{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1","CdDictionnaire":"ETH","VersionDictionnaire":"2002-1","NomDictionnaire":"R\u00e9f\u00e9rentiel hydrographique","ComDictionnaire":"Le r\u00e9f\u00e9rentiel hydrographique vise \u00e0 d\u00e9crire les entit\u00e9s hydrographiques pr\u00e9sentes sur le territoire fran\u00e7ais afin de constituer un r\u00e9f\u00e9rentiel national permettant de localiser des donn\u00e9es relatives \u00e0 l\u2019eau.","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/TronconHydrographique","CdConcept":"TronconHydrographique","NomConcept":"TRONCON HYDROGRAPHIQUE (circulaire)","DefConcept":"Le tron\u00e7on hydrographique est une notion d\u00e9finie par la circulaire n\u00b091-50 :\n\n\u201c le tron\u00e7on hydrographique est une entit\u00e9 ou partie d'entit\u00e9 situ\u00e9e int\u00e9gralement \u00e0 l'int\u00e9rieur d'une zone hydrographique. \u201d\n\nUn tron\u00e7on hydrographique forme l'intersection entre une entit\u00e9 hydrographique et une zone hydrographique, identifi\u00e9e de fa\u00e7on unique sur le plan national \u00e0 l'aide d'un code hydrographique. Il peut \u00eatre d\u00e9coup\u00e9 en \u00e9l\u00e9ments hydrographiques distinguant le sous-milieu, codifi\u00e9 suivant une lettre en 8\u00e8me position.\n\nLe tron\u00e7on hydrographique est d\u00e9fini par un point kilom\u00e9trique amont et un point kilom\u00e9trique aval mesur\u00e9 \u00e0 partir de l\u2019exutoire\/embouchure du cours d\u2019eau sur lequel il est situ\u00e9. Le point kilom\u00e9trique hydrographique (pk) permet de rep\u00e9rer un point sur le lin\u00e9aire d'une entit\u00e9. Au sens de la codification hydrographique, le point kilom\u00e9trique 1000 \u00e9tant pris pour origine, le pk d'un point est d\u00e9fini comme le compl\u00e9ment \u00e0 1000 km de la distance entre ce point et cette origine dans un r\u00e9f\u00e9rentiel cartographique donn\u00e9.\n\nLe tron\u00e7on hydrographique ne doit pas \u00eatre confondu avec le tron\u00e7on hydrographique \u00e9l\u00e9mentaire : en effet, le tron\u00e7on \u00e9l\u00e9mentaire est un d\u00e9coupage d\u2019un cours d\u2019eau en arcs selon un ensemble d\u2019attributs homog\u00e8nes issu de la repr\u00e9sentation cartographique du r\u00e9f\u00e9rentiel. Le tron\u00e7on hydrographique de la circulaire sera g\u00e9n\u00e9ralement constitu\u00e9 de plusieurs tron\u00e7ons hydrographiques \u00e9l\u00e9mentaires. \n\nL'identification et la d\u00e9limitation des tron\u00e7ons, et plus g\u00e9n\u00e9ralement la mise en place de la codification hydrographique, est sous la responsabilit\u00e9 des Agences de l'Eau.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/CdTronconHydrographique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"CdTronconHydrographique","CdConcept":"CdTronconHydrographique","NomConcept":"Code hydrographique du tron\u00e7on hydrographique","DefConcept":"Le code du tron\u00e7on hydrographique est un code alphanum\u00e9rique sur 9 positions au maximum. Au sens de la codification hydrographique de la circulaire n\u00b091-50 du 12 f\u00e9vrier 1991, il est obtenu \u00e0 partir de la concat\u00e9nation du code de l'entit\u00e9 hydrographique \u00e0 laquelle appartient le tron\u00e7on et du code de la zone hydrographique que traverse le tron\u00e7on.\n\nL'affectation d'un code \u00e0 un tron\u00e7on hydrographique rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'Eau.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:IdentifierType","LongMaxPropriete":"9"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/PkAmontTronconHydrographique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"PkAmontTronconHydrographique","CdConcept":"PkAmontTronconHydrographique","NomConcept":"Pk amont du tron\u00e7on hydrographique","DefConcept":"Le point kilom\u00e9trique hydrographique (pk) permet de rep\u00e9rer un point sur le lin\u00e9aire d'une entit\u00e9. Au sens de la codification hydrographique, le point kilom\u00e9trique 1000 \u00e9tant pris pour origine, le pk d'un point est d\u00e9fini comme le compl\u00e9ment \u00e0 1000 km de la distance entre ce point et cette origine dans un r\u00e9f\u00e9rentiel cartographique donn\u00e9.\n\nLe pk amont du tron\u00e7on hydrographique est la limite amont du tron\u00e7on hydrographique sur une entit\u00e9 hydrographique lin\u00e9aire. En ce qui concerne les plans d'eau et les lignes littorales, les pk croissant dans le sens trigonom\u00e9trique, le pk amont est la derni\u00e8re extr\u00e9mit\u00e9 du tron\u00e7on hydrographique suivant le sens trigonom\u00e9trique.