{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1","CdDictionnaire":"CXN","VersionDictionnaire":"2002-1","NomDictionnaire":"Suivi des flux polluants","ComDictionnaire":null,"URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/Connexion","CdConcept":"Connexion","NomConcept":"CONNEXION","DefConcept":"Les connexions mat\u00e9rialisent un lien logique entre deux et seulement deux ouvrages composants la cha\u00eene de production des rejets. C'est \u00e9galement un lieu physique ou logique auquel sont rattach\u00e9s des flux de pollution mesur\u00e9s ou \u00e9valu\u00e9s.\n\nEntre deux ouvrages n'existe qu'une et qu'une seule connexion pour une nature d'effluent donn\u00e9e (eau, boue, ...). Ainsi, si deux canalisations relient une station d'\u00e9puration et un rejet dans le milieu, elles ne donneront lieu qu'\u00e0 une seule connexion auquel on rattachera, par exemple, des donn\u00e9es de flux \u00e9tablies \u00e0 partir de la somme des donn\u00e9es obtenues sur chaque canalisation.\n\nChaque connexion a une p\u00e9riode de validit\u00e9 d\u00e9finie \u00e0 l'aide des attributs \"Date de cr\u00e9ation de la connexion\" et \"Date de retrait de la connexion\". Une connexion cesse d'\u00eatre valide lorsqu'elle ne correspond plus \u00e0 une r\u00e9alit\u00e9 physique (canalisation bouch\u00e9e ou d\u00e9truite...).\n\nLa proportion d'effluent qui transite par la connexion peut \u00e9voluer. Ses diff\u00e9rentes valeurs seront historis\u00e9es en associant \u00e0 chaque valeur statistique, la proportion d'effluent qui transite \u00e0 la connexion lorsque celles-ci sont \u00e9tablies.\n\nUne connexion ne permet pas tous les cha\u00eenages entre tous les ouvrages, mais seulement ceux indiqu\u00e9s dans le tableau ci-apr\u00e8s.\n\n\tCOM = commune\n\tSI = Site industriel\n\tSC = Syst\u00e8me de collecte\n\tSTEP = Station d'\u00e9puration\n\tREJ = Ouvrage de rejet dans le milieu naturel\t \n\tEXPL= Exploitation agricole\n\tEPAN = Epandage agricole\n\n\n\t\t\tA V A L\n\n\t\t\tCOM\tSI\tSC\tSTEP\tREJ\tEXPL\tEPAN\nA\tCOM\t\t\t\tX\t\t\nM\tSI\t\t\t\tX\tX\tX\t\tX\nO\tSC\t\t\t\t\tX\tX\nN\tSTEP\t\t\t\tX\tX\tX\t\tX\nT\tREJ\t\n\tEXPL\n\tEPAN\t\t\t\t\t\t\t\tX\t\t\t\n\nAvec comme cha\u00eenages possibles :\n\n*\tCOM -> SC -> STEP -> REJ\/EPAN\n*\tCOM -> SC -> REJ\n*\tSI -> SC -> STEP -> REJ\/EPAN\n*\tSI -> SC -> REJ\n*\tSI -> STEP -> REJ\/EPAN\n*\tSI -> STEP -> STEP -> REJ\/EPAN\n*\tSI -> STEP -> SC -> STEP -> REJ\/EPAN\n*\tSI -> STEP -> SC -> REJ\n*\tSI -> REJ\/EPAN\n*\tEXPL -> EPAN\n\nLes informations sur les connexions rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du ou des organismes qui y \u00e9tablissent des valeurs statistiques de rejet.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/DateCreationConnexion","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"DateCreationConnexion","CdConcept":"DateCreationConnexion","NomConcept":"Date de cr\u00e9ation de la connexion","DefConcept":"La date de cr\u00e9ation de la connexion est au mieux la date, exprim\u00e9e au jour pr\u00e8s, \u00e0 laquelle  une connexion est \u00e9tablie entre deux ouvrages ; par d\u00e9faut, il s'agit de la date la plus ancienne \u00e0 laquelle la connexion existait avec certitude. Cette connexion est soit physique si elle correspond par exemple \u00e0 un tuyau, soit logique si elle symbolise un ensemble de tuyaux ou un autre mode de transport (camions transportant des boues,...).\n\nLes informations sur les connexions rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du ou des organismes qui y \u00e9tablissent des valeurs statistiques de rejet.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/NatureFlux","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"NatureFlux","CdConcept":"NatureFlux","NomConcept":"Nature du flux","DefConcept":"Chaque flux est caract\u00e9ris\u00e9 par sa nature qui est soit liquide, boueuse ou autre, cod\u00e9e de la fa\u00e7on suivante :\n\nLes codes de valeurs possibles sont d\u00e9finis dans la nomenclature n\u00b040.Les informations sur les connexions rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du ou des organismes qui y \u00e9tablissent des valeurs statistiques de rejet.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"2","CdNomenclature":"40"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/DateRetraitConnexion","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"DateRetraitConnexion","CdConcept":"DateRetraitConnexion","NomConcept":"Date de retrait de la connexion","DefConcept":"La date de retrait de la connexion est au mieux la date, exprim\u00e9e au jour pr\u00e8s, \u00e0 laquelle  une connexion est annul\u00e9e entre deux ouvrages parce qu'elle n'a plus de correspondance physique ; par d\u00e9faut, il s'agit de la date la plus r\u00e9cente \u00e0 laquelle la connexion n'existait plus avec certitude. Les tuyaux ou autres modes de transport qu'elle symbolise ne sont plus utilis\u00e9s ou ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9truits.\n\nLes informations sur les connexions rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du ou des organismes qui y \u00e9tablissent des valeurs statistiques de rejet.