<xsd:complexType xmlns:xsd="http://www.w3.org/2001/XMLSchema" name="TypeEvenOuvrageAssainissement">
		<xsd:annotation>
			<xsd:documentation source="Libelle">
Type d'évènement sur l'ouvrage d'assainissement</xsd:documentation>
			<xsd:documentation source="Definition">Le type d'évènement sur l'ouvrage d'assainissement classifie à l'aide d'une liste de valeurs possibles, chaque évènement qui s'est produit sur l'ouvrage d'assainissement. 

La liste des valeurs possibles est administrée par le SANDRE. Actuellement, elle est disponible uniquement pour les évènements liés au système de traitement d'eaux usées et au système de collecte : 

La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°279.

Cette information relève de la responsabilité du producteur de données sur l'ouvrage d'assainissement.


 cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:279::::::referentiel:3.1:html</xsd:documentation>
		</xsd:annotation>
		<xsd:simpleContent>
			<xsd:extension base="cct:CodeType279">
				<xsd:attribute ref="cct:listID" use="optional" fixed="279"/>
				<xsd:attribute ref="cct:listAgencyID" use="optional"/>
			</xsd:extension>
		</xsd:simpleContent>
	</xsd:complexType>