\n\nLe pk ne doit pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une mesure absolue, il ne permet qu'un rep\u00e9rage relatif des points les uns par rapport aux autres le long du lin\u00e9aire de l'entit\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e.\n\nLorsqu'un cours d'eau traverse un plan d'eau, la continuit\u00e9 des pk de ce cours d'eau est assur\u00e9e par un trac\u00e9 fictif \u00e0 travers les plans d'eau.\n\nLa d\u00e9termination des pk rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'Eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:NumericType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/PkAvalTronconHydrographique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"PkAvalTronconHydrographique","CdConcept":"PkAvalTronconHydrographique","NomConcept":"Pk aval du tron\u00e7on hydrographique","DefConcept":"Le point kilom\u00e9trique hydrographique (pk) permet de rep\u00e9rer un point sur le lin\u00e9aire d'une entit\u00e9. Au sens de la codification hydrographique, le point kilom\u00e9trique 1000 \u00e9tant pris pour origine, le pk d'un point est d\u00e9fini comme le compl\u00e9ment \u00e0 1000 km de la distance entre ce point et cette origine dans un r\u00e9f\u00e9rentiel cartographique donn\u00e9.\n\nLe pk aval du tron\u00e7on hydrographique est la limite aval du tron\u00e7on hydrographique sur une entit\u00e9 hydrographique lin\u00e9aire. En ce qui concerne les plans d'eau et les lignes littorales, les pk croissant dans le sens trigonom\u00e9trique, le pk amont est la premi\u00e8re extr\u00e9mit\u00e9 du tron\u00e7on hydrographique suivant le sens trigonom\u00e9trique.\n\nLe pk ne doit pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une mesure absolue, il ne permet qu'un rep\u00e9rage relatif des points les uns par rapport aux autres le long du lin\u00e9aire de l'entit\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e.\n\nLorsqu'un cours d'eau traverse un plan d'eau, la continuit\u00e9 des pk de ce cours d'eau est assur\u00e9e par un trac\u00e9 fictif \u00e0 travers les plans d'eau.\n\nLa d\u00e9termination des pk rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'Eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:NumericType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/ZoneHydro","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"ZoneHydroTroncon","CdConcept":"ZoneHydro","NomConcept":"ZONE HYDROGRAPHIQUE","DefConcept":"La circulaire n\u00b091-50 du 12 f\u00e9vrier 1991 relative \u00e0 la codification hydrographique et au rep\u00e9rage spatial des milieux aquatiques superficiels en France m\u00e9tropolitaine, d\u00e9finit la zone hydrographique comme suit :\n\n'L'ensemble du territoire fran\u00e7ais est divis\u00e9 en zones \u00e9l\u00e9mentaires appel\u00e9es zones hydrographiques. Leurs limites s'appuient sur celles des bassins versants topographiques (en tout ou partie)'.\n\nUne zone est une partition d'un sous-secteur qui peut en comporter jusqu'\u00e0 10. Elle est enti\u00e8rement comprise dans une limite hydrographique de bassin et sert, avec d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments, \u00e0 la d\u00e9limitation de zones de programmation ou r\u00e9glementaires diverses comme les Sch\u00e9mas d'Am\u00e9nagement et de Gestion des Eaux, les zones sensibles, les masses d\u2019eau cit\u00e9es dans la Directive Cadre Europ\u00e9enne du 23 octobre 2000.\n\nUne zone hydrographique couvre, en partie ou en totalit\u00e9, le territoire d'une ou plusieurs communes. Inversement, le territoire d'une commune est soit inclus en totalit\u00e9 au sein d'une zone hydrographique soit scind\u00e9 entre plusieurs zones.\n\nDiff\u00e9rents cas de figure de la zone hydrographique peuvent exister :\n\na - Le cours d'eau principal de la zone hydrographique prend sa source \u00e0 l'int\u00e9rieur de la zone : c'est une zone amont dont le contour correspond \u00e0 celui du bassin versant topographique du cours d'eau principal au point de sortie de la zone.