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/ProportionEffluentAmont","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"ProportionEffluentAmont","CdConcept":"ProportionEffluentAmont","NomConcept":"Proportion d'effluent produite par l'ouvrage amont qui passe par la connexion","DefConcept":"La proportion d'effluents produite par l'ouvrage amont qui passe par la connexion indique en pourcentage la part des effluents d'une nature donn\u00e9e produits par l'ouvrage amont qui passe par la connexion.\n\nLes informations sur les connexions rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du ou des organismes qui y \u00e9tablissent des valeurs statistiques de rejet.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:NumericType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/ComConnexion","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"ComConnexion","CdConcept":"ComConnexion","NomConcept":"Commentaires sur la connexion","DefConcept":"Les commentaires sur la connexion rassemble les pr\u00e9cisions que l'organisme souhaite apporter \u00e0 propos de la connexion qu'il utilise.\n\nLes informations sur les connexions rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du ou des organismes qui y \u00e9tablissent des valeurs statistiques de rejet.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/ValeurCaracteristiqueRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"ValeurCaracteristiqueRejet","CdConcept":"ValeurCaracteristiqueRejet","NomConcept":"VALEUR CARACTERISTIQUE DU REJET","DefConcept":"Une valeur caract\u00e9ristique du rejet est une grandeur (concentration, flux, d\u00e9bit, ...) \u00e9tablie sur une connexion pour un param\u00e8tre, rapport\u00e9e \u00e0 une unit\u00e9 de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une p\u00e9riode donn\u00e9e.\n\nLes flux sont syst\u00e9matiquement exprim\u00e9s en Kg\/jour quelles que soient les unit\u00e9s des param\u00e8tres disponibles.\n\nLes informations relatives aux valeurs caract\u00e9ristiques du rejet sont communiqu\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui \u00e9tablissent ces valeurs.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"}]}},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/ValeurCaracteristiqueRejet","CdConcept":"ValeurCaracteristiqueRejet","NomConcept":"VALEUR CARACTERISTIQUE DU REJET","DefConcept":"Une valeur caract\u00e9ristique du rejet est une grandeur (concentration, flux, d\u00e9bit, ...) \u00e9tablie sur une connexion pour un param\u00e8tre, rapport\u00e9e \u00e0 une unit\u00e9 de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une p\u00e9riode donn\u00e9e.\n\nLes flux sont syst\u00e9matiquement exprim\u00e9s en Kg\/jour quelles que soient les unit\u00e9s des param\u00e8tres disponibles.\n\nLes informations relatives aux valeurs caract\u00e9ristiques du rejet sont communiqu\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui \u00e9tablissent ces valeurs.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/DateDebPeriodeReference","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"DateDebPeriodeReference","CdConcept":"DateDebPeriodeReference","NomConcept":"Date de d\u00e9but de la p\u00e9riode de r\u00e9f\u00e9rence","DefConcept":"La date de d\u00e9but de la p\u00e9riode de r\u00e9f\u00e9rence est la date, donn\u00e9e au jour pr\u00e8s, du d\u00e9but de la p\u00e9riode prise en compte pour l'\u00e9laboration de la valeur caract\u00e9ristique du rejet.\n\nLes informations relatives aux valeurs caract\u00e9ristiques du rejet sont communiqu\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui \u00e9tablissent ces valeurs.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/DateFinPeriodeReference","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"DateFinPeriodeReference","CdConcept":"DateFinPeriodeReference","NomConcept":"Date de la fin de la p\u00e9riode de r\u00e9f\u00e9rence","DefConcept":"La date de fin de la p\u00e9riode de r\u00e9f\u00e9rence est la date, donn\u00e9e au jour pr\u00e8s, \u00e0 laquelle se termine la p\u00e9riode prise en compte pour l'\u00e9laboration de la valeur caract\u00e9ristique du rejet.\n\nLes informations relatives aux valeurs caract\u00e9ristiques du rejet sont communiqu\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui \u00e9tablissent ces valeurs.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/GrandeurMesuree","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"GrandeurMesuree","CdConcept":"GrandeurMesuree","NomConcept":"Grandeur mesur\u00e9e","DefConcept":"La grandeur mesur\u00e9e indique \u00e0 l'aide de l'un des codes suivants s'il s'agit d'une concentration, d'un flux, d'un d\u00e9bit ou d'une biodisponibilit\u00e9.\n\nLes codes de valeurs possibles sont d\u00e9finis dans la nomenclature n\u00b0118.\nLe code 'inconnu' est non autoris\u00e9.\n\nLa valeur des flux est syst\u00e9matiquement exprim\u00e9e en Kg\/jour.\n\nLe code 3 (d\u00e9bit) n'est permis qu'avec les param\u00e8tres environnementaux relatifs \u00e0 la mesure des d\u00e9bits.\n\nLes informations relatives aux valeurs caract\u00e9ristiques du rejet sont communiqu\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui \u00e9tablissent ces valeurs.