{"Dictionnaire":[{"URIDictionnaire":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/1.1","CdDictionnaire":"CXN","VersionDictionnaire":"1.1","NomDictionnaire":"Suivi des flux polluants","ComDictionnaire":null,"URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1.1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","ResEnv":{"AuteurResEnv":"Syst\u00e8me d\u2019Information sur l\u2019Eau - Sandre","EditResEnv":"Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'environnement","ContResEnv":"OIEau, Onema, DREAL, Minist\u00e8re charg\u00e9 de l'environnement, DDTM, IGN, CEREMA","CovResEnv":"France enti\u00e8re","StResEnv":"Valid\u00e9"},"Concepts":{"Concept":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/1.1\/SiteIndustrielAmont","CdConcept":"SiteIndustrielAmont","NomConcept":"Connexion en aval d'un site industriel","DefConcept":"Une connexion ne poss\u00e8de qu'un ouvrage amont et qu'un ouvrage aval.\n\nUn site industriel sera toujours consid\u00e9r\u00e9 comme un producteur d'effluents m\u00eame s'il poss\u00e8de des capacit\u00e9s de d\u00e9pollution (centre d'incin\u00e9ration, cimenterie...). Il sera donc toujours \u00e0 l'amont d'une connexion.\n\nLa ou les activit\u00e9s industrielles \u00e0 l'origine de l'effluent transitant par la connexion pourront \u00eatre pr\u00e9cis\u00e9es.\n\nLes capacit\u00e9s de d\u00e9pollution d'un site industriel seront trait\u00e9es par le concept d'unit\u00e9 de traitement des sous-produits que l'on peut rapporter \u00e0 un site industriel.\n\nLes informations sur les connexions rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du ou des organismes qui y \u00e9tablissent des valeurs statistiques de rejet.","TypeConcept":"Classe","Proprietes":{"Propriete":[{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/CXN\/1.1\/Connexion","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/cxn\/1.1\/sandre_fmt_xml_cxn.xsd","CdPropriete":"Connexion","CdConcept":"Connexion","NomConcept":"CONNEXION","DefConcept":"Les connexions mat\u00e9rialisent un lien logique entre deux et seulement deux ouvrages composants la cha\u00eene de production des rejets. C'est \u00e9galement un lieu physique ou logique auquel sont rattach\u00e9s des flux de pollution mesur\u00e9s ou \u00e9valu\u00e9s.\n\nEntre deux ouvrages n'existe qu'une et qu'une seule connexion pour une nature d'effluent donn\u00e9e (eau, boue, ...). Ainsi, si deux canalisations relient une station d'\u00e9puration et un rejet dans le milieu, elles ne donneront lieu qu'\u00e0 une seule connexion auquel on rattachera, par exemple, des donn\u00e9es de flux \u00e9tablies \u00e0 partir de la somme des donn\u00e9es obtenues sur chaque canalisation.\n\nChaque connexion a une p\u00e9riode de validit\u00e9 d\u00e9finie \u00e0 l'aide des attributs \"Date de cr\u00e9ation de la connexion\" et \"Date de retrait de la connexion\". Une connexion cesse d'\u00eatre valide lorsqu'elle ne correspond plus \u00e0 une r\u00e9alit\u00e9 physique (canalisation bouch\u00e9e ou d\u00e9truite...).\n\nLa proportion d'effluent qui transite par la connexion peut \u00e9voluer. Ses diff\u00e9rentes valeurs seront historis\u00e9es en associant \u00e0 chaque valeur statistique, la proportion d'effluent qui transite \u00e0 la connexion lorsque celles-ci sont \u00e9tablies.\n\nUne connexion ne permet pas tous les cha\u00eenages entre tous les ouvrages, mais seulement ceux indiqu\u00e9s dans le tableau ci-apr\u00e8s.\n\n\tCOM = commune\n\tSI = Site industriel\n\tSC = Syst\u00e8me de collecte\n\tSTEP = Station d'\u00e9puration\n\tREJ = Ouvrage de rejet dans le milieu naturel\t \n\tEXPL= Exploitation agricole\n\tEPAN = Epandage agricole\n\n\n\t\t\tA V A L\n\n\t\t\tCOM\tSI\tSC\tSTEP\tREJ\tEXPL\tEPAN\nA\tCOM\t\t\t\tX\t\t\nM\tSI\t\t\t\tX\tX\tX\t\tX\nO\tSC\t\t\t\t\tX\tX\nN\tSTEP\t\t\t\tX\tX\tX\t\tX\nT\tREJ\t\n\tEXPL\n\tEPAN\t\t\t\t\t\t\t\tX\t\t\t\n\nAvec comme cha\u00eenages possibles :\n\n*\tCOM -> SC -> STEP -> REJ\/EPAN\n*\tCOM -> SC -> REJ\n*\tSI -> SC -> STEP -> REJ\/EPAN\n*\tSI -> SC -> REJ\n*\tSI -> STEP -> REJ\/EPAN\n*\tSI -> STEP -> STEP -> REJ\/EPAN\n*\tSI -> STEP -> SC -> STEP -> REJ\/EPAN\n*\tSI -> STEP -> SC -> REJ\n*\tSI -> REJ\/EPAN\n*\tEXPL -> EPAN\n\nLes informations sur les connexions rel\u00e8vent de la responsabilit\u00e9 du ou des organismes qui y \u00e9tablissent des valeurs statistiques de rejet.