{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1","CdDictionnaire":"ETH","VersionDictionnaire":"2002-1","NomDictionnaire":"R\u00e9f\u00e9rentiel hydrographique","ComDictionnaire":"Le r\u00e9f\u00e9rentiel hydrographique vise \u00e0 d\u00e9crire les entit\u00e9s hydrographiques pr\u00e9sentes sur le territoire fran\u00e7ais afin de constituer un r\u00e9f\u00e9rentiel national permettant de localiser des donn\u00e9es relatives \u00e0 l\u2019eau.","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/ZoneHydro","CdConcept":"ZoneHydro","NomConcept":"ZONE HYDROGRAPHIQUE","DefConcept":"La circulaire n\u00b091-50 du 12 f\u00e9vrier 1991 relative \u00e0 la codification hydrographique et au rep\u00e9rage spatial des milieux aquatiques superficiels en France m\u00e9tropolitaine, d\u00e9finit la zone hydrographique comme suit :\n\n'L'ensemble du territoire fran\u00e7ais est divis\u00e9 en zones \u00e9l\u00e9mentaires appel\u00e9es zones hydrographiques. Leurs limites s'appuient sur celles des bassins versants topographiques (en tout ou partie)'.\n\nUne zone est une partition d'un sous-secteur qui peut en comporter jusqu'\u00e0 10. Elle est enti\u00e8rement comprise dans une limite hydrographique de bassin et sert, avec d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments, \u00e0 la d\u00e9limitation de zones de programmation ou r\u00e9glementaires diverses comme les Sch\u00e9mas d'Am\u00e9nagement et de Gestion des Eaux, les zones sensibles, les masses d\u2019eau cit\u00e9es dans la Directive Cadre Europ\u00e9enne du 23 octobre 2000.\n\nUne zone hydrographique couvre, en partie ou en totalit\u00e9, le territoire d'une ou plusieurs communes. Inversement, le territoire d'une commune est soit inclus en totalit\u00e9 au sein d'une zone hydrographique soit scind\u00e9 entre plusieurs zones.\n\nDiff\u00e9rents cas de figure de la zone hydrographique peuvent exister :\n\na - Le cours d'eau principal de la zone hydrographique prend sa source \u00e0 l'int\u00e9rieur de la zone : c'est une zone amont dont le contour correspond \u00e0 celui du bassin versant topographique du cours d'eau principal au point de sortie de la zone.\n\nb - La zone hydrographique est travers\u00e9e par le cours d'eau principal et le pk du point aval n'est pas 1000 : il s'agit d'un bassin versant interm\u00e9diaire,\n\nc - La zone hydrographique est travers\u00e9e par le cours d'eau principal dont le point aval correspond au pk 1000 : il s'agit de la zone aval du bassin versant,\n\nd - La zone hydrographique est en bordure du littoral. Trois cas de figure:\n          * ou bien il s'agit d'un cours d'eau principal qui a sa source dans la zone : il s'agit alors du cas a),\n          * ou bien cette zone aval constitue le dernier bassin interm\u00e9diaire avant l'embouchure du fleuve principal : il s'agit alors du cas c),\n          * ou bien la zone comprend un lin\u00e9aire du littoral comportant l'embouchure du fleuve c\u00f4tier et des zones drain\u00e9es par des 'rus' se jetant directement en mer,\n\ne - La zone ne comporte pas d'\u00e9coulement superficiel mais n\u00e9anmoins est r\u00e9ceptrice de cours d'eau endor\u00e9iques situ\u00e9s en amont.\n\nLa liste des zones hydrographiques fait appara\u00eetre deux cas particuliers : \n\n- Pour \u00e9viter la cr\u00e9ation de r\u00e9gions hydrographiques frontali\u00e8res, cinq zones hydrographiques situ\u00e9es sur la limite frontali\u00e8re avec l'Italie ou l'Espagne ( codes Y670 et Y680 correspondant \u00e0 deux extr\u00e9mit\u00e9s amont du bassin du P\u00f4, S910, S911 et S912) ont \u00e9t\u00e9 rattach\u00e9es aux r\u00e9gions hydrographiques c\u00f4ti\u00e8res (codes S et Y) des circonscriptions de bassin dont elles d\u00e9pendent,\n- Bien que la logique hydrographique voudrait que la zone U204 (sous-bassin de la Jougnena appartenant au bassin du Rhin) soit rattach\u00e9e \u00e0 la circonscription de bassin Rhin-Meuse, elle est n\u00e9anmoins rattach\u00e9e \u00e0 la circonscription de bassin Rh\u00f4ne-M\u00e9diterran\u00e9e-Corse (r\u00e9gion hydrographique 'Sa\u00f4ne') compte tenu de la petite taille de cette zone et de son \u00e9loignement du bassin Rhin-Meuse,\n- Bien que la logique hydrographique voudrait que les zones du secteur D0 (bassin de la Sambre en France) soient affect\u00e9es \u00e0 