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"1","CdNomenclature":"118"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/RepresentativiteStatistique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"RepresentativiteStatistique","CdConcept":"RepresentativiteStatistique","NomConcept":"Repr\u00e9sentativit\u00e9 statistique de la valeur caract\u00e9ristique","DefConcept":"Traitement statistique pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 l'aide de l'un des codes ci-dessous, appliqu\u00e9 \u00e0 la p\u00e9riode consid\u00e9r\u00e9e pour le calcul de la valeur de rejet  \n\nLes codes de valeurs possibles sont d\u00e9finis dans la nomenclature n\u00b0120.\nLes informations relatives aux valeurs caract\u00e9ristiques du rejet sont communiqu\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui \u00e9tablissent ces valeurs.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"3","CdNomenclature":"120"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/ValeurCaracteristique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"ValeurCaracteristique","CdConcept":"ValeurCaracteristique","NomConcept":"Valeur caract\u00e9ristique du rejet","DefConcept":"La valeur caract\u00e9ristique du rejet est une grandeur (concentration, flux, d\u00e9bit, ...) \u00e9tablie sur une connexion pour un param\u00e8tre, rapport\u00e9e \u00e0 une unit\u00e9 de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une p\u00e9riode donn\u00e9e.\n\nLe r\u00e9sultat est exprim\u00e9 avec 5 chiffres significatifs au maximum.\n\nLes informations relatives aux valeurs caract\u00e9ristiques du rejet sont communiqu\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui \u00e9tablissent ces valeurs.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType","LongMaxPropriete":"15"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/UniteMesureValeurCaracteristique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"UniteMesureValeurCaracteristique","CdConcept":"UniteMesureValeurCaracteristique","NomConcept":"Unit\u00e9 de mesure de la valeur caract\u00e9ristique","DefConcept":"L'unit\u00e9 de mesure est l'unit\u00e9 dans laquelle s'exprime la valeur mentionn\u00e9e dans l'attribut \"Valeur caract\u00e9ristique du rejet\".\n\nCet attribut ne sera pas renseign\u00e9 pour les analyses de param\u00e8tres qualitatifs. Par contre, il contiendra l'une des unit\u00e9s de mesures accept\u00e9es et d\u00e9finies au niveau des fiches pour les param\u00e8tres quantitatifs.\n\nLes informations relatives aux valeurs caract\u00e9ristiques du rejet sont communiqu\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui \u00e9tablissent ces valeurs.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:IdentifierType","LongMaxPropriete":"100"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/ModeObtentionValeurCaracteristique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"ModeObtentionValeurCaracteristique","CdConcept":"ModeObtentionValeurCaracteristique","NomConcept":"Mode d'obtention de la valeur caract\u00e9ristique","DefConcept":"Le mode d'obtention de la valeur indique \u00e0 l'aide de l'un des codes d\u00e9crits ci-apr\u00e8s, l'origine des donn\u00e9es ayant servi \u00e0 l'estimation ou \u00e0 la mesure de la valeur : T.E.F., mesure ou auto-surveillance.\n\nLes codes de valeurs possibles sont d\u00e9finis dans la nomenclature n\u00b0116.\nLes informations relatives aux valeurs caract\u00e9ristiques du rejet sont communiqu\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui \u00e9tablissent ces valeurs.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"2","CdNomenclature":"116"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/PeriodeCalculValeurCaracteristique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"PeriodeCalculValeurCaracteristique","CdConcept":"PeriodeCalculValeurCaracteristique","NomConcept":"P\u00e9riode de calcul de la valeur caract\u00e9ristique","DefConcept":"La p\u00e9riode de calcul de la valeur caract\u00e9ristique du rejet indique \u00e0 l'aide d'un nombre la dur\u00e9e en nombre de jour entier de la p\u00e9riode auquel se rapporte la valeur.\n\nPar convention :\n\nLes codes de valeurs possibles sont d\u00e9finis dans la nomenclature n\u00b0248.\nLes informations relatives aux valeurs caract\u00e9ristiques du rejet sont communiqu\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui \u00e9tablissent ces valeurs.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"15","CdNomenclature":"248"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/ConfAcquisitionValeurCaracteristique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"ConfAcquisitionValeurCaracteristique","CdConcept":"ConfAcquisitionValeurCaracteristique","NomConcept":"Conformit\u00e9 de l'acquisition de la valeur caract\u00e9ristique","DefConcept":"La conformit\u00e9 de l'acquisition du r\u00e9sultat indique \u00e0 l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administr\u00e9e par le SANDRE, le niveau de conformit\u00e9 au cahier des charges attribu\u00e9 \u00e0 l'analyse par le producteur de donn\u00e9es.\n\nCette action du producteur int\u00e8gre la confirmation du r\u00e9sultat au regard de la connaissance et du contr\u00f4le du processus de production de la donn\u00e9e.