<xsd:complexType xmlns:xsd="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" name="IdElemRef">


<xsd:annotation>
        <xsd:documentation source="Libelle">
Identifiant de l'élément du référentiel</xsd:documentation>
        <xsd:documentation source="Definition">Idenifiant unique d'un élément (i.e. occurence) d'un jeu de données. Prenons l'exemple d'un annuaire d'organismes présentés sous la forme d'un tableau (i.e. jeu de données), la colonne numéro SIRET comporte les identifiants de chaque organisme ; ce code constitue ici l'identifiant de l'élément du référentiel. 

NB : Dans le cas où l'identifiant ne renvoit pas à un seul élément d'un jeu de données, la date de dernière mise à jour de l'élément du référentiel peut être associée à l'identifiant pour former un code unique qui désigne un seul élement.  </xsd:documentation>
    </xsd:annotation>
    <xsd:simpleContent>
	<xsd:restriction base="cct:IdentifierType">
      <xsd:maxLength value="25"/>
      
      <xsd:attribute ref="cct:schemeID" use="optional" fixed="ElemRef">

		</xsd:attribute>
      <xsd:attribute ref="cct:schemeAgencyID" use="optional">
		</xsd:attribute>    
</xsd:restriction>
</xsd:simpleContent>
</xsd:complexType>