{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2","CdDictionnaire":"CXN","VersionDictionnaire":"2","NomDictionnaire":"Suivi des flux polluants","ComDictionnaire":null,"URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/2\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2\/OuvrageAssainissement","CdConcept":"OuvrageAssainissement","NomConcept":"OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT","DefConcept":"L'ouvrage d'assainissement regroupe l'ensemble des ouvrages physiques utilis\u00e9s dans le domaine de l'assainissement et dont la mod\u00e9lisation par le SANDRE a \u00e9t\u00e9 n\u00e9cessaire. \n\nLes informations sur l'ouvrage d'assainissement rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du ou des organismes en fonction de l'ouvrage.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2\/CdOuvrageAssainissement","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/2\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"CdOuvrageAssainissement","CdConcept":"CdOuvrageAssainissement","NomConcept":"Code de l'ouvrage d'assainissement","DefConcept":"L'identifiant de l'ouvrage correspond au code utilis\u00e9 pour d\u00e9signer l'ouvrage d'assainissement. Il s'agit suivant le type de l'ouvrage, du code commune, du code du site industriel, du code du syst\u00e8me de collecte, ...\n\nLes informations sur l'ouvrage d'assainissement rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du ou des organismes en fonction de l'ouvrage.","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","TypagePropriete":"cct:IdentifierType","LongMaxPropriete":"20"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2\/TypeOuvrageAssainissement","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/2\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"TypeOuvrageAssainissement","CdConcept":"TypeOuvrageAssainissement","NomConcept":"Type d'ouvrage d'assainissement","DefConcept":"Le type de l'ouvrage d\u00e9crit la nature de l'ouvrage amont \u00e0 la connexion, par l'un des codes de la liste suivante :\n\nLes codes de valeurs possibles sont d\u00e9finis dans la nomenclature sandre n\u00b037.\n\nLes informations sur les connexions rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du ou des organismes qui y \u00e9tablissent des valeurs statistiques de rejet.\n cf http:\/\/www.sandre.eaufrance.fr\/?urn=urn:sandre:donnees:37::::::referentiel:3.1:html","CardMinPropriete":"1","CardMaxPropriete":"1","CdNomenclature":"37"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2\/ComGlobauxOuvrageAssainissement","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/2\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"comGlobauxOuvrageAssainissement","CdConcept":"ComGlobauxOuvrageAssainissement","NomConcept":"COMMENTAIRES GLOBAUX SUR L'OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT","DefConcept":"Zone textuelle comportant l'ensemble des informations se rapportant \u00e0 un ouvrage d'assainissement , ayant \u00e9t\u00e9 relev\u00e9 au cours d'une p\u00e9riode donn\u00e9es.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/COM\/4\/CircAdminBassin","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/com\/4\/sandre_fmt_xml_com.xsd","CdPropriete":"estSitu\u00e9Sur","CdConcept":"CircAdminBassin","NomConcept":"CIRCONSCRIPTION ADMINISTRATIVE DE BASSIN","DefConcept":"La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comit\u00e9s de bassin ( 7 en m\u00e9tropole et 5 en outre-mer).\n\nLe territoire administratif de chaque bassin est bas\u00e9 sur le d\u00e9coupage communal, par arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/2\/EvenOuvrageAssainissement","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/2\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"ouvrageAssainissementEvenement","CdConcept":"EvenOuvrageAssainissement","NomConcept":"EVENEMENTS SUR L'OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT","DefConcept":"Les \u00e9v\u00e9nements de l\u2019ouvrage d\u2019assainissement sont tous les \u00e9v\u00e9nements qui se sont produits sur l\u2019ouvrage et qui n\u00e9cessitent d\u2019\u00eatre historis\u00e9s. Les \u00e9v\u00e9nements de l\u2019ouvrage permettent notamment de pr\u00e9ciser les incidents accidentels ou ext\u00e9rieurs qui influencent les r\u00e9sultats de mesure acquis sur l\u2019ouvrage. \n\nCette information rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 du producteur de donn\u00e9es sur l\u2019ouvrage d\u2019assainissement.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"unbounded"}]},"RelClasseHerits":{"RelClasseHerit":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ODP\/1.2\/OuvrageDepollution","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/odp\/1.2\/sandre_fmt_xml_odp.xsd","CdConcept":"OuvrageDepollution","NomConcept":"OUVRAGE DE DEPOLLUTION","DefConcept":"Un ouvrage de d\u00e9pollution est un ouvrage qui vise \u00e0 r\u00e9duire, voire \u00e0 supprimer toute substance ind\u00e9sirable d'un effluent.