\n\nIl exclut la vraisemblance et la repr\u00e9sentativit\u00e9 de la donn\u00e9e par rapport au milieu o\u00f9 a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 le pr\u00e9l\u00e8vement exprim\u00e9es par l'attribut 'Vraisemblance de l'analyse d'eau souterraine' de la m\u00eame entit\u00e9.\n\nLes codes de valeurs possibles sont d\u00e9finis dans la nomenclature n\u00b0157.\nLes informations relatives aux valeurs caract\u00e9ristiques du rejet sont communiqu\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui \u00e9tablissent ces valeurs.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"1","CdNomenclature":"157"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/ProportionEffluent","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"ProportionEffluent","CdConcept":"ProportionEffluent","NomConcept":"Proportion th\u00e9orique d'effluent produit par l'ouvrage amont qui passe par la connexion au moment de l'\u00e9tablissement de la valeur","DefConcept":"Cet attribut mentionne, \u00e0 des fins d'historisation, la valeur de l'attribut 'Proportion d'effluent produite par l'ouvrage amont qui passe par la connexion' de l'entit\u00e9 CONNEXION.\n\nLes informations relatives aux valeurs caract\u00e9ristiques du rejet sont communiqu\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui \u00e9tablissent ces valeurs.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:NumericType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/ComValeurCaracteristique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"ComValeurCaracteristique","CdConcept":"ComValeurCaracteristique","NomConcept":"Commentaires sur la valeur caract\u00e9ristique","DefConcept":"Les commentaires sur la valeur caract\u00e9ristique du rejet comportent, par exemple, des indications sur les modes d'estimation de la valeur.\n\nLes informations relatives aux valeurs caract\u00e9ristiques du rejet sont communiqu\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui \u00e9tablissent ces valeurs.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/VraisemblanceValeurCaracteristique","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"VraisemblanceValeurCaracteristique","CdConcept":"VraisemblanceValeurCaracteristique","NomConcept":"Vraisemblance de la valeur caract\u00e9ristique","DefConcept":"La vraisemblance du r\u00e9sultat indique \u00e0 l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administr\u00e9e par le SANDRE, le niveau de 'r\u00e9alisme' du r\u00e9sultat attribu\u00e9 par le producteur de donn\u00e9es vis \u00e0 vis de l'\u00e9tat de ses connaissances du milieu auquel l'analyse se rapporte.\n\nLes codes de valeurs possibles sont d\u00e9finis dans la nomenclature n\u00b0158.\nLes informations relatives aux valeurs caract\u00e9ristiques du rejet sont communiqu\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 du ou des organismes producteurs de donn\u00e9es qui \u00e9tablissent ces valeurs.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"1","CdNomenclature":"158"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/PAR\/1\/Parametre","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/par\/1\/sandre_ref_par.xsd","CdPropriete":"Parametre","CdConcept":"Parametre","NomConcept":"PARAMETRE","DefConcept":"Un param\u00e8tre est une propri\u00e9t\u00e9 du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue \u00e0 en appr\u00e9cier les caract\u00e9ristiques et\/ou la qualit\u00e9 et\/ou l'aptitude \u00e0 des usages.\n\nL'analyse de l'existant a montr\u00e9 que l'objet param\u00e8tre poss\u00e8de deux cat\u00e9gories de propri\u00e9t\u00e9s :\n                    - celles qui sont communes \u00e0 tous les types de param\u00e8tres,\n                    - celles sp\u00e9cifiques \u00e0 certains types de param\u00e8tres.\n\nIl en est de m\u00eame pour les relations entre les param\u00e8tres et les autres objets. Cet \u00e9tat de fait a conduit \u00e0 employer une mod\u00e9lisation faisant intervenir des objets g\u00e9n\u00e9riques et des objets sous-types qui ne contiennent que des propri\u00e9t\u00e9s sp\u00e9cifiques \u00e0 ce sous-type. L'objet g\u00e9n\u00e9rique de la notion de param\u00e8tre est PARAMETRE. Il contient les propri\u00e9t\u00e9s communes \u00e0 tous les types de param\u00e8tres.\n\nLe param\u00e8tre se d\u00e9cline d'une part en deux types : quantitatif et qualitatif, et d'autre part en cinq natures : physique, chimique, environnemental, microbiologique et hydrobiologique.\n\nLe sous-type quantitatif se rapporte aux param\u00e8tres qui ont une infinit\u00e9 de r\u00e9sultats.\n\nLe sous-type qualitatif se rapporte aux param\u00e8tres qui ne prennent qu'un nombre limit\u00e9 de valeurs pr\u00e9-d\u00e9finies pour chacun d'eux. \n\nCes deux sous-types sont mutuellement exclusifs.\n\nLe sous-type environnemental  recouvre :\n\t- tous les param\u00e8tres physiques et chimiques qui ne se mesurent pas dans l'eau de la rivi\u00e8re (temp\u00e9rature de l'air, largeur du cours d'eau...),\n\t- tous les param\u00e8tres d'observation li\u00e9s \u00e0 la rivi\u00e8re et \u00e0 son environnement (Importance de l'ombrage sur les berges...).\n\nLe sous-type physique se rapporte aux param\u00e8tres dont l'objet est la mesure d'une caract\u00e9ristique physique de l'eau (temp\u00e9rature de l'eau, conductivit\u00e9...).