{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/EPR\/2.0","CdDictionnaire":"EPR","VersionDictionnaire":"2.0","NomDictionnaire":"Epandage de produits fertilisants","ComDictionnaire":null,"URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/epr\/2\/sandre_fmt_xml_epr.xsd","Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/EPR\/2.0\/UniteCulturale","CdConcept":"UniteCulturale","NomConcept":"UNITE CULTURALE","DefConcept":"Une unit\u00e9 culturale est une parcelle ou un groupe de parcelles culturales exploit\u00e9es selon le m\u00eame syst\u00e8me de rotation de cultures et par un seul exploitant.\n \nL'unit\u00e9 culturale est g\u00e9n\u00e9ralement form\u00e9e des parcelles culturales de m\u00eame itin\u00e9raire technique. En pratique, elle sera souvent confondue avec l'exploitation agricole.\n\nLes informations sur l'unit\u00e9 culturale rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'exploitation agricole.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/EPR\/2.0\/CdUniteCulturale","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/epr\/2\/sandre_fmt_xml_epr.xsd","CdPropriete":"CdUniteCulturale","CdConcept":"CdUniteCulturale","NomConcept":"Code de l'unit\u00e9 culturale","DefConcept":"Le code de l'unit\u00e9 culturale est un code sans signifiance identifiant de mani\u00e8re unique l'unit\u00e9 culturale d'un exploitant donn\u00e9. \n\nLes informations sur l'unit\u00e9 culturale rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'exploitation agricole.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:IdentifierType","LongMaxPropriete":"10"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/EPR\/2.0\/LbUniteCulturale","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/epr\/2\/sandre_fmt_xml_epr.xsd","CdPropriete":"LbUniteCulturale","CdConcept":"LbUniteCulturale","NomConcept":"Libell\u00e9 de l'unit\u00e9 culturale","DefConcept":"Le libell\u00e9 de l'unit\u00e9 culturale est l'appellation courante de l'unit\u00e9. Les sigles sont \u00e0 \u00e9viter au profit d'une r\u00e9daction compl\u00e8te.\n\nG\u00e9n\u00e9ralement, le libell\u00e9 de l'unit\u00e9 culturale reprendra le nom de l'exploitation agricole.\n\nLes informations sur l'unit\u00e9 culturale rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'exploitation agricole.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType","LongMaxPropriete":"100"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/EPR\/2.0\/ExpAgri","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/epr\/2\/sandre_fmt_xml_epr.xsd","CdPropriete":"ExploitAgriGerante","CdConcept":"ExpAgri","NomConcept":"EXPLOITATION AGRICOLE","DefConcept":"Unit\u00e9 de production g\u00e9ographiquement individualis\u00e9e dans laquelle une ou plusieurs personnes ont des activit\u00e9s agricoles.\n\n\"Sont r\u00e9put\u00e9es agricoles toutes les activit\u00e9s correspondant \u00e0 la ma\u00eetrise et \u00e0 l'exploitation d'un cycle biologique de caract\u00e8re v\u00e9g\u00e9tal ou animal et constituant une ou plusieurs \u00e9tapes n\u00e9cessaires au d\u00e9roulement de ce cycle ainsi que les activit\u00e9s exerc\u00e9es par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Les activit\u00e9s de cultures marines sont r\u00e9put\u00e9es agricoles, nonobstant le statut social dont rel\u00e8vent ceux qui les pratiquent\" (Code rural - L311-1).\n\nIl est retenu qu'une exploitation agricole est d\u00e9finie par la personne morale ou physique qui l'exploite.Ce usager est identifi\u00e9 soit par un code SIRET, soit par un code PACAGE, num\u00e9ro d'identification des usagers pour le Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'Agriculture. Une exploitation agricole peut \u00eatre localis\u00e9e sur plusieurs communes, voire plusieurs d\u00e9partements. \n\nDans le cadre de la th\u00e9matique \"Epandage des produits\" , seules celles concern\u00e9es par l'activit\u00e9 d'\u00e9pandage seront prises en compte.\n\nUne exploitation agricole peut aussi intervenir en tant que producteur lorsqu'elle produit des effluents d'\u00e9levage ou lorsqu'elle utilise un produit normalis\u00e9 homologu\u00e9 pour \u00e9pandage. Ce deuxi\u00e8me r\u00f4le doit bien \u00eatre distinct du premier bien qu'il puisse \u00eatre cumul\u00e9 avec le premier par une exploitation agricole.\n\nLes informations relatives aux exploitations agricoles rel\u00e8vent du ou des producteurs de donn\u00e9es. Seul le code de l'exploitation agricole rel\u00e8ve de l'INSEE dans le cas d'un code SIRET, du Minist\u00e8re de l'Agriculture et de la P\u00eache dans le cas d'un code PACAGE.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/EPR\/2.0\/ParcelleCulturale","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/epr\/2\/sandre_fmt_xml_epr.xsd","CdPropriete":"ParcelleCulturale","CdConcept":"ParcelleCulturale","NomConcept":"PARCELLE CULTURALE","DefConcept":"Une parcelle culturale est un champ ou une partie d'un champ contenant une seule culture qui est r\u00e9colt\u00e9e une ann\u00e9e pr\u00e9cise produisant des produits exportables.\n\nLes r\u00e8gles d\u00e9finies par le groupe de travail Agro EDI Europe pr\u00e9cisent la notion de parcelles culturales :\n\t- Le seul motif de d\u00e9coupage de parcelle est un semis diff\u00e9renci\u00e9 (vari\u00e9t\u00e9, y compris origine de la semence, dont la semence de la ferme)\n\t- En cas de resemis partiel, la partie resem\u00e9e devient une nouvelle parcelle.\n\t- Cette nouvelle parcelle r\u00e9cup\u00e8re les interventions du d\u00e9but de cycle du semis pr\u00e9c\u00e9dent.\n\t- La partie restant avec le semis initial conserve les caract\u00e9ristiques des interventions faites avant le d\u00e9coupage.\n\t- Une culture interm\u00e9diaire sera consid\u00e9r\u00e9e comme une s\u00e9rie d'interventions de la culture suivante si les produits ne sont pas export\u00e9s (exemple : engrais vert)\n\t- Une culture interm\u00e9diaire sera consid\u00e9r\u00e9e comme une culture \u00e0 part enti\u00e8re (avec son identification) si les produits sont export\u00e9s.\n\t- Pas de diff\u00e9renciation sur la destination pour d\u00e9terminer une parcelle.\nExemple : pour une parcelle sem\u00e9e en ma\u00efs ensilage, si l'agriculteur r\u00e9colte une partie en ensilage et une partie en grain, nous consid\u00e9rons que cela ne doit pas d\u00e9clencher un d\u00e9coupage de parcelle.\n\t- Une parcelle culturale ne pourra porter qu'une seule vari\u00e9t\u00e9.\n\t\nUne parcelle culturale est identifi\u00e9e par un code sp\u00e9cifique attribu\u00e9 par l'exploitation agricole et le code SIRET de l'exploitation agricole.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"}]}}]}}]}