volution du d\u00e9coupage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera pr\u00e9cis\u00e9 dans les attributs \"Nature de l'\u00e9volution\" et \"Date de l'\u00e9volution\" du lien \"Historique du d\u00e9coupage communal\",  la nature de l'\u00e9volution ainsi que la date \u00e0 laquelle elle intervient.\n\nCertaines communes tiennent le r\u00f4le de chef lieu pour les r\u00e9gions, les d\u00e9partements, les arrondissements et les cantons.\n\nLa liste des communes est sous la responsabilit\u00e9 de l'INSEE.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/MDO\/1.2\/MasseDEau","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/mdo\/1.2\/sandre_fmt_xml_mdo.xsd","CdPropriete":"MasseDEauAval","CdConcept":"MasseDEau","NomConcept":"MASSE D'EAU","DefConcept":"La masse d'eau est le d\u00e9coupage territorial \u00e9l\u00e9mentaire des Milieux aquatiques destin\u00e9e \u00e0 \u00eatre l'unit\u00e9 d'\u00e9valuation de la DCE.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/MDO\/1.2\/MasseDEau","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/mdo\/1.2\/sandre_fmt_xml_mdo.xsd","CdPropriete":"MasseDEauAmont","CdConcept":"MasseDEau","NomConcept":"MASSE D'EAU","DefConcept":"La masse d'eau est le d\u00e9coupage territorial \u00e9l\u00e9mentaire des Milieux aquatiques destin\u00e9e \u00e0 \u00eatre l'unit\u00e9 d'\u00e9valuation de la DCE.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/OBS\/1.1\/EvenOuvrage","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/obs\/1.1\/sandre_fmt_xml_obs.xsd","CdPropriete":"EvenOuvrage","CdConcept":"EvenOuvrage","NomConcept":"EVENEMENTS SUR L'OUVRAGE","DefConcept":"Il s\u2019agit de phases importantes ou d\u2019\u00e9v\u00e8nements ponctuels ou p\u00e9riodiques remarquables survenus au cours du cycle de vie de l\u2019ouvrage, ayant \u00e9t\u00e9 relev\u00e9s par le ma\u00eetre d\u2019ouvrage ou l\u2019exploitant, et pour lesquels les cons\u00e9quences peuvent \u00eatre non n\u00e9gligeables sur le plan structurel, d\u00e9cisionnel ou autres. Ces \u00e9v\u00e8nements sont susceptibles d\u2019apporter des modifications structurelles \u00e0 l\u2019ouvrage.\nLe relev\u00e9 de ces \u00e9v\u00e8nements peut \u00eatre utile \u00e0 la compr\u00e9hension et l\u2019interpr\u00e9tation de certains ph\u00e9nom\u00e8nes pouvant survenir ult\u00e9rieurement au cours du cycle de vie de l\u2019ouvrage.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/OBS\/1.1\/PeriodeFctIntervenant","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/obs\/1.1\/sandre_fmt_xml_obs.xsd","CdPropriete":"PeriodeFctIntervenant","CdConcept":"PeriodeFctIntervenant","NomConcept":"PERIODE DE PRISE DE FONCTION D'UN INTERVENANT","DefConcept":"P\u00e9riode associ\u00e9e \u00e0 chaque prise de fonction d'un intervenant.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/OBS\/1.1\/PointCarOuvrage","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/obs\/1.1\/sandre_fmt_xml_obs.xsd","CdPropriete":"PointCarOuvrage","CdConcept":"PointCarOuvrage","NomConcept":"POINT CARACTERISTIQUE D'UN OUVRAGE","DefConcept":"Un ou plusieurs points g\u00e9ographiques particuliers peuvent \u00eatre attribu\u00e9s \u00e0 un ouvrage, ceci \u00e0 des fins de repr\u00e9sentations graphiques.\n\nLe point caract\u00e9ristique d\u2019un ouvrage est :\n-\tdans le cas d\u2019un barrage ou d\u2019un seuil, un point sur la cr\u00eate. \nCelui-ci est caract\u00e9ris\u00e9 par un type de localisation : \no\tle milieu de la cr\u00eate (point par d\u00e9faut),\no\tle point de la cr\u00eate o\u00f9 l\u2019ouvrage est le plus haut,\no\tle point sur l\u2019axe du cours d\u2019eau BDCarthage\no\tquelque part sur la cr\u00eate de l\u2019ouvrage ;\n-\tdans le cas d\u2019une digue, le point amont et le point aval de la digue.\n\nLe point caract\u00e9ristique est localis\u00e9 par une coordonn\u00e9e X et une coordonn\u00e9e Y dans un syst\u00e8me de projection clairement identifi\u00e9, et selon une pr\u00e9cision d'acquisition.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/OBS\/1.1\/PeriodeActOuvrage","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/obs\/1.1\/sandre_fmt_xml_obs.xsd","CdPropriete":"PeriodeActOuvrage","CdConcept":"PeriodeActOuvrage","NomConcept":"PERIODE D'ACTIVITE D'UN OUVRAGE","DefConcept":"Un ouvrage est soumis \u00e0 un cycle de vie caract\u00e9ris\u00e9 par diff\u00e9rentes phases d\u2019activit\u00e9, lequel d\u00e9pend d\u2019une multitude de facteurs (\u00e2ge, \u00e9v\u00e8nements survenus aux alentours ou bien sur l\u2019ouvrage tels que des op\u00e9rations d\u2019entretien, des incidents,\u2026).\n\nChaque statut est associ\u00e9 \u00e0 une p\u00e9riode correspondante, caract\u00e9ris\u00e9e par une date de d\u00e9but et de fin de statut. \nAu cours du cycle de vie d\u2019un ouvrage, il ne peut y avoir qu\u2019une seule p\u00e9riode relative au statut \u00ab en projet de cr\u00e9ation \u00bb et plusieurs p\u00e9riodes relatives aux autres statuts.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/OBS\/1.1\/OrgOuvrage","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/obs\/1.1\/sandre_fmt_xml_obs.xsd","CdPropriete":"OrgOuvrage","CdConcept":"OrgOuvrage","NomConcept":"ORGANE D'UN OUVRAGE","DefConcept":"Les organes correspondent aux diff\u00e9rentes parties pouvant \u00eatre pr\u00e9sentes au sein d\u2019un ouvrage, y compris certains ouvrages ou dispositifs annexes (fondations, \u00e9vacuateur de crue, dispositif de franchissement piscicole,\u2026). Chaque organe exerce une ou plusieurs fonctions particuli\u00e8res. \nCertains organes peuvent \u00eatre caract\u00e9ris\u00e9s par des informations sur la nature de leurs \u00e9quipements (exemple : vannes, turbines, prises d\u2019eau\u2026).\nPlusieurs organes de m\u00eame type peuvent se retrouver au sein d'un m\u00eame ouvrage.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"}]},"RelClasseHerits":{"RelClasseHerit":{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/OBS\/1.1\/ObstEcoul","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/obs\/1.1\/sandre_fmt_xml_obs.xsd","CdConcept":"ObstEcoul","NomConcept":"OBSTACLE A L'ECOULEMENT","DefConcept":"Un obstacle \u00e0 l\u2019\u00e9coulement est un ouvrage li\u00e9 \u00e0 l\u2019eau qui est \u00e0 l\u2019origine d\u2019une modification de l\u2019\u00e9coulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l\u2019activit\u00e9 humaine) sont pris en compte."}}}]}}]}