\n\nLe sous-type chimique se rapporte aux param\u00e8tres dont la mesure a pour objet une grandeur chimique (concentration d'une substance, Demande Biologique en Oxyg\u00e8ne, ...).\n\nLe sous-type hydrobiologique se rapporte aux param\u00e8tres dont l'expression d\u00e9crit l'\u00e9tat ou la pr\u00e9sence des \u00eatres macroscopiques vivant dans l'eau.\n\nLe sous-type microbiologique se rapporte aux param\u00e8tres qui ont pour objet la recherche, la d\u00e9termination et\/ou le d\u00e9nombrement d'\u00eatres microscopiques pr\u00e9sents dans l'eau. Cette cat\u00e9gorie de param\u00e8tres est \u00e9galement \u00e9tendue par convention \u00e0 l'\u00e9tude d'\u00eatres vivants assimil\u00e9s \u00e0 des \u00eatres microscopiques comme les parasites, les mousses ou champignons. \n\nCes 5 derniers sous-types sont mutuellement exclusifs.\n\nTout organisme peut demander la codification d'un nouveau param\u00e8tre. Pour cela, il suffit d'en faire la demande aupr\u00e8s du SANDRE qui proc\u00e9dera en deux \u00e9tapes pour assurer un service rapide tout en gardant une liste homog\u00e8ne.\n\n\t- Afin de permettre une utilisation imm\u00e9diate du param\u00e8tre, un num\u00e9ro provisoire sera \u00e9mis apr\u00e8s qu'un contr\u00f4le s\u00e9mantique ait montr\u00e9 la non existence de ce param\u00e8tre.\n\n\t- Puis, sur une base trimestrielle, toutes les demandes de param\u00e8tres sont soumises \u00e0 un comit\u00e9 d'experts qui statuera sur la n\u00e9cessit\u00e9 de cr\u00e9er ou non le param\u00e8tre. Si la cr\u00e9ation est accept\u00e9e, le param\u00e8tre est d\u00e9clar\u00e9 valid\u00e9. Dans le cas inverse, le comit\u00e9 d\u00e9signera le param\u00e8tre d\u00e9j\u00e0 existant correspondant \u00e0 celui demand\u00e9. Le code provisoire attribu\u00e9 est alors gel\u00e9 ind\u00e9finiment.\n\nTous les param\u00e8tres sont d\u00e9crits par un nom complet, ainsi que par des libell\u00e9s longs et courts pour une exploitation informatique. Cette information est compl\u00e9t\u00e9e quelquefois par la mention de synonymes ou de polys\u00e8mes qui indiquent les diff\u00e9rentes appellations du param\u00e8tre et celles avec lesquelles il ne faut pas le confondre. Toutes les fiches param\u00e8tres, quel que soit leur statut, peuvent faire l'objet de r\u00e9visions.\n\nLa liste des param\u00e8tres est administr\u00e9e par le SANDRE qui en a la responsabilit\u00e9.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/INT\/2.0\/Intervenant","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/int\/2\/sandre_ref_int.xsd","CdPropriete":"Producteur","CdConcept":"Intervenant","NomConcept":"INTERVENANT","DefConcept":"Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs r\u00f4le(s) en tant qu\u2019acteur de l\u2019eau et qui sont r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s dans les bases de donn\u00e9es respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifi\u00e9s dans les \u00e9changes de donn\u00e9es par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d\u2019identifier de mani\u00e8re univoque l\u2019intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus g\u00e9n\u00e9rale), il est alors identifi\u00e9 par son code SANDRE. \n\nIls se partagent entre plusieurs cat\u00e9gories dont :\n- laboratoire d'analyse,\n- pr\u00e9leveur,\n- op\u00e9rateur en hydrom\u00e9trie,\n- laboratoire d'hydrobiologie,\n- organisme charg\u00e9 de la police des eaux,\n-  producteur\/ gestionnaire,\n- \u2026\n\nDeux informations sont utilis\u00e9es pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l\u2019organisme auquel il est rattach\u00e9 : \n- Cas 1 : l\u2019organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilis\u00e9, aucun code SANDRE n\u2019est indiqu\u00e9. L\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d n\u2019est pas rempli,\n- Cas 2 : l\u2019organisme n\u2019a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribu\u00e9 un code SANDRE. L\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d n\u2019est pas rempli,\n- Cas 3 : l\u2019organisme n\u2019a pas de code SIRET en tant qu\u2019\u00e9tablissement mais est rattach\u00e9 \u00e0 une structure, par exemple le SATESE rattach\u00e9 au Conseil G\u00e9n\u00e9ral. Dans ce cas, il est attribu\u00e9 un code SANDRE et l\u2019attribut \u201c code SIRET de l\u2019organisme auquel est rattach\u00e9 l\u2019intervenant \u201d est rempli avec le code SIRET, dans l\u2019exemple, celui du Conseil G\u00e9n\u00e9ral. \n\nLa liste nationale des codes SANDRE des intervenants est \u00e9tablie sous la responsabilit\u00e9 du SANDRE. Le code SIRET est \u00e9tabli par l'INSEE.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"}]}},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/OuvrageAssainissement","CdConcept":"OuvrageAssainissement","NomConcept":"OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT","DefConcept":"L'ouvrage d'assainissement regroupe l'ensemble des ouvrages physiques utilis\u00e9s dans le domaine de l'assainissement et dont la mod\u00e9lisation par le SANDRE a \u00e9t\u00e9 n\u00e9cessaire. \n\nLes informations sur l'ouvrage d'assainissement rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du ou des organismes en fonction de l'ouvrage.