\n\nb - La zone hydrographique est travers\u00e9e par le cours d'eau principal et le pk du point aval n'est pas 1000 : il s'agit d'un bassin versant interm\u00e9diaire,\n\nc - La zone hydrographique est travers\u00e9e par le cours d'eau principal dont le point aval correspond au pk 1000 : il s'agit de la zone aval du bassin versant,\n\nd - La zone hydrographique est en bordure du littoral. Trois cas de figure:\n          * ou bien il s'agit d'un cours d'eau principal qui a sa source dans la zone : il s'agit alors du cas a),\n          * ou bien cette zone aval constitue le dernier bassin interm\u00e9diaire avant l'embouchure du fleuve principal : il s'agit alors du cas c),\n          * ou bien la zone comprend un lin\u00e9aire du littoral comportant l'embouchure du fleuve c\u00f4tier et des zones drain\u00e9es par des 'rus' se jetant directement en mer,\n\ne - La zone ne comporte pas d'\u00e9coulement superficiel mais n\u00e9anmoins est r\u00e9ceptrice de cours d'eau endor\u00e9iques situ\u00e9s en amont.\n\nLa liste des zones hydrographiques fait appara\u00eetre deux cas particuliers : \n\n- Pour \u00e9viter la cr\u00e9ation de r\u00e9gions hydrographiques frontali\u00e8res, cinq zones hydrographiques situ\u00e9es sur la limite frontali\u00e8re avec l'Italie ou l'Espagne ( codes Y670 et Y680 correspondant \u00e0 deux extr\u00e9mit\u00e9s amont du bassin du P\u00f4, S910, S911 et S912) ont \u00e9t\u00e9 rattach\u00e9es aux r\u00e9gions hydrographiques c\u00f4ti\u00e8res (codes S et Y) des circonscriptions de bassin dont elles d\u00e9pendent,\n- Bien que la logique hydrographique voudrait que la zone U204 (sous-bassin de la Jougnena appartenant au bassin du Rhin) soit rattach\u00e9e \u00e0 la circonscription de bassin Rhin-Meuse, elle est n\u00e9anmoins rattach\u00e9e \u00e0 la circonscription de bassin Rh\u00f4ne-M\u00e9diterran\u00e9e-Corse (r\u00e9gion hydrographique 'Sa\u00f4ne') compte tenu de la petite taille de cette zone et de son \u00e9loignement du bassin Rhin-Meuse,\n- Bien que la logique hydrographique voudrait que les zones du secteur D0 (bassin de la Sambre en France) soient affect\u00e9es \u00e0 la r\u00e9gion B (bassin de la Meuse) elles sont rattach\u00e9es administrativement \u00e0 la circonscription de bassin Artois Picardie compte tenu de l\u2019\u00e9loignement des bassins de la Meuse et de la Sambre en France et de la confluence de ces deux cours d\u2019eau qui s\u2019op\u00e8re \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. \n\n\nLa liste des zones hydrographiques est \u00e9tablie au sein de chaque circonscription de bassin, sous la responsabilit\u00e9 de l'Agence de l'Eau du bassin","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/CoursEau","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"CoursEauTroncon","CdConcept":"CoursEau","NomConcept":"COURS D'EAU","DefConcept":"Un cours d'eau ou entit\u00e9 hydrographique lin\u00e9aire est une entit\u00e9 hydrographique appartenant au r\u00e9seau hydrographique et dont la repr\u00e9sentation s'effectue par des \u00e9l\u00e9ments lin\u00e9aires.\n\nUn cours d'eau est li\u00e9 \u00e0 un toponyme. Il poss\u00e8de une source (ou une origine) et un confluent ou embouchure. L'entit\u00e9 hydrographique se d\u00e9compose en tron\u00e7on \u00e9l\u00e9mentaire (au sens BD CarThAgE) ou en tron\u00e7on hydrographique (au sens circulaire). \n\nL'identification et la d\u00e9finition des entit\u00e9s hydrographiques rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'Eau.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ETH\/2002-1\/EltHydroCirculaire","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/eth\/1\/sandre_ref_eth.xsd","CdPropriete":"EltsHydroCirculaire","CdConcept":"EltHydroCirculaire","NomConcept":"ELEMENTS HYDROGRAPHIQUES (Circulaire)","DefConcept":"Un \u00e9l\u00e9ment hydrographique est une partie continue d'un tron\u00e7on hydrographique distinguant les sous-milieux que ce dernier comprend. Chaque \u00e9l\u00e9ment hydrographique est d\u00e9fini par son code hydrographique associ\u00e9 au code sous-milieu (lettre), codification  \u00e9ventuellement compl\u00e9t\u00e9e par les pk de ses extr\u00e9mit\u00e9s lorsque deux \u00e9l\u00e9ments ont le m\u00eame code hydrographique.\n\nLe sous-milieu auquel appartient l'\u00e9l\u00e9ment hydrographique doit \u00eatre homog\u00e8ne avec le milieu auquel fait r\u00e9f\u00e9rence le tron\u00e7on hydrographique.\n\nL'\u00e9l\u00e9ment hydrographique ne doit pas \u00eatre confondu avec le tron\u00e7on hydrographique \u00e9l\u00e9mentaire. \n\nLa distinction de sous-milieux au sein de tron\u00e7ons hydrographiques est de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'Eau et sera r\u00e9alis\u00e9e chaque fois que l'\u00e9tat des connaissances et les besoins le justifieront.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"}]}}]}}]}