\n\nLes ouvrages de d\u00e9pollution se r\u00e9partissent en deux grandes familles : les syst\u00e8mes de traitement d'eaux us\u00e9es (=station d'\u00e9puration) et les unit\u00e9s de traitement des sous-produits.\n\nL'ouvrage de d\u00e9pollution demeure la m\u00eame (m\u00eame identifiant) quelle que soit l'importance et la nature des travaux qui y son effectu\u00e9s (changement de capacit\u00e9, reconstruction,...). Il n'y aura changement de station que s'il y a d\u00e9placement de la station ou changement de la nature du ma\u00eetre d'ouvrage. \n\nLa description de ces deux familles d'ouvrage de d\u00e9pollution sont respectivement sous la responsabilit\u00e9 des Agences de l'eau et de l'ADEME."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/ORM\/1.1\/OuvrageRejet","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/orm\/1.1\/sandre_fmt_xml_orm.xsd","CdConcept":"OuvrageRejet","NomConcept":"OUVRAGE DE REJET AU MILIEU NATUREL","DefConcept":"L'ouvrage de rejet dans le milieu d\u00e9crit l'aboutissement des flux de pollution dans le milieu naturel qu'il y ait ouvrage physique ou non.\n\nEn fonction du milieu auquel il se rattache, chaque ouvrage de rejet se d\u00e9cline en l'un des cinq sous-types suivants :\n\t- rejet dans une entit\u00e9 hydrographique,\n\t- rejet en milieu marin,\n\t- rejet diffus,\n\t- et rejet dans un syst\u00e8me aquif\u00e8re.\n\nLes ouvrages de rejets dans une entit\u00e9 hydrographiques sont tous les dispositifs (qui se r\u00e9sument dans la plupart des cas \u00e0 un tuyau) qui rejettent dans un cours d'eau, dans un lac, dans une zone humide... les effluents qui y aboutissent.\n\nLes ouvrages de rejets en milieu marin sont tous les dispositifs (qui se r\u00e9sument dans la plupart des cas \u00e0 un tuyau) qui dispersent directement dans la mer ou l'oc\u00e9an les effluents qui y aboutissent.\n\nLes rejets diffus sont l'ensemble des rejets non localisables et non directement mesurables bien que la ou les origines puissent \u00eatre connues.\n\nLes rejets dans un syst\u00e8me aquif\u00e8re sont tous les dispositifs qui rejettent de fa\u00e7on directe en milieu souterrain (forage, puits, ...) les effluents qui y aboutissent.\n\nLes informations sur les ouvrages de rejets rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 de l'organisme charg\u00e9 de la codification de l'ouvrage associ\u00e9."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/SCL\/1.1\/SystemeCollecte","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/scl\/1.1\/sandre_fmt_xml_scl.xsd","CdConcept":"SystemeCollecte","NomConcept":"SYSTEME DE COLLECTE","DefConcept":"Au sens de la r\u00e9glementation actuellement en vigueur, un syst\u00e8me de collecte est un syst\u00e8me de canalisations, qui recueille et achemine les eaux r\u00e9siduaires d'origine urbaine  vers un seul syst\u00e8me de traitement des eaux us\u00e9es (station d'\u00e9puration).\nIl se caract\u00e9rise par une continuit\u00e9 hydraulique permanente ou intermittente entre les \u00e9quipements d\u2019un r\u00e9seau, \u00e0 l\u2019exception des transferts volontaires de pollution du syst\u00e8me de collecte vers une autre unit\u00e9 de traitement. \nLe syst\u00e8me de collecte d\u00e9signe ainsi le r\u00e9seau de canalisations qui recueille et achemine les eaux us\u00e9es depuis la partie publique des branchements particuliers, ceux-ci compris, jusqu\u2019au point de rejet dans le milieu naturel ou dans le syst\u00e8me de traitement ou un autre syst\u00e8me de collecte.\nUn syst\u00e8me de collecte comprend les d\u00e9versoirs d\u2019orage, les ouvrages de r\u00e9tention et de traitement des eaux de surverse situ\u00e9s sur ce r\u00e9seau. \n\nLe syst\u00e8me de collecte est commun\u00e9ment appel\u00e9 r\u00e9seau d\u2019assainissement."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/STI\/3.0\/SitActiv","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/sti\/3\/sandre_fmt_xml_sti.xsd","CdConcept":"SitActiv","NomConcept":"SITE D'ACTIVITES","DefConcept":"Un site d'activit\u00e9s est un emplacement g\u00e9ographiquement individualis\u00e9, dont l'emprise spatiale correspond aux limites de propri\u00e9t\u00e9 d'un \u00e9tablissement d\u00e9clar\u00e9 aupr\u00e8s de l'INSEE comme unit\u00e9 de production d'une entreprise, et plac\u00e9 juridiquement sous la responsabilit\u00e9 d'un exploitant pour une p\u00e9riode donn\u00e9e.\n\nUn site d'activit\u00e9s peut contenir des installations (ateliers, hangars...), des produits (produits chimiques,...) et \/ ou au sein duquel des activit\u00e9s humaines sont exerc\u00e9es, et dont la pr\u00e9sence:\n\u2022\tconstitue(nt) un risque p\u00e9renne, r\u00e9el ou potentiel, sur la qualit\u00e9 de l'environnement ou la sant\u00e9 humaine\n\u2022\tou bien engendre(nt) des nuisances sur l'environnement (pr\u00e9l\u00e8vements au niveau des ressources naturelles ou rejets d'effluents ou de d\u00e9chets de diff\u00e9rente nature)."