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/CdOuvrageAssainissement","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"CdOuvrageAssainissement","CdConcept":"CdOuvrageAssainissement","NomConcept":"Code de l'ouvrage d'assainissement","DefConcept":"L'identifiant de l'ouvrage correspond au code utilis\u00e9 pour d\u00e9signer l'ouvrage d'assainissement. Il s'agit suivant le type de l'ouvrage, du code commune, du code du site industriel, du code du syst\u00e8me de collecte, ...\n\nLes informations sur l'ouvrage d'assainissement rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du ou des organismes en fonction de l'ouvrage.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:IdentifierType","LongMaxPropriete":"20"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/TypeOuvrageAssainissement","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"TypeOuvrageAssainissement","CdConcept":"TypeOuvrageAssainissement","NomConcept":"Type d'ouvrage d'assainissement","DefConcept":"Le type de l'ouvrage d\u00e9crit la nature de l'ouvrage amont \u00e0 la connexion, par l'un des codes de la liste suivante :\n\nLes codes de valeurs possibles sont d\u00e9finis dans la nomenclature n\u00b037.\nLes informations sur les connexions rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du ou des organismes qui y \u00e9tablissent des valeurs statistiques de rejet.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"1","CdNomenclature":"37"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/EvenOuvrageAssainissement","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"EvenOuvrageAssainissement","CdConcept":"EvenOuvrageAssainissement","NomConcept":"EVENEMENTS SUR L'OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT","DefConcept":"Les \u00e9v\u00e9nements de l\u2019ouvrage d\u2019assainissement sont tous les \u00e9v\u00e9nements qui se sont produits sur l\u2019ouvrage et qui n\u00e9cessitent d\u2019\u00eatre historis\u00e9s. Les \u00e9v\u00e9nements de l\u2019ouvrage permettent notamment de pr\u00e9ciser les incidents accidentels ou ext\u00e9rieurs qui influencent les r\u00e9sultats de mesure acquis sur l\u2019ouvrage. \n\nCette information rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 du producteur de donn\u00e9es sur l\u2019ouvrage d\u2019assainissement.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"}]},"RelClasseHerits":{"RelClasseHerit":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/EPR\/2002-1\/PerimetreEpandage","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/epr\/1\/sandre_fmt_xml_epr.xsd","CdConcept":"PerimetreEpandage","NomConcept":"PERIMETRE D'EPANDAGE","DefConcept":"Le p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage est l'ensemble des champs appartenant \u00e0 une ou plusieurs exploitations agricoles dont l'aptitude \u00e0 l'\u00e9pandage d'un produit d'\u00e9pandage donn\u00e9 a \u00e9t\u00e9 \u00e9tablie dans le cadre de l'\u00e9tude pr\u00e9alable. Le p\u00e9rim\u00e8tre est d\u00e9compos\u00e9 en parcelles du p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage qui sont caract\u00e9ris\u00e9s par une aptitude nulle, soumise \u00e0 contraintes ou totale.\n\nG\u00e9n\u00e9ralement, un p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage concernera un seul produit d'\u00e9pandage. N\u00e9anmoins, dans quelques cas, il pourra regrouper plusieurs produits de nature similaire. \n\nL'unicit\u00e9 d'un p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage est assur\u00e9 par les informations cl\u00e9s suivantes :\n- le code du p\u00e9titionnaire ayant \u00e9labor\u00e9 le p\u00e9rim\u00e8tre.\n- l'origine du code du p\u00e9titionnaire ('SIRET', 'SANDRE', 'PACAGE', 'NOM#DN')\n- Ann\u00e9e de cr\u00e9ation du p\u00e9rim\u00e8tre (exemple: '2000')\n- Code interne du p\u00e9rim\u00e8tre (exemple: '1')\n\nExemple de code du p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage : 134391211043692-SIRET-1999-1\n\n\nLe p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage est associ\u00e9 \u00e0 un ou plusieurs actes administratifs qui pr\u00e9cisent les modalit\u00e9s d'\u00e9pandage sur ce p\u00e9rim\u00e8tre. \n\nUn p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage est cr\u00e9\u00e9 lorsque au moins un produit d'\u00e9pandage est \u00e9labor\u00e9 ou utilis\u00e9 par une unit\u00e9 de production et lorsque le produit doit \u00eatre \u00e9pandu. Pour un produit d'\u00e9pandage, il ne peut exister qu'un seul p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage. Durant le cycle de vie du p\u00e9rim\u00e8tre (et du produit), des parcelles du p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage sont incluses ou au contraire sont excluses du p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage, notamment en fonction des nouveaux actes administratifs concernant le p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/STI\/2002-1\/SiteIndustriel","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/sti\/1\/sandre_fmt_xml_sti.xsd","CdConcept":"SiteIndustriel","NomConcept":"SITE INDUSTRIEL","DefConcept":"Unit\u00e9 de production (ou \u00e9tablissement \u00e9conomique au sens de l'INSEE) g\u00e9ographiquement individualis\u00e9e dans laquelle une ou plusieurs personnes utilisent de l'eau dans le cadre de leurs activit\u00e9s \u00e9conomiques et sont susceptibles de contribuer \u00e0 la modification du milieu naturel.