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/STI\/2.0\/SiteIndustriel","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/sti\/2\/sandre_fmt_xml_sti.xsd","CdPropriete":"SiteIndustriel","CdConcept":"SiteIndustriel","NomConcept":"SITE INDUSTRIEL","DefConcept":"Unit\u00e9 de production (ou \u00e9tablissement \u00e9conomique au sens de l'INSEE) g\u00e9ographiquement individualis\u00e9e dans laquelle une ou plusieurs personnes utilisent de l'eau dans le cadre de leurs activit\u00e9s \u00e9conomiques et sont susceptibles de contribuer \u00e0 la modification du milieu naturel.\n\nIl comprend :\n\t- les \u00e9tablissements industriels ou usines,\n\t- les \u00e9tablissements publics d'h\u00e9bergements et de services que sont les lyc\u00e9es, les h\u00f4pitaux, les casernes militaires,...\n\t- les chantiers, ...\n\nUn site industriel pourra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme un producteur d\u2019effluents, comme un centre de traitement ou un pr\u00e9leveur en eau,\u2026. \n\nLe site industriel ne doit pas \u00eatre confondu avec l'\u00e9tablissement (unit\u00e9 administrative) au sens de l'INSEE qui d\u00e9signe la propri\u00e9t\u00e9 d'un site.\n\nSelon la th\u00e9matique (Installations class\u00e9es, \u00e9tablissement soumis \u00e0 redevance, pollution des sols,\u2026) l\u2019identification d\u2019un site industriel n\u2019est \u00e0 ce jour pas unique. Le code SIRET de l\u2019\u00e9tablissement n\u2019est pas stable et ne permet pas d\u2019identifier de fa\u00e7on p\u00e9renne le site industriel. Il est possible d\u2019identifier l\u2019\u00e9tablissement avec trois codes possibles : \n-\tle code attribu\u00e9 par les agences de l\u2019eau (1), \n-\tle code attribu\u00e9 par les DRIRE \/ DPPR, d\u00e9nomm\u00e9 code GIDIC (2),\n-\tle code attribu\u00e9 par la base BASOL (3). \n\nUn site sera localis\u00e9 par un ensemble de coordonn\u00e9es compl\u00e9t\u00e9 par une commune d'implantation. Un site sera identifi\u00e9 par une ou plusieurs activit\u00e9s identifi\u00e9es par un code NAF et\/ou un code Secteur d\u2019activit\u00e9 synth\u00e9tique. \n\nLes informations d\u00e9crivant le site industriel sont donc d\u00e9pendantes de l'origine de la donn\u00e9e.","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"},{"URIConcept":"http:\/\/id.eaufrance.fr\/ddd\/STI\/2.0\/Naf","URLDictionnaire":"http:\/\/xml.sandre.eaufrance.fr\/sti\/2\/sandre_fmt_xml_sti.xsd","CdPropriete":"Naf","CdConcept":"Naf","NomConcept":"NOMENCLATURE ACTIVITES FRANCAISE","DefConcept":"La nomenclature d'activit\u00e9s fran\u00e7aise r\u00e9vision 1 (NAF r\u00e9v. 1, 2003) est la nouvelle nomenclature statistique nationale d'activit\u00e9s qui se substitue depuis le 1er janvier 2003 \u00e0 la NAF de 1993. La NAF r\u00e9v. 1 reprend tous les niveaux de la NACE r\u00e9v. 1.1 (nomenclature d'activit\u00e9s de la communaut\u00e9 europ\u00e9enne) et y ajoute un niveau national qui \u00e9clate (ou non) les classes de la NACE (niveau le plus d\u00e9taill\u00e9) pour tenir compte des sp\u00e9cificit\u00e9s et des habitudes nationales. La NAF r\u00e9v. 1 a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9e par la CNAP (Commission nationale des nomenclatures d'activit\u00e9s et de produits) en avril 2002. Elle fait l'objet d'un d\u00e9cret commun avec la classification des produits fran\u00e7aise (CPF r\u00e9v. 1) qui oblige l'ensemble des organismes publics \u00e0 utiliser la nomenclature (ou ses d\u00e9riv\u00e9es) dans les textes officiels, d\u00e9cisions, documents, travaux et \u00e9tudes (d\u00e9cret n\u00b0 2002-1622 du 31 d\u00e9cembre 2002 paru au JO du 1er janvier 2003). (source: INSEE)\n\nL'activit\u00e9 principale exerc\u00e9e (APE) est d\u00e9termin\u00e9e en fonction de la ventilation des diff\u00e9rentes activit\u00e9s de l'entreprise. Comme la valeur ajout\u00e9e des diff\u00e9rentes branches d'activit\u00e9 est souvent difficile \u00e0 d\u00e9terminer \u00e0 partir des enqu\u00eates statistiques, c'est la ventilation du chiffre d'affaires ou des effectifs selon les branches qui est utilis\u00e9e comme crit\u00e8re de d\u00e9termination (d\u00e9finition INSEE). Le code attribu\u00e9 par l'Insee, est d\u00e9termin\u00e9 \u00e0 partir du niveau le plus d\u00e9taill\u00e9 de la NAF, c'est-\u00e0-dire la classe.\n\nLes autres activit\u00e9s de l\u2019\u00e9tablissement seront d\u00e9crites par l\u2019une d\u2019un poste propos\u00e9 par l\u2019INSEE : section, sous-section, division, groupe ou classe. \n\nLa liste des codes NAF est disponible \u00e0 l\u2019adresse suivante : .","CardMinPropriete":"0","CardMaxPropriete":"1"}]}}]}}]}