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/EPR\/2.0\/PerimetreEpandage","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/epr\/2\/sandre_fmt_xml_epr.xsd","CdConcept":"PerimetreEpandage","NomConcept":"PERIMETRE D'EPANDAGE","DefConcept":"Le p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage est l'ensemble des champs appartenant \u00e0 une ou plusieurs exploitations agricoles dont l'aptitude \u00e0 l'\u00e9pandage d'un produit d'\u00e9pandage donn\u00e9 a \u00e9t\u00e9 \u00e9tablie dans le cadre de l'\u00e9tude pr\u00e9alable. Le p\u00e9rim\u00e8tre est d\u00e9compos\u00e9 en parcelles du p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage qui sont caract\u00e9ris\u00e9s par une aptitude nulle, soumise \u00e0 contraintes ou totale.\n\nG\u00e9n\u00e9ralement, un p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage concernera un seul produit d'\u00e9pandage. N\u00e9anmoins, dans quelques cas, il pourra regrouper plusieurs produits de nature similaire. \n\nL'unicit\u00e9 d'un p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage est assur\u00e9 par les informations cl\u00e9s suivantes :\n- le code du p\u00e9titionnaire ayant \u00e9labor\u00e9 le p\u00e9rim\u00e8tre.\n- l'origine du code du p\u00e9titionnaire ('SIRET', 'SANDRE', 'PACAGE', 'NOM#DN')\n- Ann\u00e9e de cr\u00e9ation du p\u00e9rim\u00e8tre (exemple: '2000')\n- Code interne du p\u00e9rim\u00e8tre (exemple: '1')\n\nExemple de code du p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage : 134391211043692-SIRET-1999-1\n\n\nLe p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage est associ\u00e9 \u00e0 un ou plusieurs actes administratifs qui pr\u00e9cisent les modalit\u00e9s d'\u00e9pandage sur ce p\u00e9rim\u00e8tre. \n\nUn p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage est cr\u00e9\u00e9 lorsque au moins un produit d'\u00e9pandage est \u00e9labor\u00e9 ou utilis\u00e9 par une unit\u00e9 de production et lorsque le produit doit \u00eatre \u00e9pandu. Pour un produit d'\u00e9pandage, il ne peut exister qu'un seul p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage. Durant le cycle de vie du p\u00e9rim\u00e8tre (et du produit), des parcelles du p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage sont incluses ou au contraire sont excluses du p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage, notamment en fonction des nouveaux actes administratifs concernant le p\u00e9rim\u00e8tre d'\u00e9pandage."},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/EPR\/2.0\/ExpAgri","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/epr\/2\/sandre_fmt_xml_epr.xsd","CdConcept":"ExpAgri","NomConcept":"EXPLOITATION AGRICOLE","DefConcept":"Unit\u00e9 de production g\u00e9ographiquement individualis\u00e9e dans laquelle une ou plusieurs personnes ont des activit\u00e9s agricoles.\n\n\"Sont r\u00e9put\u00e9es agricoles toutes les activit\u00e9s correspondant \u00e0 la ma\u00eetrise et \u00e0 l'exploitation d'un cycle biologique de caract\u00e8re v\u00e9g\u00e9tal ou animal et constituant une ou plusieurs \u00e9tapes n\u00e9cessaires au d\u00e9roulement de ce cycle ainsi que les activit\u00e9s exerc\u00e9es par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Les activit\u00e9s de cultures marines sont r\u00e9put\u00e9es agricoles, nonobstant le statut social dont rel\u00e8vent ceux qui les pratiquent\" (Code rural - L311-1).\n\nIl est retenu qu'une exploitation agricole est d\u00e9finie par la personne morale ou physique qui l'exploite.Ce usager est identifi\u00e9 soit par un code SIRET, soit par un code PACAGE, num\u00e9ro d'identification des usagers pour le Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'Agriculture. Une exploitation agricole peut \u00eatre localis\u00e9e sur plusieurs communes, voire plusieurs d\u00e9partements. \n\nDans le cadre de la th\u00e9matique \"Epandage des produits\" , seules celles concern\u00e9es par l'activit\u00e9 d'\u00e9pandage seront prises en compte.\n\nUne exploitation agricole peut aussi intervenir en tant que producteur lorsqu'elle produit des effluents d'\u00e9levage ou lorsqu'elle utilise un produit normalis\u00e9 homologu\u00e9 pour \u00e9pandage. Ce deuxi\u00e8me r\u00f4le doit bien \u00eatre distinct du premier bien qu'il puisse \u00eatre cumul\u00e9 avec le premier par une exploitation agricole.\n\nLes informations relatives aux exploitations agricoles rel\u00e8vent du ou des producteurs de donn\u00e9es. Seul le code de l'exploitation agricole rel\u00e8ve de l'INSEE dans le cas d'un code SIRET, du Minist\u00e8re de l'Agriculture et de la P\u00eache dans le cas d'un code PACAGE."}]}}]}}]}