\n\nIl comprend :\n\t- les \u00e9tablissements industriels ou usines,\n\t- les \u00e9tablissements publics d'h\u00e9bergements et de services que sont les lyc\u00e9es, les h\u00f4pitaux, les casernes militaires,...\n\t- les chantiers, ...\n\nUn site industriel sera toujours consid\u00e9r\u00e9 comme un producteur d'effluents m\u00eame s'il poss\u00e8de des capacit\u00e9s de d\u00e9pollution (centre d'incin\u00e9ration, cimenterie...). Celles-ci seront trait\u00e9es par le concept d'unit\u00e9 de traitement des sous-produits que l'on peut rapporter \u00e0 un site industriel.\n\nLe site industriel ne doit pas \u00eatre confondu avec l'\u00e9tablissement (unit\u00e9 administrative) au sens de l'INSEE qui d\u00e9signe la propri\u00e9t\u00e9 d'un site.\n\nLes informations sur les sites industriels rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/2002-1\/OuvrageDepollution","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdConcept":"OuvrageDepollution","NomConcept":"OUVRAGE DE DEPOLLUTION","DefConcept":"Un ouvrage de d\u00e9pollution est un ouvrage qui vise \u00e0 r\u00e9duire, voire \u00e0 supprimer toute substance ind\u00e9sirable d'un effluent.\n\nLes ouvrages de d\u00e9pollution se r\u00e9partissent en deux grandes familles : les syst\u00e8mes de traitement d'eaux us\u00e9es (=station d'\u00e9puration) et les unit\u00e9s de traitement des sous-produits.\n\nL'ouvrage de d\u00e9pollution demeure la m\u00eame (m\u00eame identifiant) quelle que soit l'importance et la nature des travaux qui y son effectu\u00e9s (changement de capacit\u00e9, reconstruction,...). Il n'y aura changement de station que s'il y a d\u00e9placement de la station ou changement de la nature du ma\u00eetre d'ouvrage. \n\nLa description de ces deux familles d'ouvrage de d\u00e9pollution sont respectivement sous la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau et de l'ADEME."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/SCL\/1.1\/SystemeCollecte","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/scl\/1.1\/sandre_fmt_xml_scl.xsd","CdConcept":"SystemeCollecte","NomConcept":"SYSTEME DE COLLECTE","DefConcept":"Au sens de la r\u00e9glementation actuellement en vigueur, un syst\u00e8me de collecte est un syst\u00e8me de canalisations, qui recueille et achemine les eaux r\u00e9siduaires d'origine urbaine  vers un seul syst\u00e8me de traitement des eaux us\u00e9es (station d'\u00e9puration).\nIl se caract\u00e9rise par une continuit\u00e9 hydraulique permanente ou intermittente entre les \u00e9quipements d\u2019un r\u00e9seau, \u00e0 l\u2019exception des transferts volontaires de pollution du syst\u00e8me de collecte vers une autre unit\u00e9 de traitement. \nLe syst\u00e8me de collecte d\u00e9signe ainsi le r\u00e9seau de canalisations qui recueille et achemine les eaux us\u00e9es depuis la partie publique des branchements particuliers, ceux-ci compris, jusqu\u2019au point de rejet dans le milieu naturel ou dans le syst\u00e8me de traitement ou un autre syst\u00e8me de collecte.\nUn syst\u00e8me de collecte comprend les d\u00e9versoirs d\u2019orage, les ouvrages de r\u00e9tention et de traitement des eaux de surverse situ\u00e9s sur ce r\u00e9seau. \n\nLe syst\u00e8me de collecte est commun\u00e9ment appel\u00e9 r\u00e9seau d\u2019assainissement."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/EPR\/2002-1\/ExpAgri","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/epr\/1\/sandre_fmt_xml_epr.xsd","CdConcept":"ExpAgri","NomConcept":"EXPLOITATION AGRICOLE","DefConcept":"Unit\u00e9 de production g\u00e9ographiquement individualis\u00e9e dans laquelle une ou plusieurs personnes ont des activit\u00e9s agricoles.\n\n\"Sont r\u00e9put\u00e9es agricoles toutes les activit\u00e9s correspondant \u00e0 la ma\u00eetrise et \u00e0 l'exploitation d'un cycle biologique de caract\u00e8re v\u00e9g\u00e9tal ou animal et constituant une ou plusieurs \u00e9tapes n\u00e9cessaires au d\u00e9roulement de ce cycle ainsi que les activit\u00e9s exerc\u00e9es par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Les activit\u00e9s de cultures marines sont r\u00e9put\u00e9es agricoles, nonobstant le statut social dont rel\u00e8vent ceux qui les pratiquent\" (Code rural - L311-1).\n\nIl est retenu qu'une exploitation agricole est d\u00e9finie par la personne morale ou physique qui l'exploite.Ce usager est identifi\u00e9 soit par un code SIRET, soit par un code PACAGE, num\u00e9ro d'identification des usagers pour le Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'Agriculture. Une exploitation agricole peut \u00eatre localis\u00e9e sur plusieurs communes, voire plusieurs d\u00e9partements. \n\nDans le cadre de la th\u00e9matique \"Epandage des produits\" , seules celles concern\u00e9es par l'activit\u00e9 d'\u00e9pandage seront prises en compte.\n\nUne exploitation agricole peut aussi intervenir en tant que producteur lorsqu'elle produit des effluents d'\u00e9levage ou lorsqu'elle utilise un produit normalis\u00e9 homologu\u00e9 pour \u00e9pandage. Ce deuxi\u00e8me r\u00f4le doit bien \u00eatre distinct du premier bien qu'il puisse \u00eatre cumul\u00e9 avec le premier par une exploitation agricole.