la r\u00e9gion B (bassin de la Meuse) elles sont rattach\u00e9es administrativement \u00e0 la circonscription de bassin Artois Picardie compte tenu de l\u2019\u00e9loignement des bassins de la Meuse et de la Sambre en France et de la confluence de ces deux cours d\u2019eau qui s\u2019op\u00e8re \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. \n\n\nLa liste des zones hydrographiques est \u00e9tablie au sein de chaque circonscription de bassin, sous la responsabilit\u00e9 de l'Agence de l'Eau du bassin","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/CdZoneHydro","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"CdZoneHydro","CdConcept":"CdZoneHydro","NomConcept":"Code de la zone hydrographique","DefConcept":"Le code de la zone hydrographique est un code alphanum\u00e9rique sur quatre positions qui identifie sur le plan national une zone hydrographique. Il est compos\u00e9 d'un num\u00e9ro qui d\u00e9signe la zone hydrographique au sein du sous-secteur hydrographique o\u00f9 elle se situe ainsi que du code de ce dernier.\n\nL'affectation d'un code \u00e0 une zone hydrographique rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'Eau.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:IdentifierType","LongMaxPropriete":"4"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/LbZoneHydro","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"LbZoneHydro","CdConcept":"LbZoneHydro","NomConcept":"Nom de la zone hydrographique","DefConcept":"Le nom de la zone hydrographique est un toponyme qui identifie celle-ci.\n\nL'affectation d'un nom \u00e0 une r\u00e9gion hydrographique rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'Eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType","LongMaxPropriete":"80"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/SousSecteurHydro","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"SousSecteurHydro","CdConcept":"SousSecteurHydro","NomConcept":"SOUS-SECTEUR","DefConcept":"Le d\u00e9coupage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hi\u00e9rarchis\u00e9es du territoire fran\u00e7ais r\u00e9alis\u00e9 selon des aires hydrographiques d\u00e9croissantes :\n\n\t- r\u00e9gion hydrographique (1er ordre),\n\t- secteur hydrographique (2\u00e8me ordre),\n\t- sous-secteur hydrographique (3\u00e8me ordre),\n\t- zone hydrographique (4\u00e8me ordre).\n\nUn secteur est d\u00e9coup\u00e9 suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est d\u00e9coup\u00e9 suivant un maximum de 10 zones hydrographiques.\n\nLe d\u00e9coupage du territoire national en bassins R.N.D.E. s'appuie sur le d\u00e9coupage des sous-secteurs hydrographiques. Plusieurs sous-secteurs appartiendront \u00e0 un bassin R.N.D.E. s'ils sont connexes et s'ils correspondent \u00e0 un bassin versant de tout ou partie d'un cours d'eau ou d'un ensemble de petits cours d'eau ayant un exutoire homog\u00e8ne.\n\nLa d\u00e9finition des sous-secteurs et de leurs limites est sous la responsabilit\u00e9 des Agences de l'Eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/NoeudHydrographique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"ExutoireZoneHydro","CdConcept":"NoeudHydrographique","NomConcept":"NOEUD HYDROGRAPHIQUE","DefConcept":"Un n\u0153ud hydrographique correspond \u00e0 une modification de l'\u00e9coulement de l'eau. Il est toujours localis\u00e9 \u00e0 l\u2019extr\u00e9mit\u00e9 d\u2019un tron\u00e7on hydrographique \u00e9l\u00e9mentaire. \n\nLa classe des n\u0153uds hydrographiques g\u00e9r\u00e9e par l'IGN comprend :\n\t- les confluences, diffluences, sources, embouchures et pertes de cours d'eau ;\n\t- les barrages de retenue ;\n\t- les barrages au fil de l'eau ;\n\t- les \u00e9cluses (pour le passage ou le radoub) ;\n\t- les sources et les cascades d'int\u00e9r\u00eat touristique.\n\nUn n\u0153ud hydrographique est localis\u00e9 par un sommet g\u00e9om\u00e9trique. Certains noeuds correspondent \u00e0 un exutoire d'une zone hydrographique.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/CoursEauPrincipal","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"CoursEauPrincipal","CdConcept":"CoursEauPrincipal","NomConcept":"Principale entit\u00e9 hydrographique de la zone hydrographique","DefConcept":null,"CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"}]}}]}}]}