\n\nLes informations relatives aux exploitations agricoles rel\u00e8vent du ou des producteurs de donn\u00e9es. Seul le code de l'exploitation agricole rel\u00e8ve de l'INSEE dans le cas d'un code SIRET, du Minist\u00e8re de l'Agriculture et de la P\u00eache dans le cas d'un code PACAGE."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/OuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdConcept":"OuvrageRejet","NomConcept":"OUVRAGE DE REJET AU MILIEU NATUREL","DefConcept":"L'ouvrage de rejet dans le milieu d\u00e9crit l'aboutissement des flux de pollution dans le milieu naturel qu'il y ait ouvrage physique ou non.\n\nEn fonction du milieu auquel il se rattache, chaque ouvrage de rejet se d\u00e9cline en l'un des cinq sous-types suivants :\n\t- rejet dans une entit\u00e9 hydrographique,\n\t- rejet en milieu marin,\n\t- rejet diffus,\n\t- et rejet dans un syst\u00e8me aquif\u00e8re.\n\nLes ouvrages de rejets dans une entit\u00e9 hydrographiques sont tous les dispositifs (qui se r\u00e9sument dans la plupart des cas \u00e0 un tuyau) qui rejettent dans un cours d'eau, dans un lac, dans une zone humide... les effluents qui y aboutissent.\n\nLes ouvrages de rejets en milieu marin sont tous les dispositifs (qui se r\u00e9sument dans la plupart des cas \u00e0 un tuyau) qui dispersent directement dans la mer ou l'oc\u00e9an les effluents qui y aboutissent.\n\nLes rejets diffus sont l'ensemble des rejets non localisables et non directement mesurables bien que la ou les origines puissent \u00eatre connues.\n\nLes rejets dans un syst\u00e8me aquif\u00e8re sont tous les dispositifs qui rejettent de fa\u00e7on directe en milieu souterrain (forage, puits, ...) les effluents qui y aboutissent.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9."}]}},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/EvenOuvrageAssainissement","CdConcept":"EvenOuvrageAssainissement","NomConcept":"EVENEMENTS SUR L'OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT","DefConcept":"Les \u00e9v\u00e9nements de l\u2019ouvrage d\u2019assainissement sont tous les \u00e9v\u00e9nements qui se sont produits sur l\u2019ouvrage et qui n\u00e9cessitent d\u2019\u00eatre historis\u00e9s. Les \u00e9v\u00e9nements de l\u2019ouvrage permettent notamment de pr\u00e9ciser les incidents accidentels ou ext\u00e9rieurs qui influencent les r\u00e9sultats de mesure acquis sur l\u2019ouvrage. \n\nCette information rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 du producteur de donn\u00e9es sur l\u2019ouvrage d\u2019assainissement.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/DateEvenOuvrageAssainissement","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"DateEvenOuvrageAssainissement","CdConcept":"DateEvenOuvrageAssainissement","NomConcept":"Date de l'\u00e9v\u00e8nement sur l'ouvrage d'assainissement","DefConcept":"La date de l'\u00e9v\u00e8nement est la date, au jour pr\u00e8s, \u00e0 laquelle l'\u00e9v\u00e8nement s'est produit sur l'ouvrage d'assainissement. \n\nCette information rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 du producteur de donn\u00e9es sur l'ouvrage d'assainissement.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:DateType"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/TypeEvenOuvrageAssainissement","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"TypeEvenOuvrageAssainissement","CdConcept":"TypeEvenOuvrageAssainissement","NomConcept":"Type d'\u00e9v\u00e8nement sur l'ouvrage d'assainissement","DefConcept":"Le type d'\u00e9v\u00e8nement sur l'ouvrage d'assainissement classifie \u00e0 l'aide d'une liste de valeurs possibles, chaque \u00e9v\u00e8nement qui s'est produit sur l'ouvrage d'assainissement. \n\nLa liste des valeurs possibles est administr\u00e9e par le SANDRE. Actuellement, elle est disponible uniquement pour les \u00e9v\u00e8nements li\u00e9s au syst\u00e8me de traitement d'eaux us\u00e9es et au syst\u00e8me de collecte : \n\nListe de valeurs possibles d\u00e9finie dans la nomenclature n\u00b0279.\n\nCette information rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 du producteur de donn\u00e9es sur l'ouvrage d'assainissement.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:CodeType","LongMaxPropriete":"2","CdNomenclature":"279"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2002-1\/DsEvenOuvrageAssainissement","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"DsEvenOuvrageAssainissement","CdConcept":"DsEvenOuvrageAssainissement","NomConcept":"Description de l'\u00e9v\u00e8nement sur l'ouvrage d'assainissement","DefConcept":"Le descriptif de l'\u00e9v\u00e8nement sur l'ouvrage d'assainissement est le texte pr\u00e9cisant les caract\u00e9ristiques de l'\u00e9v\u00e8nement. Il est notamment pr\u00e9cis\u00e9 le lieu exact dans l'ouvrage o\u00f9 s'est produit cet \u00e9v\u00e8nement ainsi que les impacts de cet \u00e9v\u00e8nement sur l'ouvrage. \n\nCette information rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 du producteur de donn\u00e9es sur l'ouvrage d'assainissement.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:TextType"}]}}]}}]}